Droits des sociétés cotées

Daniel Ohl - Collection Affaires - Finances

298 pages, parution le 04/08/2003

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Résumé

Le droit des sociétés cotées n'avait pas encore fait l'objet d'une étude d'ensemble. Ce livre a pour ambition de combler cette lacune. Dans un style clair et dans une forme pédagogique, il présente les principales institutions boursières que doivent connaître les sociétés qui souhaitent "entrer en Bourse" ou émettre de nouveaux titres sur le marché (première partie : l'ordre juridique boursier) avant d'exposer les principes essentiels du droit des valeurs mobilières cotées - obligations, actions, certificats d'investissement, titres de capital différé et instruments financiers à terme - et les règles gouvernant leur transmission (deuxième partie : les produits négociés en Bourse). Il est aussi un guide d'accès à certaines des opérations de marché les plus notables dont il propose une étude approfondie (troisième partie : les offres publiques d'acquisition).

Enfin, sont analysées dans leurs diverses composantes les infractions d'initié et de "manipulation de marché" (quatrième partie : les infractions boursières). Le choix des questions traitées a été effectué en fonction de leur intérêt théorique et de leurs implications pratiques en termes de gestion et de stratégie. Pour donner aux juristes des points de repère pouvant faciliter la compréhension de la matière, la méthode suivie a consisté, chaque fois que possible, à comparer les concepts employés en droit des sociétés cotées avec les notions et principes du droit commun des contrats, des sociétés, des biens, etc. Cette approche méthodologique classique, qui s'accompagne de nombreux exemples concrets, n'exclut pas des développements originaux sur la matière et des prises de position personnelles.

Au sommaire

L'ordre juridique boursier
- Conditions d'accès au marché boursier
- Contrôle des autorités boursières
Les produits négociés en bourse
- Règles générales du droit des valeurs mobilières
- Titres de créance "purs"
- Titres de capital
- Titres mixtes
Les offres publiques d'acquisition
- Offres publiques d'acquisition d'une part majoritaire du capital
- Offres publiques d'acquisition d'une part minoritaire du capital
Les infractions boursières
- Délits d'initié
- Délits de manipulation de marché

L'auteur - Daniel Ohl

Docteur d'Etat en droit, auteur d'un ouvrage remarqué, les prêts et avances entre sociétés d'un même groupe, et de nombreux articles et notes de jurisprudence, Daniel Ohl est avocat au barreau de Paris, spécialisé en droit des sociétés. Il est également professeur associé de droit privé à la faculté de droit, d'économie et de gestion d'Orléans.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	LexisNexis
Auteur(s)	Daniel Ohl
Collection	Affaires - Finances
Parution	04/08/2003
Nb. de pages	298
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	460g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782711002351