Journal de la gendarmerie de france

Pierre Claude Melchior Cochet de Savigny - Collection Littératures

84 pages, parution le 15/03/2024

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Résumé

Journal de la gendarmerie de France
Date de l'édition originale : 1880-12-21

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
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Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire

TABLE DES SOLUTIONS ET DES DIVERSES INSTRUCTIONS PARUES DANS LE JOURNAL DE L'ANNEE 1880. N° 1267. 501

(Les chiffres renvoient aux pages du Journal.)

A

ABSENCE de la caserne.42. - Voir Classement.
ACTES DE L'ETAT CIVIL. - Voir Décès.443.
ADJUDANTS. - Leur dénomination.18 et 73.
ADMINISTRATION CENTRALE. - Réorganisation des directions et nomination des directeurs et sous-directeurs (10 janv.).16.
ADMINISTRATION CENTRALE. - Séparation des bureaux de la gendarmerie et de la justice (24 janv.).29.
ADMINISTRATION CENTRALE. - Vérification de la comptabilité des colonies (27 juill.).341.
ADMISSION. - Les propositions doivent être accompagnées d'un extrait du casier judiciaire (25 nov.).468.
AFFICHES. - La gendarmerie constate les contraventions aux affiches non timbrées (Loi du 30 mars).152.
ALGERIE. - L'indemnité de fourrage est due dans le service extraordinaire.248.
ALGERIE. - Départ des bateaux. - Voir Traversée.293.
ALGERIE. - Création d'un arrondissement.481.
ALLUMETTES. - Voir Cassation.23.
AMNISTIE. - Déserteurs et insoumis (16 mars, 23 avril).117, 149, 162 et 172.
AMNISTIE. - Des condamnés pour faits insurrectionnels (11 juill.).291.
ARCHIVES. - Cartes de France zincographiques (3 fév.).75.
ARCHIVES. - Mot Impérial. Voir Frais de bureau.145.
ARCHIVES. - Mémorial relié par les brigades (20 mars).146.
ARCHIVES. - Dictionnaire Saussier (21 juin).293.
ARCHIVES. - Meubles pour les pièces de mobilisation (27 sept.).355.
ARMEE. - Administration des hommes de l'armée territoriale. Voir Réservistes.31.
ARMEE. - Règlement sur l'état des officiers. Voir Officiers,65.
ARMEE. - Des hommes ayant quatre enfants, pour les exercices.111.
ARMEE. - Classes appelées en 1880. Périodes d'exercice pour 1880.259.
ARMEE. - Envoi en congé, en disponibilité, classe 1875 (30 août).343.
ARMEE. - Intendances. Voir Officiers et Réservistes (31 août).358.
ARMES. - Marquage des carabines 1874 (30 avril).185.
ARMES. - Placement du revolver dans la sacoche.295.
ARRESTATIONS. - En vertu de mandat d'arrêt dans une circonscription voisine.126.
ARRESTATIONS. - Flagrant délit.206.
ARRESTATIONS. - Failli.321.
ARRESTATIONS. - En vertu de contrainte par corps (mise en liberté).471.
ARRETS. - Voir Cassation.
ARRONDISSEMENT. - Celui de Bône est divisé en deux sections (5 déc.).481.
AUBERGISTE. - Réunion privée.261.
AUBERGISTE. - Loi sur les débits de boissons.302.
AUBERGISTE. - Fermeture des établissements après l'heure fixée. (Cass., 29 mars 1879).458.
AUBERGISTE. - Voir Lieux. publics, Tenue des registres.477.
AUMONIERS. - (Suppression des) (8 et 22 juill.).290 et 317.
AUTORITES. - Elles ne doivent pas faire porter leurs depêches par la gendarmerie (15 oct.).398.
AUTORITES. - Elles ne doivent pas faire porter leurs depêches par la gendarmerie (10 déc.).482.
AVIS. - Demande de renseignements.28, 380 et 476. - Voir Lettres sans réponse.

B

BOISSONS. - Loi sur les débits (17 juill.).302 et 415.
BOISSONS. - Vente de boissons sur place.380.
BOISSONS. - Circulation en fraude pour laquelle il faut consulter le Manuel.457.
BOULANGERS. - Surveillance de la gendarmerie.377.
BOUTEILLES contenant des papiers, trouvées sur le littoral (27 août et 2 sept.).331 et 386.
BRIGADES. - Création, transfèrement, mutations ou permutations.61, 87, 100, 125, 145, 301, 314, 354, 426, 438 et 453. Voir Arrondissement.476.

