Instruction de septembre 1753, sur les droits des fermes générales du roi

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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Instruction de septembre 1753, sur les droits des fermes générales du roi

Ferme générale - Collection Sciences sociales

284 pages, parution le 26/02/2023

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Résumé

Instruction sur les droits des fermes générales du roi, dans les provinces de Flandre et du Haynaut , relativement au tarif du 13 juin 1671, arrêts & règlemens postérieurs. Du mois de septembre 1753
Date de l'édition originale : 1753

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Sommaire

TABLE ALPHABETIQUE Des Marchandises et des Matières contenues dans cette Instruction.

A

ABORD ou E'chouement, page 133;
ACACIA42;
ACIER,

- non ouvré,1;
- ouvré,160, 161, 177, 178;

ACQUITS,

- de payement; leur effet par rapport aux Marchandises de l'ancienne France, à celles destinées pour Lyon, & à celles des Isles,73, 85, 113:
- à caution; pour les aiguilles,1;
pour les cafés,20, 21;
pour le charbon de terre,28;29, 138
pour les cuirs,38;
pour les drogueries & épiceries,41;
pour les fers,52;
pour les grains,59;
pour les livres & livrets,68;
pour les Marchandises étrangères, à la destination de l'ancienne France,84;
pour celles du Royaume, destinées à passer aux Isles,108, 110;
pour Bilbao & Saint-Sébastien,121;
pour les Marchandises qui passent en transit126;
pour la chaux,138;
pour les écorces d'arbres,150;
pour les pipes à tabac fabriquées dans la basse ville de Dunkerque,172;
pour les porcelaines de la manufacture de Vincennes,176;
pour les tapisseries de la Flandre étrangère,192;
pour le thé de la Compagnie des Indes,193;
pour les toiles étrangères,195, 196;
en général,132, 135& suivantes.

ADRAGAN95;102
AFFUTS147;
AGARIC42;
AGNEAUX1;
AGRAFFES178;
AJAMI117;
AIGUILLES ou E'guilles1, 2, 178;
AIS, de sapin2;
ALÉNES160;
ALOÈS42;
ALQUIFOU173;
ALUN2, 89, 91;
AMADOU2;
AMAS de sel182, 183;
AMATISTES42;
AMBRE,

- gris,42;
- jaune,42;
- en chapelets & autres ouvrages2, 160;

AMIDON,2, 89, 137

- en ouvrages168;

AMMONIAC,

- gomme,95, 102;
- sel99;

ANCRES, de mer52, 33, 191
ANIS42
ANNEAUX pour rideaux178
ANTIMOINE42
APPEL, suspend la vente des Marchandises confisquées158
APPIOS42
ARDOISES,

- d'Angleterre,2, 3, 89;
- des autres pays étrangers,3;
- passant en transit,3, 122, 123;
- de l'ancienne France,3;

ARGENT,

- vif,42;
- monnoyé ou non monnoyé;153;
- en masse ou lingot,153, 166;
- brûlé ou uniquement bon à brûler,58, 153, 166;
- trait & filé faux,166;
- en ouvrages d'orfévrerie153, 167;

ARMEMENS & avitaillemens,

- en général,5;
- pour la pêche,5;
- pour la Compagnie des Indes,103;
- pour les Ilsles,109;
- pour Guinée,116, 117;
- pour la Louisiane120;

ARMES3, 4, 118, 147, 160, 178
ARMOIRES148
ARSENIC42
ASSA-F?TIDA.5, 91, 102
AVESTURES.124
AZUR42

B

BALAIS6, 160
BALEINES6, 7, 85
BALLES,

- de plomb,147;
- d'osier108;

BANDAGES, de roues.178
BANDOULIÈRES147, 160
BARACAN7, 49
BARRILS7, 57, 148
BAS, de toute sorte7, 8, 85, 87
BASANES, tannées8;
BASINS8, 14, 141
BASTONS, d'éventails50, 51
BATEAUX8, 134, 172
BATERIE,

- de cuivre,117, 167;
- de fer53, 178;

BATTE-FEUX. Voyez BRIQUETS.
BAUDRIERS147;
BAUME42;
BAYE ou BAYETTE8, 48;
BDELIUM9, 91, 102;
BEN,

- semence,99, 102;
- huile102

BESCHES178
BESOARD42
BESTIAUX9, 82, 148, 164
BEURRE9, 10, 82, 90, 111, 120, 127, 137
BIERRE11, 82, 87
BIJOUX11, 167
BLÉ. Voyez GRAINS.
BOESTES,

- de sapin, peintes,11, 160;
- ferrées,160;
- de miroir,160;
- à mouches167;

B?UFS,

- vifs,9, 11, 82, 148;
- salés.25, 26, 111, 120;

