Histoire du droit pénal romain

INTRODUCTION. Les sources du droit pénal romain : des leges regiae au Code de Justinien


PREMIÈRE PARTIE : LA PROCÉDURE

- De la royauté à la République -
1. « Qu’il soit sacré ! ». La consécration à une divinité ou le meurtre impuni

- Les premiers temps de la République -
2. La « puissance » du paterfamilias et son « droit de vie et de mort »
3. Procès capital, citoyenneté et droit d’appel au peuple (Ve-Ier siècles av. J.-C.)
4. « Majesté dictatoriale » contre « aspirant à la tyrannie » : la mise à mort de Spurius Maelius (438 av. J.-C.)

- L’époque médio-républicaine -
5. La procédure tribunicienne devant le peuple et le crime de haute trahison (Ve-IIe siècles av. J.-C.)
6. L’enquête questorienne : instruction du meurtre… et d’autres crimes (Ve-IIIe siècles av. J.-C.)
7. Les triumvirs capitaux : incarcération, coercition et… juridiction (?) (IIIe av.-IIIe siècles ap. J.-C.)
8. Les enquêtes (quaestiones) des consuls (et des préteurs) : la répression des bacchanales (186 av. J.-C.)

- Le dernier siècle de la République et les guerres civiles -
9. Le « sénatus-consulte ultime » (121‑40 av. J.-C.) : une justice d’exception ?
10. Jurys d’enquête extraordinaires et crime de « violence » : le procès contre Milon en 52 av. J.-C.

- Du Haut-Empire à l’Antiquité tardive -
11. L’« enquête sénatoriale » et la poursuite du crime de lèse-majesté (Ier-IVe siècles)
12. Le préfet de la Ville : maintien de l’ordre et juridiction dans la capitale de l’Empire (Ier-VIe siècles)
13. La justice du gouverneur de province, ses agents et les poursuites contre les chrétiens (IIe-IIIe siècles)
14. Déposition et interrogatoire des témoins (IIe-IIIe siècles)
15. Évolution de la procédure accusatoire, de la République à l’Empire (Ier siècle av.-IIIe siècle ap. J.-C.)
16. Torture et recherche de la vérité sous l’Empire (IIe-IVe siècles)
17. L’accusation et sa réglementation à l’époque de Constantin (306‑337 ap. J.-C.)
18. L’incarcération des prévenus dans l’Empire (IIe-IVe siècles)
19. Accusées, accusatrices, témoins : les femmes et la procédure pénale publique (de la cité à l’Empire)

DEUXIÈME PARTIE : LES CRIMES
QUINZE TITRES EXTRAITS DE LA CONFRONTATION DES LOIS MOSAÏQUES ET ROMAINES OU LOI DE DIEU QUE LE SEIGNEUR A ENSEIGNÉE À MOÏSE

20. L’homicide
21. Iniuria : l’atteinte ou <à la personne>
22. Le châtiment des esclaves
23. L’adultère
24. La souillure sexuelle
25. L’inceste
26. Le vol
27. Le faux témoignage
28. Le témoignage en justice et les liens familiaux
29. Le vol de bétail
30. L’incendie criminel
31. L’atteinte à la délimitation des espaces
32. Le plagiat
33. Divination illicite et atteinte à l’ordre religieux


TROISIÈME PARTIE : LES PEINES

34. Précipitation de la roche Tarpéienne (de l’époque royale au Ier siècle ap. J.-C.)
35. Le « parricide » et « la peine de l’outre » (des origines à l’Empire chrétien)
36. Les critères d’évaluation de la peine
37. L’application des peines dans les provinces sous le Haut-Empire (Ier-début du IIIe siècle)
38. La punition des militaires
39. Enfants, impubères et mineurs : âge et responsabilité pénale de l’auteur de l’acte
40. Les fous (furiosi) : contrainte et observation en l’absence de responsabilité pénale
41. L’interdiction de l’eau et du feu (… et du toit) sous la République (III-Ier siècle av. J.-C.). Un évitement de l’exécution capitale
42. L’interdiction de l’eau et du feu sous l’Empire (d’Auguste aux Sévères) : une mort en suspens
43. Deportatio : confinement dans une île et apatridie sous l’Empire (des Sévères à Justinien)
44. Relegatio : exil et préservation de la condition civique sous l’Empire
45. L’économie du châtiment dans un Empire devenu chrétien
46. La confiscation des biens (publicatio bonorum) : inventaire du dénuement et contrôle de la saisie
47. Confisquer les biens du condamné et épargner ses enfants : principe de la non-transmissibilité de la peine
48. Lèse-majesté et patrimoines : généalogie de la solidarité de la peine sous l’Empire
49. La grâce et le rétablissement des condamnés dans leurs droits : de César aux empereurs chrétiens
50. L’appel au prince par le prévenu (et sa consultation par le juge)


BIBLIOGRAPHIE

INDEX THÉMATIQUE
INDEX DES ANTHROPONYMES
INDEX DES TOPONYMES
INDEX DES SOURCES