Droit des successions

Cécile Pérès, Christophe Vernières - Collection Thémis - Droit

456 pages, parution le 26/09/2018

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Résumé

L'ouvrage traite chronologiquement les règles de dévolution, d'acquisition, de liquidation et de partage d'une succession. Tout en mettant l'accent sur l'essentiel, il donne de multiples pistes de réflexion sur l'application et l'avenir du droit actuel. Dans l'esprit de la collection « Thémis », il contient donc l'état des questions et les développements, non seulement proprement juridiques, mais aussi d'ordre historique et sociologique avec une ouverture importante vers le droit comparé.

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Sommaire

Introduction générale Première partie - La dévolution de la succession Titre 1 : Les conditions préalables Sous-titre 1 : Une succession ouverte Sous-titre 2 : Un héritier Titre 2 : La dévolution légale Sous-titre 1 : Les règles ordinaires Sous-titre 2 : Les règles particulières Titre 3 : La dévolution volontaire Sous-titre 1 : Présentation générale des modes d'expression de la volonté individuelle Sous-titre 2 : Les pactes sur succession future Sous-titre 3 : La réserve héréditaire Deuxième partie - La transmission de la succession Titre 1 : L'acquisition des droits Titre 2 : L'exercice des droits Troisième partie - la liquidation et le partage de la succession Titre 1 : la liquidation de la succession Sous-titre 1 : la liquidation du passif Sous-titre 2 : la liquidation de l'actif Titre 2 : le partage de la succession

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	PUF
Auteur(s)	Cécile Pérès, Christophe Vernières
Collection	Thémis - Droit
Parution	26/09/2018
Nb. de pages	456
Format	15.4 x 21.9
Couverture	Broché
Poids	926g
EAN13	9782130566601