Du passé, du présent et de l'avenir de l'organisation municipale de la france
Émile Champagnac - Collection Sciences sociales
370 pages, parution le 01/10/2020
Résumé
Du passé, du présent et de l'avenir de l'organisation municipale de la France / par Emile Champagnac,...
Date de l'édition originale : 1842
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1842
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HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
TABLE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE PREMIER VOLUME.
| PRÉFACE | I |
| INTRODUCTION | IX |
LIVRE PREMIER.
| PARTIE HISTORIQUE | 1 |
| CHAPITRE I. - Du Municipe romain | 1 |
| CHAPITRE II. - De la Commune du moyen-âge | 27 |
| § I. - Origine des Communes | 29 |
| § II. - Du progrès de la révolution communale. - De la Constitution de la Commune du moyen-âge | 40 |
| § III. - Comparaison de la Commune du moyen - âge et du Municipe romain | 48 |
| § IV. - Décadence des Communes du moyen-âge | 54 |
| § V. - Appréciation des anciennes libertés communales de la France. | 62 |
| CHAPITRE III. |
| - Des anciennes Provinces françaises. - Des Communes et des Provinces sous la monarcspane absolue jusqu?en 1789 | 71 |
| - Coup-d??il rétrospectif. - De la Province aux temps des premiers Capet, c?est-à-dire, sous la féodalité pure. - Pspanlippe-le-Bel. - Les Valois. - Louis XI - Richelieu. - Louis XIV.-Voeux de réforme émis aux XVIIme et XVIIIme siècles. - Exposition résumée de l'état provincial et municipal de la France dans les années qui précédèrent la révolution française | 71 |
| CHAPITRE IV. - De la Législation municipale depuis 1789 jusqu?à nos jours | 101 |
| § I. - Résumé de ce qui précédé. - De la division territoriale et administrative de la France sous la Constituante et la Convention. - Système municipal et départemental des deux assemblées jusqu?à la Constitution de l'an III | 101 |
| § II - Du nouveau système municipal adopté par la Constitution de l'an III. - Appréciation et critique de ce système. - De la Constitution de l'an Vlll et du système municipal et départemental qu?elle inaugure. - Appréciation et critique. - Tentatives de réforme sous la restauration. - Travaux des publicistes à cet égard. - Révolution de juillet jusqu?au système municipal qui nous régit aujourd?hui | 128 |
LIVRE SECOND.
| ÉTAT DE LA LÉGISLATION ACTUELLE. - PROLEGOMÈNES | 157 |
| CHAPITRE I. - Du Département | 167 |
| SECTION I. - Du Conseil général du Département | 169 |
| § I. - Composition du Conseil général. | 169 |
| § II. - Attributions des Conseils généraux | 174 |
| SECTION II. - Du Pouvoir exécutif Départemental et surtout du Préfet. | 202 |
| SECTION III. - Du Conseil de Préfecture. - Des Attributions contentieuses du Préfet | 211 |
| § I. - Du Conseil de Préfecture | 211 |
| § II. - Des Attributions contentieuses du Préfet | 228 |
| SECTION IV. - Le Département considéré comme personne morale | 231 |
| CHAPITRE II. - De l'Arrondissement | 241 |
| SECTION I. - Du Conseil d?Arrondissement. | 243 |
| SECTION II. - Du Sous-préfet. | 247 |
| CHAPITRE III. |
| - De la Commune. - SECTION PRÉLIMINAIRE | 251 |
| - Constitution de la Commune. | 265 |
| SECTION I. - Du Conseil municipal | 267 |
| § I. - Formation du Conseil municipal - Du nombre des membres qui doivent le composer. - Formation des Assemblées électorales. - Du mode de l'Élection et des difficultés qui peuvent se présentera ce sujet. -De la manière de les résoudre | 267 |
| § II. - Attributions du Conseil municipal | 289 |
| SECTION II. |
| - Du Pouvoir exécutif de la Commune | 303 |
| - Du Maire | 304 |
| FIN DE LA TABLE. |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Émile Champagnac |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/10/2020 |
| Nb. de pages | 370 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 508g |
| EAN13 | 9782329474236 |
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