Droit de protection. conférences de madrid, 19 mai-3 juillet 1880

Conférence Intergouvernementale, Maroc, Ministerio De Asuntos Exteriores Y De Cooperación - Collection Sciences sociales

168 pages, parution le 01/02/2021

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Résumé

Conférences de Madrid, 19 mai-3 juillet 1880 : droit de protection, etc., au Maroc
Date de l'édition originale : 1880

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

CONVENTION ET PROTOCOLES

	PAG.
CONVENTION	5
PROTOCOLE N° 1. - Séance du 19 Mai 1880	17
PROTOCOLE N° 2. - Séance du 24 Mai 1880	21
PROTOCOLE N° 3. - Séance du 26 Mai 1880	25
PROTOCOLE N° 4. - Séance du 28 Mai 1880	29
PROTOCOLE N° 5. - Séance du 1er Juin 1880	33
PROTOCOLE N° 6. - Séance du 6 Juin 1880	39
PROTOCOLE N° 7. - Séance du 9 Juin 1880	45
PROTOCOLE N° 8. - Séance du 12 Juin 1880	51
PROTOCOLE N° 9. - Séance du 19 Juin 1880	59
PROTOCOLE N° 10. - Séance du 21 Juin 1880	65
PROTOCOLE N° 11. - Séance du 24 Juin 1880	73
PROTOCOLE N° 12. - Séance du 26 Juin 1880	83
PROTOCOLE N° 13. - Séance du 28 Juin 1880	93
PROTOCOLE N° 14. - Séance du 30 Juin 1880	99
PROTOCOLE N° 15. - Séance du 2 Juillet 1880	103
PROTOCOLE N° 16. - Séance du 3 Juillet 1880	105

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Conférence Intergouvernementale, Maroc, Ministerio De Asuntos Exteriores Y De Cooperación
Collection	Sciences sociales
Parution	01/02/2021
Nb. de pages	168
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	238g
EAN13	9782329583310