Éclaircissements sur le rapport et la déclaration générale de la cour des comptes

Ministère Des Finances - Collection Littératures

132 pages, parution le 06/11/2024

Ajouter à une liste

Expédié sous 9 jours

Livraison à partir de 0,01€ dès 35€ d'achats
Pour une livraison en France métropolitaine

QUANTITÉ

Résumé

Éclaircissements sur le rapport et la déclaration générale de la Cour des comptes concernant les comptes de ...
Date de l'édition originale : 1842

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

TABLE.

Administration des revenus publics	5.
Administration des dépenses publiques:

Observations communes à tous les ministères	13.
Ministère de la justice et des cultes
Ministère de la justice et des cultes

Justice	Néant.
Cultes	17

Ministère des affaires étrangères	Néant.
Ministère de l'instruction publique	21.
Ministère de l'intérieur	27.
Ministère de l'agriculture et du commerce	37.
Ministère des travaux publics	41.
Ministère de la guerre	73.
Ministère de la marine	89.
Ministère des finances	111.

Service de trésorerie	Néant.
Situation de l'administration des finances	Néant.
Situation de la dette publique	Néant.
Fonds spéciaux:

Ministère de la marine. (Service colonial.)	117.
Ministère des finances. (Produits des établissements spéciaux régis ou affermés par l'Etat.)	121.
Ministère des affaires étrangères. (Chancelleries consulaires.)	122.

Communes et établissements publics:

Ministère de l'intérieur. (Administration communale.)	127.
Ministère de l'instruction publique. (Comptabilité des colléges royaux.)	130.

Caisses d'amortissement et des dépôts et consignations

Néant.

Voir tout

Replier

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Ministère Des Finances
Collection	Littératures
Parution	06/11/2024
Nb. de pages	132
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	341g
EAN13	9782418250352