Enseignement et responsabilités

Frédérique Thomas-Bion, Jean-Daniel Roque - Collection Les indispensables

674 pages, parution le 25/08/2008 (2^eme édition)

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Résumé

Chefs d'établissement, personnels enseignants et parents d'élèves se retrouvent dans leur volonté commune de prévenir les accidents et de maintenir la concorde dans l'établissement.

comment prévenir les accidents scolaires, sans freiner l'initiative ni prohiber toute activité ?
comment y faire face, grâce à une parfaite maîtrise des règles juridiques ?
comment protéger les enseignants des fausses accusations proférées contre eux ?

À partir de l'analyse de 270 "cas" à l'origine d'une décision de justice, les auteurs dégagent les consignes méthodologiques à mettre en oeuvre et à respecter lors de la préparation d'une activité. Puis, c'est tout le régime juridique de la responsabilité qui se trouve exposé de façon simple et pédagogique.

Les cas commentés en première partie font ensuite l'objet de fiches synthétiques, classées par ordre alphabétique, concrètes et évocatrices (apnée, agression d'un professeur par un élève, bagarre...). Après le rappel des faits et des arguments invoqués par les parties, les décisions des tribunaux sont explicitées et comparées.

Cette seconde édition de l'ouvrage initialement intitulé Accidents scolaires et responsabilités, actualisée, s'est enrichie de nouveaux thèmes (accusations portées contre les enseignants, protection des fonctionnaires...) et de nouvelles fiches (manipulation dangereuse, harcèlement moral...).

Un véritable guide pratique de la prévention et de la réparation !

L'auteur - Frédérique Thomas-Bion

Frédérique Thomas-Bion, professeur agrégée d'éducation physique et sportive, docteur en sciences et techniques des activités physiques et sportives, enseigne à l'université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand depuis 1993. Elle est également formatrice au Centre national de la fonction publique territoriale.

L'auteur - Jean-Daniel Roque

Jean-Daniel Roque a été professeur agrégé d'histoire, chef d'établissement de 1979 à 2004, et, au ministère de l'Éducation nationale, responsable du bureau des programmes d'enseignement puis de la sous-direction des écoles, collèges et lycées.

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Sommaire

Etablissement et accidents scolaires
Définir la responsabilité
Les différents régimes de responsabilité applicables à la vie scolaire
La responsabilité pénale des agents publics
Les protections spécifiques : garanties et assurances
La procédure
Les accidents pendant une activité d'enseignement en classe : comment les prévenir ?
Les accidents pendant les autres moments du temps scolaire
La victime
Débats et évolutions

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Groupe Berger-Levrault
Auteur(s)	Frédérique Thomas-Bion, Jean-Daniel Roque
Collection	Les indispensables
Parution	25/08/2008
Édition	2^eme édition
Nb. de pages	674
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	1060g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782701316109
ISBN13	978-2-7013-1610-9