Droit d'auteur et droit commun des biens
Christel Simler - Collection Collection du CEIPI
Résumé
Le présent texte reproduit, après mise à jour, la thèse pour le doctorat présentée et soutenue publiquement par Christel Simler à l'Université Robert Schuman de Strasbourg. Ce travail a reçu le Prix des Universités de l'Académie de Strasbourg et le Prix de l'Association Nationale des Docteurs en droit. Préface de Christophe Caron. Avant-propos d'Yves Reboul.
- 1ère partie : La rénovation des concepts du droit commun des biens à la lumière du droit d'auteur
- 2ème partie : L'applicabilité des mécanismes du droit commun des biens au droit d'auteur
L'auteur - Christel Simler
Autres livres de Christel Simler
Sommaire
- 1ère partie : La rénovation des concepts du droit commun des biens à la lumière du droit d'auteur
- Appropriation et possession de l'incorporel
- Diversité de droits réels sur l'oeuvre
- Conclusion première partie
- 2ème partie : L'applicabilité des mécanismes du droit commun des biens au droit d'auteur
- Indivision successorale et usufruit : une application inéluctable
- Propriété commune de l'oeuvre de collaboration : une application inadéquate
- Possession : une application sélective
- Conclusion de la seconde partie
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | LexisNexis |
Auteur(s) | Christel Simler |
Collection | Collection du CEIPI |
Parution | 09/11/2010 |
Nb. de pages | 514 |
Format | 16 x 24 |
Couverture | Broché |
Poids | 910g |
Intérieur | Noir et Blanc |
EAN13 | 9782711014507 |
ISBN13 | 978-2-7110-1450-7 |
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