Droit des biens

Marc Bruschi

122 pages, parution le 13/07/2001

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Résumé

Cet ouvrage traite du droit des biens tel que l'envisage le Code civil. Celui-ci ne se contente pas d'ordonner et de décrire les différentes catégories de biens autour des divisions classiques que sont les biens patrimoniaux et les biens extra-patrimoniaux, les meubles et les immeubles, les droits réels et les droits personnels. Le droit civil cherche surtout à tracer le juste rapport de situation existant entre les personnes et les biens chaque fois qu'une personne s'approprie un bien et compte l'utiliser en société. En instaurant un véritable droit commun de la propriété et de la possession ainsi que des principaux démembrements de la propriété qui a su traverser les siècles, le Code répond à des questions fondamentales qui ont servi de trame à ce cours de droit civil qui s'adresse d'abord aux étudiants de premier cycle :

Comment les biens sont-ils transmis aux personnes ?
Comment les biens peuvent-ils être exploités par une ou plusieurs personnes ?
Comment les biens peuvent-ils être judiciairement protégés ?

Sommaire

L'acquisition des biens

La possession
Accession et occupation

L'exploitation des biens

L'exploitation individuelle et exclusive des biens
L'exploitation collective et partagée du même bien
L'exploitation collective et partagée de beins différents

La protection des biens

La protection judiciaire de la possession
la possession judiciaire de la propriété

Index

L'auteur - Marc Bruschi

Marc BRUSCHI est professeur à la Faculté de Droit et de Science politique d4Aix-Marseille, où il enseigne le droit civil, le droit de la consommation et le droit des assurances. Il est également directeur-adjoint de l4Institut des assurances d4Aix-Marseille. Il est titulaire avec Jean-Louis Bergel de la chronique de jurisprudence relative aux droits fonciers de la construction à la Revue de droit immobilier et de la construction.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Ellipses
Auteur(s)	Marc Bruschi
Parution	13/07/2001
Nb. de pages	122
Format	17,5 x 26
Couverture	Broché
Poids	284g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782729804213