Institutes du droit naturel privé et public et du droit des gens. Tome 2

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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Institutes du droit naturel privé et public et du droit des gens. Tome 2

Les grandes questions du siècle

Édouard Lehen - Collection Sciences sociales

658 pages, parution le 01/10/2020

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QUANTITÉ

Résumé

Institutes du droit naturel privé et public et du droit des gens : les grandes questions du siècle. Tome 2 / par M** B** [le P. E. de Lehen]
Date de l'édition originale : 1866

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Sommaire

TABLE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE SECOND VOLUME

LIVRE VIII

De la société domestique	5
CHAP. I. - De la société conjugale	6

ART. I. - Nature et fin de la société conjugale	7
ART. II. - Des propriétés de la société conjugale	10

Sect. I. - De la nécessité du mariage	10
Sect. II. - De l'unité de mariage	14
Sect. III. - De l'indissolubilité du mariage	16
Sect. IV. - De l'autorité dans la société conjugale	20

ART. III. - Rapports du mariage avec les différents ordres de sociétés

CHAP. II. - De la société paternelle	28
CHAP. III. - De la société de service	47

LIVRE IX

De la société civile	59
CHAP. I. - De la nature, de la fin et des causes de la société civile	59
CHAP. II. - Des propriétés de la société civile	72
CHAP. III. - De l'origine de la société civile	75

ART. I. - Origine spanstorique de la société civile.	75
ART. II. - Explication pspanlosopspanque de la formation de la société civile	87
ART. III. - Réfutation du système du contrat social	98

CHAP. IV. - De la souveraineté politique

115

ART. I. - De la souveraineté considérée en elle-même	115
ART. II. - De la souveraineté considérée dans la personne qui la possède	123
ART. III. - Du droit divin de la souveraineté, ou de la manière dont elle tire de Dieu son origine	128

Sect. I. - Etat de la question et exposé des opinions

128

§ I. - Première hypothèse. - La souveraineté conférée directement à la multitude et transférée par elle au sujet déterminé	131
§ II. - Seconde hypothèse. - L'autorité conférée de Dieu immédiatement au souverain après que la personne de celui-ci a été préalablement déterminée par un fait humain	136

Sect. II. - Résolution de la question

140

CHAP. V. - De l'acquisition, de la transmission, de la perte et do l'usurpation du pouvoir souverain

163

ART. I. - De l'acquisition primitive de la souveraineté	164
ART. II. - De la transmission de la souveraineté	174
ART. III. - De la perte de la souveraineté	182
ART. IV. - De l'usurpation de la souveraineté	212

CHAP. VI. - Des formes du gouvernement politique

220

ART. I. - Des différentes formes de gouvernement	221
ART. II. - De la meilleure forme de gouvernement	237
ART. III. - Du gouvernement mixte et représentatif	259

Remarques sur les limites du pouvoir	287
Contre-poids moral	289
Contre-poids politique	292
Contre-poids légal	297

CHAP. VII. - Des parties de la souveraineté

299

ART. I. - De la constitution politique et du pouvoir constituant	301
ART. II. - Du pouvoir législatif	310

Sect. I. - Du pouvoir délibératif	311
Sect. II. - De la décision souveraine ou du pouvoir législatif proprement dit	314

ART. III. - Du pouvoir exécutif	319
ART. IV. - Du pouvoir judiciaire	328

CHAP. VIII. - Des droits et des devoirs de la souveraineté

338

ART. I. - Du gouvernement

342

Sect. I. - De l'office du pouvoir civil par rapport à la population	342
Sect. II. - De l'émigration	348
Sect. III. - De la protection à donner aux bonnes moeurs	350

ART. II. - De l'administration

355

Sect. I. - De l'économie politique	355
Sect. II. - Des richesses territoriales	359
Sect. III. - Des richesses mobilières	367
Sect. IV. - De l'usure et de l'intérêt de l'argent	372
Sect. V. - Des impôts	377
Sect. VI. - De la dette publique	388

