Droit social de l'Union Européenne

Jean-Michel Servais

372 pages, parution le 05/06/2008

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Résumé

Le livre porte sur le droit social de l'Union européenne. Il concerne le droit du travail et de la sécurité sociale élaboré par les institutions créées au sein de cet ensemble d'États. Il examine également le règlement des conflits de lois et de juridictions établi pour ceux-ci.

Partout, les États se regroupent pour résister plus fermement à la dilution des pouvoirs nationaux. L'Europe offre, chacun le sait, la forme la plus sophistiquée d'entité supranationale. Le droit qui en procède a par conséquent un caractère précurseur, créatif et novateur ; le traité de Lisbonne, signé le 13 décembre 2007, est venu consolider une évolution aujourd'hui cinquantenaire. Aucun juriste européen ne peut ignorer cette discipline, encore moins s'il est juge, avocat, ou chercheur, responsable d'entreprise ou de syndicat.

Une première partie rappelle le cadre institutionnel du droit social européen. Une deuxième traite, à ce niveau, des normes sociales fondamentales, en particulier de l'égalité entre les femmes et les hommes au travail et de leur libre circulation. La troisième regarde la promotion de l'emploi, la quatrième, le rapprochement des droits nationaux relatifs aux rapports tant individuels que collectifs. La dernière partie étudie la coordination européenne des droits nationaux du travail et de la sécurité sociale.

Sur chacun des sujets de fond, l'auteur s'attache à relier les normes adoptées aux problématiques de politiques sociales que rencontrent les Autorités européennes comme les gouvernements nationaux. Dans l'analyse de chacun de ces thèmes, une place importante est réservée à la jurisprudence de la Cour européenne de Justice.

L'ouvrage se termine par des réflexions sur le ou les modèles sociaux européens.

L'auteur - Jean-Michel Servais

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Sommaire

Le cadre institutionnel
Les droits fondamentaux
Emploi et activité non salariée
Le rapprochement des législations
Les conflits de lois et de juridictions
Conclusions : Un modèle socio-économique européen ?

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Bruylant
Auteur(s)	Jean-Michel Servais
Parution	05/06/2008
Nb. de pages	372
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	610g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782802725329
ISBN13	978-2-8027-2532-9