Droit judiciaire procédure civile - v1 - Tome 2

Volume 1. principes directeurs du procès civil

Dominique Mougenot - Collection Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège

1066 pages, parution le 20/05/2021

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Résumé

Toute la nouvelle procédure civile telle que métamorphosée, des principes directeurs au jugement.

Ce tome 2 du Droit judiciaire décrit, commente et analyse en douze titres répartis en trois volumes toute la nouvelle procédure civile telle que métamorphosée. Ce premier volume comporte huit titres allant des principes directeurs au jugement.

L'auteur - Dominique Mougenot

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Sommaire

Liste des abréviations
Avant-propos
INTRODUCTION

Titre 1 – PRINCIPES DIRECTEURS DU PROCÈS CIVIL
Introduction
Chapitre 1. Principe dispositif
Chapitre 2. Principes du contradictoire et de l'égalité des armes
Chapitre 3. Le principe de célérité
Chapitre 4. Le principe de loyauté
Index alphabétique – Titre 1

Titre 2 – ÉLÉMENTS DE COMPÉTENCE
Chapitre 1. Notions générales
Chapitre 2. Le règlement des incidents de compétence
Chapitre 3. Juridiction ordinaire et juridictions d'exception
Chapitre 4. Détermination de la valeur des litiges – compétence et ressort
Chapitre 5. Les demandes reconventionnelles
Chapitre 6. Les demandes en intervention
Chapitre 7. La litispendance
Chapitre 8. La connexité et indivisibilité
Chapitre 9. Compétence territoriale
Chapitre 10. Aperçu de la compétence matérielle des juridictions de première instance
Chapitre 11. La juridiction des référés. Compétence et procédure
Index alphabétique – Titre 2

Titre 3 – L'ACTION EN JUSTICE – LA DEMANDE ET LA DÉFENSE
Chapitre 1. L'action en justice
Chapitre 2. La demande
Chapitre 3. La défense
Chapitre 4. L'accès économique à la justice
Index alphabétique – Titre 3

Titre 4 – LA PROCÉDURE DE DROIT COMMUN – L'INSTANCE
Chapitre 1. La tentative de conciliation préalable à l'introduction de l'instance
Chapitre 2. L'introduction de l'instance
Chapitre 3. L'instruction contradictoire
Chapitre 4. L'instruction et le jugement par défaut
Index alphabétique – Titre 4

Titre 5 – INTRODUCTION ET INSTRUCTION DE LA DEMANDE – REQUÊTE UNILATÉRALE
Chapitre 1. Notions et distinctions
Chapitre 2. Forme et dépôt de la requête
Chapitre 3. L'instruction de la demande
Chapitre 4. La décision rendue sur requête
Chapitre 5. Voies de recours, rétractation ou modification de la décision sur requête
Index alphabétique – Titre 5

Titre 6 – LES MESURES D'INSTRUCTION
Chapitre 1. Notions générales
Chapitre 2. La charge de la preuve et l'administration de la preuve
Chapitre 3. La réception des preuves
Index alphabétique – Titre 6

Titre 7 – LES INCIDENTS RELATIFS AU PROCÈS
Chapitre 1. Les incidents relatifs au personnel du procès
Chapitre 2. Les incidents de l'instance
Index alphabétique – Titre 7

Titre 8 – LE JUGEMENT
Chapitre 1. Généralités, clôture des débats et délibéré
Chapitre 2. Le jugement : contenu, classification et communication
Chapitre 3. Le dessaisissement
Chapitre 4. La force probante du jugement
Chapitre 5. Les effets substantiels attachés à la décision proprement dite (negotium)
Chapitre 6. L'autorité de la chose jugée
Chapitre 7. L'accord judiciaire
Chapitre 8. La force exécutoire
Index alphabétique – Titre 8
Index général des volumes 1, 2 et 3

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Larcier
Auteur(s)	Dominique Mougenot
Collection	Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège
Parution	20/05/2021
Nb. de pages	1066
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	1635g
EAN13	9782804490379