Guide du contentieux électoral
Hervé Cauchois - Collection Les indispensables
Résumé
S'appuyant sur une analyse complète des solutions dégagées par la jurisprudence, cet ouvrage présente, sous un angle résolument pratique, l'ensemble des règles actuellement applicables aux élections.
Pour chacun des différents domaines du droit électoral, ce guide propose, selon une approche originale :
- un exposé des règles et principes, destiné à situer le contexte
- une analyse approfondie des solutions contentieuses les plus récentes.
L'ouvrage passe en revue les dispositions générales et communes à la plupart des scrutins : listes électorales, propagande, droit commun des opérations électorales (convocation des électeurs, constitution des bureaux de vote, enveloppes, isoloirs, urnes, émargement, dépouillement, validité des bulletins,...), financement de la vie électorale et politique, procédure contentieuse.
II analyse ensuite en détail les spécificités des différents types de scrutin : élections parlementaires, élections locales (municipales, cantonales, régionales), élections européennes, élections présidentielles. Pour chacune de ces élections, il présente systématiquement les solutions concrètes issues de la jurisprudence, que ce soit en matière de mode de scrutin, d'inéligibilités et incompatibilités, de candidatures, de propagande, ou encore en ce qui concerne la validité des bulletins.
Un véritable guide des élections éclairé par le contentieux, pour vous permettre d'appréhender concrètement le droit électoral.
Au sommaire
- Les listes électorales
- La propagande électorale
- Droit commun des opérations électorales
- Financement de la vie électorale et politique
- Contentieux
- Les élections parlementaires
- Les élections locales
- Les élections européennes et présidentielles
L'auteur - Hervé Cauchois
Hervé Cauchois, directeur des affaires juridiques du conseil départemental de Charente-Maritime, a travaillé plusieurs années au bureau des élections du ministère de l'Intérieur.
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Groupe Berger-Levrault |
| Auteur(s) | Hervé Cauchois |
| Collection | Les indispensables |
| Parution | 02/10/2003 |
| Nb. de pages | 390 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 700g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782701314259 |
| ISBN13 | 978-2-7013-1425-9 |
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