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Histoire du droit et des institutions de la france. Tome 5
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Histoire du droit et des institutions de la france. Tome 5

Histoire du droit et des institutions de la france. Tome 5

Ernest Glasson - Collection Sciences sociales

636 pages, parution le 01/03/2020

Résumé

Histoire du droit et des institutions de la France. Tome 5 / par E. Glasson,...
Date de l'édition originale : 1887-1903

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

TABLE DES MATIÈRES DU TOME CINQUIÈME

QUATRIÈME PARTIE. La féodalité.

(Les Communes. - L'Eglise. - La royauté).

Pages.
BibliograpspaneV

CHAPITRE IV.

LES COMMUNES ET LES AUTRES VILLES.

§ 1er. - Généralités1
§ 2. - Des diverses espèces de villes4
§ 3. - Qui pouvait constituer une commune ou une ville de bourgeoisie.22
§ 4. - La charte23
§ 5. - La commune35
§ 6. - Le maire47
§ 7. - Les échevins52
§ 8. - La justice échevinale62
§ 9. - Autres fonctions des échevins: législation, administration, finances78
§ 10. - Les jurés84
§ 11. - L'assemblée générale des bourgeois88
§ 12. - Les bourgeois89
§ 13. - Recettes, dépenses et autres charges99
§ 14. - Les agents subalternes110
§ 15. - Le prévôt du roi ou du seigneur et le châtelain.114
§ 16. - Les villes de bourgeoisie117
§ 17. - Paris127
§ 18. - Orléans137
§ 19. - Les villes de consulat139
§ 20. - Montpellier et Toulouse148
§ 21. - Bordeaux153
§ 22. - Les paroisses et les villages162

CHAPITRE V. L'EGLISE.

§ 1er. - Généralités164
§ 2. - Les sources du droit canonique169
§ 3. - Le clergé séculier194
§ 4. - Le clergé régulier213
§ 5. - Les conciles225
§ 6. - Les justices d'église227
§ 7. - Les revenus et charges de l'Eglise263
§ 8. - Influence de l'Eglise269

CHAPITRE VI. LA ROYAUTÉ

§ 1er. - Les caractères des rois capétiens282
§ 2. - Les caractères de la monarcspane capétienne293
§ 3. - Les régences304
§ 4. - La famille royale318
§ 5. - Les pouvoirs du roi et ses prérogatives324
§ 6. - La cour du roi et ses officiers358
§ 7. - Le conseil du roi377
§ 8. - Les pairs du roi390
§ 9. - Les commissaires enquêteurs401

CHAPITRE VII. LES ASSEMBLÉES.

§ 1er. - Les assemblées capétiennes et les Etats généraux406
§ 2. - Composition des Etats généraux434
§ 3. - Assemblées de notables445
§ 4. - Etats provinciaux448

CHAPITRE VIII. L'ADMINISTRATION LOCALE.

§ 1er. - Les agents de l'époque carolingienne: vicomtes, viguiers460
§ 2. - Les agents nouveaux: les prévôts463
§ 3. - Les baillis472
§ 4. - Les agents subalternes486

CHAPITRE IX.

LE DOMAINE DE LA COURONNE ET LES FINANCES ROYALES.

§ 1er. - Le domaine de la couronne et les apanages491
§ 2. - Formation de la notion de l'impôt519
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Ernest Glasson
Collection Sciences sociales
Parution 01/03/2020
Nb. de pages 636
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 855g
EAN13 9782329398884

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