Droit et pratique de l'Union Européenne

Cet ouvrage a pour ambition d'offrir à ses lecteurs un outil, à la fois pédagogique et rigoureux, pour comprendre le droit général de l'Union européenne, mais aussi la pratique institutionnelle et décisionnelle de l'Europe des Quinze. Il intègre l'ensemble des innovations introduites par le traité de Nice, signé le 26 février 2001 et entré en vigueur le 1er février 2003.

Ce manuel s'adresse en priorité aux étudiants des 2e et 3e cycles, ainsi qu'à tous ceux qui souhaitent préparer les concours de catégorie A, y compris le concours de l'ENA ou les concours des Communautés européennes. Il pourra également être lu avec profit par les fonctionnaires ou les collaborateurs d'entreprise qui exercent des fonctions exigeant une connaissance solide du droit et de la pratique de l'Union européenne.

L'ouvrage s'efforce d'éclairer les développements actuels de la construction européenne au regard du projet des fondateurs de l'Europe (titre I) et de rendre le lecteur capable de comprendre le système institutionnel et décisionnel de l'Union européenne (titre II) ; il dresse également un panorama des nombreuses politiques conduites au niveau de l'Union et présente les mécanismes de financement de ces politiques (titres IV et V) ; il fournit par ailleurs aux étudiants et aux chercheurs des développements aussi complets que possible relatifs à l'ordre juridique communautaire et au contentieux communautaire (titres VI et VII). En outre, le titre III est consacré à l'organisation française en matière européenne.

Ce manuel contient, outre une bibliographie très riche, un index détaillé et une table de jurisprudence (communautaire et nationale). Il mentionne par ailleurs les articles des traités en juxtaposant systématiquement la nouvelle numérotation issue du traité d'Amsterdam et l'ancienne.

Au sommaire

• Le développement de la construction européenne
• Le système institutionnel et décisionnel de l'Union européenne
• L'organisation française en matière européenne
• Les compétences des Communautés européennes et de l'Union européenne
• Le budget de l'Union européenne
• L'ordre juridique communautaire
• Le système judiciaire communautaire