CHAP. IX. - Des devoirs des sujets

390

LIVRE X

De la société religieuse	401
CHAP. I. - De la société religieuse en général	401
CHAP. II. - De la nature de l'Eglise catholique	405
CHAP. III. - Des principaux droits de l'Eglise	417
CHAP. IV. - Des rapports mutuels de l'Eglise et de l'Etat	432

LIVRE XI

Du droit des gens	439
CHAP. I. - Véritable notion du droit des gens	441
CHAP. II. - De la société internationale	461
CHAP. III. - Des relations pacifiques des peuples	482

ART. I. - Des droits et des devoirs principaux des nations considérées comme telles	482
ART. II. - De quelques-uns des droits et des devoirs des nations considérées en particulier	488

Sect. I. - Du droit d'indépendance	488
Sect. II. - Droit territorial	490
Sect. III. - Droit de domaine	492
Sect. IV. - Droit de prescription	495
Sect. V. - Droit de commerce	496
Sect. VI. - Droit des pactes et des alliances	498
Sect. VII. - Droit d'ambassade	502

CHAP. IV. - De la guerre et de la pacification

504

ART. I. - De la nature et de la légitimité de la guerre	504
ART. II. - Des règles que l'on doit observer dans la guerre	517
ART. III. - De la victoire et de la pacification	528

APPENDICE

Notes et éclaircissements.

NOTE XII, § 372, p. 58. - Sur le changement opéré dans les rapports des maîtres et des serviteurs par la révolution. Tocqueville	535
NOTE XIII, § 385, p. 74. - Formation naturelle de la société civile d'après Aristote et Saint Thomas	544
NOTE XIV, § 388, p. 80. - Origine spanstorique de la société d'après M. de Saint-Victor	548
NOTE XV, § 399, p. 99. - Théorie du contrat social d'après Rousseau	553
NOTE XVI, § 406, p. 114. - Sentiment de Fénélon sur la souveraineté du peuple	555
NOTE XVII, § 407, p. 115. - Caractères de la souveraineté d'après Gerdil	557
NOTE XVIII, § 419, p. 130. - Ce que c'est que la collation immédiate du pouvoir selon Suarez	566
NOTE XIX, § 421, p. 135. - Raisons qui ont porté les scholastiques à soutenir que Dieu confère immédiatement la souveraineté à la multitude	569
NOTE XX, § 422, p. 138. - Doctrine de Suarez sur l'amissibilité du pouvoir. Suarez	575
NOTE XXI, § 425, p. 143. - La source de l'autorité est en Dieu. P. Martin. Maury	577
NOTE XXII, § 428, p. 149. - Contradiction du système qui suppose la démocratie comme l'état naturel et primitif de la société	579
NOTE XXIII, § 429, p. 152. - Nature et origine de la démocratie	585
NOTE XXIV, § 466, p. 217. - De l'obéissance au pouvoir de fait	590
NOTE XXV, § 466, p. 217. - De la persévérance du droit politique en présence d'un fait opposé et triomphant	592
NOTE XXVI, § 485, p. 253 - Sentiment de Platon sur la démocratie	597
NOTE XXVII, § 506, p. 308. - Des lois et des moeurs. 9. Coquille	604
NOTE XXVIII, § 510, p. 317. - De ceux qui sont propres aux affaires d'Etat. Burke, Cormenin, L. Révélière	606
NOTE XXIX, § 518, p. 335. - Sur l'institution du jury. Tocqueville	609
NOTE XXX, § 532, p. 361. - Conditions d'une agriculture prospère. Schmid d'Avenstein	616
NOTE XXXI, § 533, p. 363. - Sur la division des terres et le commerce. Rubichon et Mounier	623
NOTE XXXII, § 538, p. 368. - Résultats comparés de l'agriculture et de l'industrie sur les moeurs. Rubichon	626
NOTE XXXIII, § 544, p. 377. - Effets de l'industrie sur la population. Rubichon	630
ERRATA	635
TABLE	638

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Édouard Lehen
Collection	Sciences sociales
Parution	01/10/2020
Nb. de pages	658
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	898g
EAN13	9782329487632