BOIS,

- à brûler, à charbon, de charpente, de menuiserie, merrain & autres,11, 12, 13, 82, 87, 148;
- de teinture, venant des Colonies angloises,13, 87;
- d'acajou,13, 14;
- de buis,14, 91;
- de grenadille,14;
- passant en transit,122, 124

BOMBASINS14
BOMBES147
BONNETS, Bonneterie,14, 15, 74, 87
BORAX42
BORDURES, de tableaux,15, 160171
BOUCASSIN198
BOUCLES160
BOUGETTES70, 160;
BOUGIE31
BOUGRAN15
BOULETS116, 150, 201
BOURRE,

- à faire lits,15;
- de toute forte du Levant101;

BOURSES, de cuir & laine160;
BOUTEILLES,

- de verre commun ou gros,15, 16, 17;
- de grès,17;
- de verre blanc crystalin200

BOUTONS, de toute sorte,17, 1887, 141, 160
BRAI18, 87, 149
BREBIS9, 82, 148, 164
BRIQUES,

- de Deulemont,19;
- pour Dunkerque,82;
- passant en transit.122

BRIQUETS ou BATTE-FEUX,18, 19, 160, 178
BROCHES178
BRODERIES, sur mousselines, sur toiles de coton ou sur basins des Indes19, 145
BROSSES160
BUFFLES, Bufflins19, 93
BUGLE19, 49
BURAIL,

- croisé,48;
- non croisé,49;
- ou crépon de Zurich35, 36

BURE19, 49
BUREAUX,

- pour la sortie des Marchandises qui passent à l'étranger en exemption de droits,71, 74, 75;
- pour l'entrée de certaines Marchandises dans le Pays conquis,71, 78, 79, 80, 101, 102;

C

ABARETS, de la Cspanne104;
CABILLAU. Voyez MORUE.
CABINETS,

- de la Cspanne,104;
- d'Allemagne160;

CABLES19, 109, 147;
CACAO19, 20, 30, 112, 114;
CADRES15, 160, 171;
CAFÉ,

- étranger,20, 141, 142;
- de la Compagnie des Indes,20, 21, 22, 104;
- du Levant,21, 23;
- des Isles françoises,21, 22, 23, 78, 112, 113, 114;
- non sujet aux quatre sols pour livre131;

CALAMINE23
CALMINÉE42
CAMELOTS23, 48
CAMPANNES160
CANEFICE24, 112
CANELLE.42, 106
CANETTES117
CANEVETTES, de grès117
CANIFS ou CANIVETS160
CANNES, non montées23, 160
CANONS, pour l'artillerie,103, 116, 147
CANTARIDES42
CARACTÉRES, d'imprimerie,23, 68
CARAFONS. Voyez BOUTEILLES.
CARDAMOMUM23, 92, 102
CARDES23, 149
CARET23, 112
CARIZELS23
CARNI42
CARREAUX, de fayence23
CARTAMI99, 102, 184
CARTES,

- à jouer,23, 24, 160;
- géograpspanques,24, 68, 69

CARTONS.24, 64
CASQUES147
CASSE,24, 42, 92, 102, 112, 114
CASSONADES,43, 112, 114, 186, 187
CASTORS.24, 142, 149
CAVES, de grès117
CAZÉE24, 66
CEINTURES160, 181
CEINTURONS,24, 25, 147, 160
CENDRES,

- du Levant,25, 92;
- de Varech,25, 142, 146;
- de chaux, de houille, de tourbes,25;
- passant en transit,122

CERCLES,

- de bois,25, 149;
- à feu147

CERFS, passés en buffle.19
CERTIFICATS,

- pour les bois provenant des forêts du Roi,12;
- pour le spalme,18;
- pour les clous de la manufacture de Valenciennes,32;
- pour les cuirs étrangers,37, 38;
- pour les eaux de vie de France,43;
- pour l'étain,45, 46;
- des Curés ou autres, en quel cas requis ou prospanbés,3, 137, 140
- pour ce qui vient par Dunkerque,81;
- de payement,84, 85;
- pour les Marchandises des villes anséatiques,86;
- pour celles du Levant,101, 103;
- de descente,110, 114, 115, 121, 138, 139;
- pour les grains qui passent en transit,124;
- pour les Marchandises sauvées du naufrage,129;
- pour les harengs de la pêche de Dunkerque,125;
- pour la mercerie & la quincaillerie,161, 162;
- pour les pipes fabriquées dans la basse ville de Dunkerque,172;
- pour les poudre & salpêtre,177;
- pour les savons fabriqués dans la haute ville de Dunkerque,181;
- pour les vins de liqueur201

CÉRUSE,25, 89, 173
CHAGRIN25, 92
CHAÎNES178
CHAIRS, salées25, 26
CHAMOIS26
CHANDELIERS178
CHANDELLES,26, 27, 89, 111
CHANVRE,27, 71, 87, 89, 101, 109, 128, 149
CHAPEAUX27, 74, 87
CHAPELETS160
CHARBON,

