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Histoire du droit et des institutions de la france. Tome 4
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Histoire du droit et des institutions de la france. Tome 4

Histoire du droit et des institutions de la france. Tome 4

Ernest Glasson - Collection Sciences sociales

834 pages, parution le 01/03/2020

Résumé

Histoire du droit et des institutions de la France. Tome 4 / par E. Glasson,...
Date de l'édition originale : 1887-1903

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

TABLE DES MATIÈRES DU TOME QUATRIÈME

QUATRIÈME PARTIE.

Le moyen âge.

Pages.
AvertissementV
BibliograpspaneIX

CHAPITRE I.

LES SOURCES DU DROIT AU MOYEN AGE.

§ 1. - Généralités14
§ 2. - Première source: la coutume14
§ 3. - Région du Nord25
§ 4. - Région de l'Est42
§ 5. - Région du Sud56
§ 6. - Région de l'Ouest107
§ 7. - Région du Centre131
§ 8. - La coutume de Paris152
§ 9. - Seconde source: les ordonnances royales168
§ 10. - Troisième source: Les actes du Parlement172
§ 11. - Quatrième source: le droit romain. Époque antérieure aux Glossateurs181
§ 12. - Le droit romain à l'époque des Glossateurs206
§ 13. - Droit étranger243
§ 14. - Droit commercial maritime.267

CHAPITRE II.

DES FIEFS ET DES AUTRES TENURES.

§ 1. - Des fiefs, généralités273
§ 2. - Foi et hommage, aveu et dénombrement289
§ 3. - Capacité en matière de fief314
§ 4. - Aliénation des fiefs.326
§ 5. - Démembrement, parage, abrégement336
§ 5 bis. Amortissement342
§ 6. - Droits et devoirs du seigneur et du vassal363
§ 7. - Sanction des droits du seigneur et extinction du fief380
§ 8. - Des censives386
§ 8 bis. Autres tenures inférieures du régime féodal412
§ 9. - Tenures rattachées au régime féodal424
§ 10. - Tailles, corvées, banalités et autres charges439
§ 11. - L'alleu, la franche aumône466

CHAPITRE III.

LA FÉODALITÉ POLITIQUE.

§ 1. - La grande féodalité, généralités487
§ 2. - Le duché de Normandie495
§ 3. - Le comté de Flandre519
§ 4. - Le comté de Champagne537
§ 5. - Le duché de Bourgogne568
§ 6. - Grands fiefs du Midi, duché de Guyenne et comté de Toulouse.611
§ 7. - Duché de Bretagne664
§ 8. - La moyenne féodalité713
§ 8. - (suite). Les feudataires les plus puissants de la moyenne féodalité: comtes de Nevers, d'Artois, d'Anjou, de la Marche718
§ 9-10. - Tableau et géograpspane de la moyenne féodalité depuis le XIe siècle.727
§ 11. - Les vicomtés734
§ 12. - Les baronnies735
§ 13. - La petite féodalité744
§ 14. - Transition: le roi, l'Église, les communes dans la féodalité.752
Errata763
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Ernest Glasson
Collection Sciences sociales
Parution 01/03/2020
Nb. de pages 834
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 1123g
EAN13 9782329398921

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