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Histoire des origines, des progrès et des variations du droit maritime international
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Histoire des origines, des progrès et des variations du droit maritime international

Histoire des origines, des progrès et des variations du droit maritime international

Laurent-Basile Hautefeuille - Collection Sciences sociales

510 pages, parution le 01/03/2021

Résumé

Histoire des origines, des progrès et des variations du droit maritime international, par L.-B. Hautefeuille,...
Date de l'édition originale : 1869

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

L'auteur - Laurent-Basile Hautefeuille

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Sommaire

TABLE DES MATIÈRES CONTENUES DANS CE VOLUME.

Pages.
INTRODUCTIONVI

TITRE I.

Sources du Droit international. - Principes de ce Droit1
CHAPITRE I. - Sources du droit international1
SECTION 1. - Loi primitive1
SECTION 2. - Loi secondaire6
SECTION 3. - Lois intérieures des nations et faits spanstoriques8
CHAPITRE II - Principes fondamentaux13
SECTION 1. - Liberté de la mer13
SECTION 2. - Indépendance des nations25
SECTION 3. - Liberté du commerce26
CHAPITRE III. - Droits et devoirs des nations d?après la loi primitive31
SECTION 1. - De la guerre31
SECTION 2. - De la neutralité38
SECTION 3. - De l'accord entre les droits de la guerre et ceux de la neutralité41
CHAPITRE IV. - Application des principes aux principales questions du droit maritime international52
SECTION 1. - Questions relatives au temps de paix53
SECTION 2. - Questions relatives au temps de guerre55
§ 1. - Du territoire en général et du territoire maritime56
§ 2. - De l'asile59
§ 3. - Contrebande de guerre et commerces nouveaux62
§ 4. - Blocus64
§ 5. - Propriétés ennemies sur navires neutres66
§ 6. - Propriétés neutres sur navires ennemis68
§ 7. - Visite et prise des navires neutres69

TITRE II.

Lois chez les anciens (première période)75
CHAPITRE I. - Droit maritime75
CHAPITRE II. - Lois intérieures85

TITRE III.

Seconde période (de 476 à 1498)90
CHAPITRE I. - Droit maritime international95
SECTION 1. - Droit relatif au temps de paix95
§ 1. - Des consuls95
§ 2. - Droit de naufrage99
§ 3. - Traités de commerce et de navigation104
SECTION 2. - Droit relatif au temps de guerre106
§ 1. - Contrebande de guerre107
§ 2. - Course maritime et représailles113
§ 3. - Propriétés ennemies sur navires amis et propriétés amies sur navires ennemis119
§ 4. - Visite et capture des neutres124
§ 5. - De la recousse ou reprise127
CHAPITRE II. - Lois intérieures maritimes et commerciales128
CHAPITRE III. - État du commerce et de la civilisation en Europe137

TITRE IV.

Troisième période (de 1498 à 1713)145
CHAPITRE I. - Du droit maritime152
SECTION 1. - Droit relatif à la paix152
§ 1. - Institutions consulaires152
§ 2. - Droit de naufrage156
§ 3. - Traité de commerce156
SECTION 2. - Droit relatif à la guerre158
§ 1. - Contrebande de guerre158
§ 2. - Course maritime171
§ 3. - Propriétés neutres sur navires ennemis, propriétés ennemies sur navires neutres178
§ 4. - Blocus188
§ 5. - Visite des navires neutres par les belligérants193
§ 6. - Prises des navires ennemis, saisies des navires neutres204
§ 7. - Asile maritime. - Inviolabilité du territoire neutre214
§ 8. - Recousse ou reprise223
§ 9. - Angarie. - Embargo229
CHAPITRE II. - Lois intérieures; écrivains et publicistes; commerce, navigation, civilisation233
SECTION 1. - Lois intérieures233
SECTION 2. - Ecrivains et publicistes239
SECTION 3. - Commerce, navigation, civilisation247

TITRE V.

Quatrième période (1713 à 1856)254
CHAPITRE I. - Droit maritime international255
SECTION 1. - Droit relatif au temps de paix255
§ 1. - Institutions consulaires255
§ 2. - Droit de naufrage266
§ 3. - Traités de commerce et de navigation267
SECTION 2. - Droit en temps de guerre278
§ 1. - Contrebande de guerre285
§ 2. - Commerces nouveaux297
§ 3. - Course maritime300
§ 4. - Propriétés ennemies sur navires neutres310
§ 5. - Propriétés neutres sur navires ennemis322
§ 6. - Blocus325
§ 7. - Visite des navires neutres340
§ 8. - Saisie et prise des navires neutres354
§ 9. - Asile; inviolabilité du territoire neutre373
§ 10. - Recousse ou reprise385
§ 11. - Angarie et embargo390
CHAPITRE II. - Lois intérieures, commerce, civilisation; publicistes.396
SECTION 1. - Lois intérieures396
SECTION 2. - Commerce et navigation401
SECTION 3. - Civilisation404
SECTION 4. - Publicistes406

TITRE VI.

Examen des questions à résoudre. - Conclusion423
CHAPITRE I. - Questions à résoudre par le droit international423
SECTION 1. - Consulat et questions relatives à la paix423
SECTION 2. - Contrebande de guerre; commerces nouveaux432
SECTION 3. - Course maritime434
SECTION 4. - Propriétés neutres sur navires ennemis; propriétés ennemies sur navires neutres444
SECTION 5. - Blocus446
SECTION 6. - Visite des navires neutres448
SECTION 7. - Prise des bâtiments ennemis; saisie et confiscation des navires neutres450
SECTION 8. - Asile; inviolabilité du territoire neutre463
SECTION 9. - Reprises ou recousses465
SECTION 10. - Angarie, embargo, arrêt de prince465
CHAPITRE II. - Conclusion467
FIN DE LA TABLE.
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Laurent-Basile Hautefeuille
Collection Sciences sociales
Parution 01/03/2021
Nb. de pages 510
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 698g
EAN13 9782329597829

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