- de bois,27, 149;
- de terre,28, 29, 83, 131, 136, 138;
- passant en transit28, 29, 122

CHARDONS.30, 149
CHAUDIÉRES53, 117
CHAUDRONS167
CHAUFFRETTES178
CHAUSSONS, de laine ou estame,30
CHAUX30, 82, 137
CHEMISES30, 197
CHENETS178
CHEVAUX30, 149
CHEVILLES178, 191
CHIFFLETS ou SIFFLETS,160
CHOCOLAT30, 42
CIDRE30, 87
CIERGES,31
CINAMOME42
CIRE,

- blanche,30, 31, 42, 89,
- jaune,31, 32, 42, 89, 102, 102

CIROPS. Voyez SYROPS.
CISEAUX160, 178
CITRONS32, 166, 167
CIVETTE42
CLOUS,

- de fer,32, 150, 178, 191, 201;
- de cuivre,32, 160;
- de girofle,42;
- à cordonnier & à sellier160

COCHENILLE42
COINS, de fer191
COLLE32, 42, 89
COLLIERS, de verre33, 160
COLLUSION, entre les Marchands & les Commis155, 156
COLOQUINTE3, 92, 102
COLPORTEURS162
COMMIS,

- des Octrois & autres, leur obligation,143;
- qui font la fraude, ou qui la favorisent,155, 156;
- en quel cas non responsables des Marchandises égarées dans les Bureaux159

COMPAS178
COMPÉTENCE.90, 142, 143, 189
CONFITURES33, 112
CONGÉ140
CONTRE-C?URS, de cheminées,53, 150
COQUE, du Levant,33, 92, 102
COQUILLES, de nacre,33, 160
CORAIL33, 42, 92, 102
CORCOME33, 92
CORDAGES.19, 109, 147
CORDES, de Boyau160
CORDONS160
CORDOUANS33, 92
CORIANDRE42
CORNE, ronde ou plate33
CORNETS, à jouer160
CÔTES, de Tabac.126, 189
COTONS,33, 34, 66, 71, 93, 101, 112, 128, 138
COUPEROSE34, 35
COUTEAUX, Coutellerie,35, 87117, 160
COUTILS35, 147
COUVERCLES178
COUVERTURES, de laine,35, 87, 122
CRAQUELOTS35, 61
CRÉDIT, pour le Charbon de terre,29
CRESPES35
CRESPONS, de Zurich35, 36
CREZEAUX23
CRIN36, 89
CRISTAL,

- de roche,36;
- factice ou verre cristalin,36, 82, 83, 200

CROTELIN36, 66
CUILLIÈRES36, 160
CUIRASSES147
CUIRS,

- dorés,36;
- de Roussy ou Russie,36;
- des pays étrangers,37, 38, 78;
- d'Angleterre,37, 38, 88;
- de Buenos-aire,38;
- du Levant & de Barbarie,38, 93;
- des Isles françoises,38, 112;
- du Pays conquis38, 150, 160

CUISSES, d'oie26
CUIVRE,

- vieux,39;
- en ouvrages160, 161, 167, 177

CULOTTES, de peaux39
CUMIN42

D

DAGUES, de fer161
DAMAS, des Indes104
DAMASSÉ39, 69
DAQUET39
DATTES39, 42, 93, 102
DÉCLARATIONS,

- pour les bois,12, 13;
- pour les fers,54;
- pour les grains,60, 124;
- pour les briques & chaux,82;
- pour ce qui va aux Isles, ou pour ce qui en vient,109, 110, 127;
- en transit,124, 126;
- pour les toiles,195;
- pour le verre blanc en table,200;
- en général,126, 127, 132, 133134, 136.

DÉCROTOIRES160
DENRÉES, commestibles, pour Dunkerque82
DENTELLES39, 78
DENTS, d'éléphant40
DERLE40
DEZ40, 160
DIAMANS154, 171
DOMAINE d'Occident. Voy. DROITS.
DRAPEAUX, vieux70
DRAPS,

- de foie, voyez Étoffes; - de laine,48;
- de castor,48, 49;
- contrefaits,142;
- passant en transit.122

DRILLES40, 70
DROGUERIES & E'piceries,

- des pays étrangers,40, 41, 42, 43, 78, 120;
- d'Angleterre,88, 89;
- du Levant,101, 102;
- des Indes,104;
- des Isles,114

DROGUETS.43, 50, 142
DROITS,

- de la ferme des huiles & savons,63, 109, 181;
- uniformes à toutes les entrées,84, 85, 113;
- de vingt pour cent,90

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Ferme générale
Collection	Sciences sociales
Parution	26/02/2023
Nb. de pages	284
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	395g
EAN13	9782329872513