Histoire des origines, des progrès et des variations du droit maritime international

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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Histoire des origines, des progrès et des variations du droit maritime international

Laurent-Basile Hautefeuille - Collection Sciences sociales

564 pages, parution le 01/04/2020

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Résumé

Histoire des origines, des progrès et des variations du droit maritime international / par L.-B. Hautefeuille,...
Date de l'édition originale : 1858

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Sommaire

TABLE DES MATIÈRES.

Pages.
INTRODUCTION	I
TITRE Ier. Sources du droit international; principes fondamentaux de ce droit	1
CHAPITRE Ier. Sources du droit international	1

Section Ire. Loi primitive	1
Section II. Loi secondaire	7
Section III. Lois intérieures, et faits spanstoriques	9

CHAPITRE II. Principes fondamentaux du droit maritime international

Section Ire. Liberté de la mer	14
Section II. Indépendance des nations	28
Section III. Liberté du commerce	28

CHAPITRE III. Des droits et des devoirs des nations d'après la loi primitive

Section Ire. De la guerre	33
Section II. De la neutralité	42
Section III. De l'accord qui existe entre les droits de la guerre et ceux de la neutralité	45

CHAPITRE IV. Application des principes fondamentaux du droit primitif aux principales questions du droit maritime international

Section Ire. Questions relatives au temps de paix	58
Section II. Questions relatives au temps de guerre	60

§ ?er. Territoire en général, et du territoire maritime	61
§ II. Asile	65
§ III. Contrebande de guerre et commerce nouveau	68
§ IV. Blocus	70
§ V. Propriétés ennemies sur navires neutres	72
§ VI. Propriétés neutres sur navires ennemis	75
§ VII. Visite, saisie et prise des navires neutres par les belligérants	76

TITRE II. Droit maritime international; lois maritimes intérieures chez les anciens (première période)	83
CHAPITRE ?er. Droit maritime international	83
CHAPITRE II. Lois intérieures maritimes	93
TITRE III. Progrès et variations du droit maritime international et des lois intérieures maritimes, depuis la destruction de l'empire romain d'Occident par les barbares (476), jusqu'à la découverte de l'Amérique et de la route maritime des Indes (1492-1498) (deuxième période)	101
CHAPITRE Ier. Droit maritime international	106

Section Ire. Droit maritime international relatif à la paix

106

§ Ier. Des consuls	106
§ II. Droit de naufrage	111
§ III. Traités internationaux de commerce et de navigation	116

Section II. Droit maritime international relatif à la guerre

119

§ Ier. Contrebande de guerre	120
§ II. Course maritime et représailles	126
§ III. Propriétés ennemies sur navires neutres; propriétés neutres sur navires ennemis	134
§ IV. Visite et capture des navires neutres	140
§ V. Recousse ou reprise	143

CHAPITRE II. Lois intérieures maritimes et commerciales	144
CHAPITRE III. Etat du commerce, de la navigation et de la civilisation en Europe	153
TITRE IV. Depuis la découverte de l'Amérique et de la route maritime des Indes, jusqu?aux traités d?Utrecht (1492 à 1713) (troisième période)	161
CHAPITRE Ier. Progrès et variations du droit maritime international	168

Section Ire. Droit maritime international relatif à la paix

168

§ ?er. Institutions consulaires	168
§ II. Droit de naufrage	173
§ III. Traités de commerce	174

Section II. Droit maritime international relatif à la guerre

175

§ Ier. Contrebande de guerre	176
§ II. Course maritime	190
§ III. Propriétés ennemies sur navires neutres; propriétés neutres sur navires ennemis	198
§ IV. Blocus	210
§ V. Visite des bâtiments neutres par les belligérants	216
§ VI. Prise des navires ennemis; saisie des navires neutres	227
§ VII. Asile maritime; inviolabilité du territoire neutre	239
§ VIII. Recousse ou reprise	249
§ IX. Angarie; embargo	256

CHAPITRE II. Lois intérieures; écrivains et publicistes; commerce et navigation; civilisation

259

Section Ire. Lois intérieures	259
Section II. Ecrivains et publicistes	266
Section III. Commerce et navigation; civilisation	275

TITRE V. Depuis les traités d'Utrecht jusqu'à nos jours (1713-1856) (quatrième période)	283
CHAPITRE Ier. Progrès et variations du droit maritime international	284

Section Ire. Droit maritime international en temps de paix

284

§ Ier. Institutions consulaires	284
§ II. Droit de naufrage	296
§ III. Traités de commerce et de navigation	297

Section II. Droit maritime international en temps de guerre

309

§ Ier. Contrebande de guerre	316
§ II. Commerces nouveaux	330
§ III. Course maritime	333
§ IV. Propriétés ennemies sur navires neutres	345
§ V. Propriétés neutres sur navires ennemis	358
§ VI. Blocus	362
§ VII. Visite des navires neutres	378
§ VIII. Prise des navires ennemis, saisie des navires neutres	396
§ IX. Droit d?asile; inviolabilité du territoire neutre	417
§ X. Recousse ou reprise	431
§ XI. Angarie; embargo	437

CHAPITRE II. Lois intérieures; écrivains et publicistes; commerce et navigation; civilisation

443

Section Ire. Lois intérieures	443
Section II. Commerce et navigation	449
Section III. Civilisation	451
Section IV. Publicistes	454

TITRE VI. Examen des principales questions à résoudre par le droit maritime international; conclusion	473
CHAPITRE Ier. Examen des principales questions à résoudre par le droit maritime international	476

Section Ire. Consulats et autres questions relatives à la paix	476
Section II. Contrebande de guerre et commerces nouveaux	482
Section III. Course maritime	485
Section IV. Propriétés ennemies sur navires neutres; propriétés neutres sur navires ennemis	496
Section V. Blocus	498
Section VI. Visite des navires neutres	501
Section VII. Prise des bâtiments ennemis; saisie et confiscation des navires neutres	503
Section VIII. Asile; inviolabilité du territoire neutre	516
Section IX. Recousse ou reprise	518
Section X. Angarie, embargo, arrêt de prince	519

CHAPITRE II. Conclusion

520

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Laurent-Basile Hautefeuille
Collection	Sciences sociales
Parution	01/04/2020
Nb. de pages	564
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	771g
EAN13	9782329409443