C

CAHIERS D'ECRITURE. - Corrigés par le chef de brigade.28.
CAHIERS D'ECRITURE. - On ne peut pas exiger qu'ils soient entièrement écrits dans le bureau du brigadier.434, 449.
CAMPAGNES. - En Afrique, de 1861 à 1862.84.
CAMPAGNES. - L'indemnité d'entrée en campagne n'est pas due quand on change pour convenance personnelle.334.
CAMPAGNES. - Gendarme rentrant des colonies.477.
CAMPAGNES. - Le Mexique compte double.477.
CASERNES. - Voir Ivresse.14.
CASERNES. - Nettoyage de la buanderie.42 et 154.
CASERNES. - Diverses dépenses d'intérieur, cordes pour le linge, etc.42.
CASERNES. - Sortie des gendarmes sans prévenir leur chef.42.
CASERNES. - Etiquettes.126.
CASERNES. - Inscription de Gendarmerie nationale (12 avril).145.
CASERNES. - Récolte de fruits dans la cour.154.
CASSATION. - Stationnement d'une voiture sur la voie publique (14 mars 1879).10.
CASSATION. - Allumettes chimiques (14 mars 1879).23.
CASSATION. - Mineur buvant dans un café (14 mars 1879).80.
CASSATION. - Réunion privée dans un débit (2 octobre 1879).264.
CASSATION. - Etrangers mangeant dans une auberge (29 mars 1879).458.
CEREMONIES RELIGIEUSES. - La loi sur les dimanches et fêtes est abrogée (18 juill.).292.
CERTIFICAT de bonne conduite n'est dû qu'après un an dans la gendarmerie (16 mars).112.
CERTIFICATS DE VIE. - Prix pour les pensions de la Légion d'honneur.166.
CERTIFICATS DE VIE. - Ceux pour la marine sont délivrés par les maires.193.
CHANGEMENT DE RESIDENCE. - Défense aux officiers d'en solliciter en dehors de la voie hiérarchique (30 juin).292.
CHANGEMENT DE RESIDENCE. - Permutation, consentement à obtenir. Il n'est dû aucune indemnité.334.
CHASSE. - Etrangers pris en délit. Voir Procès-verbaux.14.
CHASSE. - Gendarme séparé de son camarade.14.
CHASSE. - Deux chasseurs chassant ensemble peuvent être compris sur le même procès-verbal.154.
CHASSE. - Les engins peuvent être saisis dans une perquisition faite à domicile d'une manière régulière.323.
CHASSE. - La gare d'un chemin de fer est un lieu public; on ne doit pas y chasser sans permis.477.
CHEFS DE LEGION. - Création d'un colonel et suppression d'un lieut.-colonel (13 sept.).368.
CHEFS DE LEGION. - Règle le service des gares (22 oct.).427.
CHEMINS DE FER. - Ouverture de nouvelles voies.20, 293, 390 et 482.
CHEMINS DE FER. - Instruction sur les transports généraux de la guerre (31 déc. 1879).53 et 76.
CHEMINS DE FER. - Prix des places pour les gendarmes.252.
CHEMINS DE FER. - Prix des places pour les militaires (25 août).432 et 441.
CHEMINS DE FER. - Les prisonniers ne doivent pas stationner dans les salles d'attente (15 oct.).397.
CHEMINS DE FER. - Le service dans les gares est réglé par le chef de légion (22 oct.).427.
CHEMINS DE FER. - Les lois de 1845 et 1865 sur la police sont applicables à l'Ile de la Réunion.456.
CHEMINS DE FER. - Concours pour l'emploi de commissaires.470.
CHEMINS DE FER. - Nouvelle voie mise en exploitation.482.
CHEMINS DE FER. - Voir Chasse.
