Droit de la propriété intéllectuelle

Propriété littéraire et artistique, propriété industrielle, droit interntional

Patrick Tafforeau - Collection Manuels - Fac-Universités

554 pages, parution le 16/11/2004

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Résumé

La série "Manuels" de la collection Fac-Universités a pour objet de donner à l'étudiant les connaissances détaillées et approfondies qu'il doit acquérir sur chacune des matières qui composent son cursus. Les connaissances sont développées de manière pédagogique, accompagnées de plans et de résumés et illustrées de cas pratiques corrigés et d'éléments de méthodologie.

Ce "manuel" est tout entier consacré aux deux branches du Droit de la propriété intellectuelle que sont la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle ; il développe successivement :

la propriété littéraire et artistique : le droit d'auteur, le droit d'artiste-interprète, les droits voisins accordés aux auxiliaires de la création littéraire et artistique, le droit des producteurs de bases de données, le cas particulier du droit d'auteur sur les logiciels ;
la propriété industrielle : les créations industrielles (dessins et modèles, brevets d'invention), les signes distinctifs (marques, appellations d'origine et indications de provenance) ;
le droit international de la propriété intellectuelle : droit international privé en l'absence de convention, droit international privé conventionnel, droit communautaire.

L'auteur - Patrick Tafforeau

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Sommaire

La propriété littéraire et artistique
- Le droit d'auteur
- Le droit d'artiste -interprète
- Les droits voisins accordés aux auxiliaires de la création littéraire et artistique
La propriété industrielles
- Les créations industrielles
- Les signes distinctifs
Le droit international de la propriété intellectuelle
- Le droit international privé de la propriété intellectuelle en l'absence de convention
- Le droit international privé conventionnel de la propriété intellectuelle
- Le droit communautaire de la propriété intellectuelle

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Gualino
Auteur(s)	Patrick Tafforeau
Collection	Manuels - Fac-Universités
Parution	16/11/2004
Nb. de pages	554
Format	14,5 x 22
Couverture	Broché
Poids	730g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782842006891