Étude historique sur l'impôt foncier, depuis les romains jusqu'à nos jours
Georges Langlade - Collection Sciences sociales
382 pages, parution le 01/09/2020
Résumé
Étude historique sur l'impôt foncier : depuis les Romains jusqu'à nos jours / par Georges Langlade,...
Date de l'édition originale : 1877
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1877
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
TABLE DES MATIÈRES
| INTRODUCTION | 1 |
LIVRE I.
LES ORIGINES.
| CHAP. I. - L'impôt foncier en Orient, en Égypte, en Grèce | 5 |
| CHAP. II. - L'impôt à Rome. Constitution de Servius Tullius | 11 |
| CHAP. III. - L'impôt dans les provinces de la République | 19 |
| CHAP. IV. - Réformes d'Auguste | 25 |
| CHAP. V. Privilége de l'Italie. Le jus italicum | 30 |
LIVRE II.
L'IMPÔT FONCIER DEPUIS DIOCLÉTIEN JUSQU'A L'INVASION DES BARBARES.
| CHAP. I. - La capitatio terrana | 38 |
| CHAP. II. - Unité financière. Le caput | 51 |
| CHAP. III. Recensements | 64 |
| CHAP. IV. - Péréquations | 73 |
| CHAP. V. - Inspections | 76 |
| CHAP. VI. - Nomination des agents du cens. Observations générales | 84 |
LIVRE III.
SUITE DU PRÉCÉDENT.
| CHAP. I. - Indiction | 88 |
| CHAP. II. - Publication | 101 |
| CHAP. III. - Charges accessoires à l'impôt foncier | 108 |
| CHAP. IV. - Immunités | 116 |
| CHAP. V. - Recouvrement de l'impôt | 121 |
| CHAP. VI. - Réclamations et remises | 127 |
| CHAP. VII. - Évaluation de l'impôt romain | 129 |
LIVRE IV.
L'IMPÔT FONCIER EN FRANCE DEPUIS L'INVASION DES BARBARES JUSQU'A L'ÉTABLISSEMENT DE LA FÉODALITÉ.
| CHAP. I. - Conséquences de l'invasion des Francs sur l'impôt | 133 |
| CHAP. II. - Modifications dans l'impôt. Immunité de l'Église | 142 |
| CHAP. III. - Transformation de l'impôt en cens privé | 146 |
LIVRE V.
L'IMPÔT FONCIER DEPUIS L'ÉTABLISSEMENT DE LA FÉODALITÉ JUSQU'A LA RÉVOLUTION DE 1789.
| CHAP. I. - Établissement de la taille | 153 |
| CHAP. II. - Division de la France en matière financière. Taille personnelle | 162 |
| CHAP. III. - Taille proportionnelle | 170 |
| CHAP. IV. - Exemptions en matière de taille personnelle | 177 |
| CHAP. V. - La taille réelle dans la généralité de Montauban | 183 |
| CHAP. VI. - La taille réelle dans les généralités de Grenoble, Agen, etc. | 190 |
| CHAP. VII. - Pays d'États. - Languedoc | 195 |
| CHAP. VIII. - Suite du Languedoc | 200 |
| CHAP. IX. - Bretagne, Bourgogne, Provence | 210 |
| CHAP. X. - Les vingtièmes | 218 |
| CHAP. XI. - La corvée | 227 |
LIVRE VI.
L'IMPÔT DEPUIS LA RÉVOLUTION JUSQU'A LA LOI DE L'AN VII.
| CHAP. I. - Voeux des trois ordres. Suppression des priviléges | 233 |
| CHAP. II. - Influence des physiocrates sur les lois nouvelles | 240 |
| CHAP. III. - La loi de 1790 | 249 |
LIVRE VII.
LE SYSTÈME DE LA LOI DU 3 FRIMAIRE AN VII. LE CADASTRE.
| CHAP. I. - L'impôt proportionnel | 257 |
| CHAP. II. - Le revenu net imposable | 263 |
| CHAP. III. - Les exemptions | 275 |
| CHAP. IV. - La répartition. Règles générales | 287 |
| CHAP. V. - Répartition entre les départements. Fixité des contingents | 292 |
| CHAP. VI. - Répartition entre les arrondissements, les communes, les contribuables | 312 |
| CHAP. VII. - Le cadastre | 315 |
| CHAP. VIII. - Réclamations | 323 |
| CHAP. IX. - De la reconfection du cadastre | 335 |
| CHAP. X. - Recouvrement de l'impôt foncier | 345 |
| CHAP. XI. - Impôts accessoires | 351 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Georges Langlade |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/09/2020 |
| Nb. de pages | 382 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 517g |
| EAN13 | 9782329455754 |
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