CHEVAUX. - Promenés au lieu d'être montés pour le service. Voir Service.126 et 209.
CHEVAUX. - Marquage au sabot des chevaux d'officiers (13 mai).199.
CHEVAUX. - Ferrés par les maréchaux civils ou militaires.252.
CHEVAUX. - Longueur des crins de la queue (26 juill.).315.
CHEVAUX. - Prime de conservation pour un cheval cédé pendant la guerre.352.
CHEVEUX. - Voir Moustaches.70.
CLASSEMENT. - Défense aux officiers de s'absenter pour ce moment (4 déc.).498.
CODES. - Voir Justice.
COLONIES. - Création de six justices de paix à la Guyane française; les agents de la force publique remplissent les fonctions du ministère public (21 juin).241.
COLONIES. - Taïti est cédé à la France (15 sept.).362.
COLONIES. - L'art. 75 de la Constitution de l'an VIII abrogé pour les colonies (10 déc.).486.
COLONIES. - Voir: Registres. - Solde. - Chemins de fer. - Lettres. - Gendarmerie coloniale. - Monnaie.
COLPORTAGE des journaux, livres, écrits, etc. (17 juin, 12 août).228, 413.
COMMANDANTS DE BRIGADE. - Dépêche portée par le chemin de fer; qui doit payer la dépense?14.
COMMANDANTS DE BRIGADE. - Le service affiché peut être changé.14.
COMMANDANTS DE BRIGADE. - Le gendarme chargé provisoirement de la direction d'une brigade fait ses écritures où il veut.154.
COMMANDANTS DE BRIGADE. - Devoirs des chefs de brigade en sous-ordre; remise de la clef et des dépêches en cas d'absence du commandant des brigades.194.
COMMANDANTS DE BRIGADE. - Les hommes rentrant de route peuvent être interrogés sur la théorie.237.
COMMANDANTS DE BRIGADE. - Les commandants de brigade font tous les services, mais sans marcher à leur tour.405.
COMMANDANTS DE BRIGADE. - Ils ne doivent pas exiger que les cahiers d'écriture soient entièrement écrits dans leur bureau.449.
COMMANDANTS DE BRIGADE. - Voir Théorie.
COMMISSAIRES. - Voir Chemins de fer.
COMMISSIONS. - L'indemnité allouée aux gendarmes de service près des commissions de recensement des chevaux n'est pas partageable.295, 444.
COMMISSIONS. - Pour le classement de la cavalerie,318.
COMMISSIONS. - Composée des officiers en retraite pour le classement des chevaux (26 nov.).487.
COMMISSIONS. - Voir: Procès-verbaux, Recensement. - Réquisitions. - Classement.
CONGES. - Les commandants de corps d'armée peuvent accorder des congés et prolongation de congé de convalescence de six mois avec solde d'absence (2 avril).145.
CONGES. - V. Traversée.
CONTRAINTE PAR CORPS. - Voir Arrestations.
CONTRAVENTIONS. - Echelle abandonnée.24.
CONTREBANDE. - Trente jours de prison infligés à un militaire qui a voulu frauder en venant d'Afrique.67.
CONTRIBUTIONS DIRECTES. - L'impôt des portes et fenêtres est dû par les officiers.69.
CORPS D'ARMEE. - Voir Congé.145.
CORPS D'ARMEE. - Voir Traversée.454.
CORRESPONDANCE. - Taxe pour les colonies.193.
CORRESPONDANCE. - Suppression des formules de salutation (28 mai).221.
CORRESPONDANCE. - Modèles de rapports.232.
CORRESPONDANCE. - Voir Lettres. - Voir Autorités.
CORVEE. - Voir Caserne.42.

