Droit européen de l'environnement
Jurisprudence commentée
Marc Clément - Collection Collection droit de l'union européenne - pratiques jurisprud
Résumé
L'ouvrage aborde de façon pratique et efficace la complexité du droit de l'Union européenne de l'environnement. Il repose sur des extraits de jugements et de textes européens permettant de disposer de références fiables. Nouvelle édition enrichie.
L'auteur - Marc Clément
Marc Clément, juriste à la Direction Générale de l'Environnement, magistrat administratif (France)
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Sommaire
Avertissement
Préface
Introduction
Chapitre 1. – L'ordre juridique européen
Chapitre 2. – Les principes du droit de l'Union européenne de l'environnement
Chapitre 3. – Information, participation et études d'impact
Chapitre 4. – Marché intérieur
Chapitre 5. – Air, installations industrielles, climat
Chapitre 6. – Eau
Chapitre 7. – Protection de la nature
Chapitre 8. – Déchets
Chapitre 9. – Conventions internationales
Index des arrêts cités
Index de la législation citée (droit dérivé et conventions internationales)
Index des citations des traités
Index thématique
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Bruylant |
| Auteur(s) | Marc Clément |
| Collection | Collection droit de l'union européenne - pratiques jurisprud |
| Parution | 05/07/2021 |
| Nb. de pages | 754 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1200g |
| EAN13 | 9782802767329 |
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