D

DEBITS DE BOISSONS. - Voir Lieux publics.
DECES. - Prévenir immédiatement les familles des militaires décédés sous les drapeaux (6 nov.).443.
DECORATION. - Les croix et médailles doivent être du modèle réglementaire (18 janv.).74.
DECRET du 1er mars 1854 modifié (17 nov.).290, 456.
DEMISSIONNAIRES. - Ont droit à la retraite après quinze ans de service (31 mai).214, 262, 335.
DESERTEURS. - Prime d'arrestation est due s'il y a certificat n° 1, etc.126.
DESERTEURS. - Soumission à faire à l'étranger (4 août).327.
DESERTEURS. - Nouvelles recherches à faire (18 nov.).469.
DETACHEMENTS. - Voir Gendarmerie coloniale.
DETENUS. - Extraits de prison en vertu de réquisition, pour être transférés ou conduits à la chambre d'instruction.405.
DETTES. - Officiers appartenant à la marine. (21 juill.).327.

E

ECOLES. - Les enfants de troupe de la marine sont admis à l'école de Rambouillet.39.
ECOLES. - Instruction pour l'admission à La Flèche (11 mai).187.
ECOLES. - La division de cavalerie de Saumur est supprimée (8 juin).247.
ECOLES. - Demande d'admission gratuite des enfants de gendarmes dans les écoles primaires.392.
ECOLES. - Réorganisation de l'école de Rambouillet.400.
ECRITURES. - Simplifications apportées aux écritures. Voir Registres, Livret, etc.
ECRITURES. - Voir Commandants de brigade.
EFFETS. - Ceux des militaires absents ne doivent être transportés que jusqu'à l'hôpital le plus voisin.417.
ENFANTS DE TROUPE. - Augmentation de solde (28 déc. 1879).5.
ENFANTS DE TROUPE. - Enfants admis gratuitement à l'externat dans les lycées (18 mai).214.
ENFANTS DE TROUPE. - Voir Ecoles.
ENFANTS DE TROUPE. - Sept enfants ne donnent pas droit à des bourses.470.
ENGAGEMENTS VOLONTAIRES pour l'artillerie et l'infanterie de marine (23 déc. 1879).9.
ENGAGEMENTS VOLONTAIRES - Voir Volontariat.
EPAVES. - Voir Bouteilles.
ESCORTE. - Les généraux de division ont droit à un piquet d'escorte (7 sept.).371.
ETRANGERS pris en délit de chasse ou de pêche.14.

F

FETE NATIONALE. - Est établie par une loi (6 juill.).253.
FETE NATIONALE. - Allocation à l'occation de cette fête.254.
FETES ET DIMANCHES. - La loi de 1814 est abrogée (12 juill.).292.
FEUILLES DE ROUTE. - Destination à donner à celles des militaires rentrant dans leurs foyers.56.
FLAGRANT DELIT. - En cas de refus de mainforte par un marin.168.
FLAGRANT DELIT. - Voir Arrestations.
FOURRAGES. - L'avoine doit être distribuée au poids.56.
FOURRAGES. - L'indemnité de fourrages est due en Algérie.244.
FRAIS DE BUREAU ET DE SERVICE. - Augmentation (28 déc.).5.
FRAIS DE BUREAU ET DE SERVICE. - Sont dus pendant l'absence de un mois ou deux mois suivant le cas (20 janv.).62.
FRAIS DE BUREAU ET DE SERVICE. - Les imprimés doivent porter Gendarmerie nationale (17 mars).145.
FRAIS DE BUREAU ET DE SERVICE. - Solution ministérielle. Voir Indemnités.342.

G

GENDARMERIE. - Voir Registres et Démissionnaires.
GENDARMERIE COLONIALE. - Modification des détachements de la Cochinchine (14 janv.).21,
GENDARMERIE COLONIALE. - Modification des détachements de la Cochinchine (14 janv.) et de Taïti (17 mai).200.
GENDARMERIE COLONIALE. - Guyane; les agents de la force publique remplissent les fonctions du ministère public (21 juin).241.
GENDARMERIE COLONIALE. - Vérification de la comptabilité. (27 juill.).341.
GENDARMERIE COLONIALE. - Délégation de paiement de la solde (30 août).385.
GENDARMERIE MARITIME. - Indemnité pour service à bord des bâtiments du commerce, arrestation des marins, etc. (9 juin).222.
GRATIFICATIONS. - Gendarme séparé de son camarade.14.
GRATIFICATIONS. - Gratifications non partageables.70.
GRATIFICATIONS. - Paiement fait à tort par l'administration au chef de brigade.182.
GRATIFICATIONS. - Neuf cas de partage avec observations aux-quels il faut renvoyer.308.
GRATIFICATIONS. - Voir Saisie et Arrestations.

H

HARNACHEMENT. - La sacoche gauche doit recevoir le revolver.295.
HARNACHEMENT. - Expériences à faire d'un paquetage (12 août).315.
HARNACHEMENT. - Prix des couvertures, sangles et étriers.482.
HAUTE PAYE. - Classe 1870; remplaçants, engagés avant la guerre.377.
HAUTE PAYE - Classe 1871; engagés, remplaçants, mobiles, etc.489.
HONNEURS FUNEBRES. - Enterrements civils et religieux (4 juin).229.
HOPITAUX. - Places que peuvent avoir les gendarmes dans les salles et régime alimentaire (25 août, 2 sept.).241 et 389.
HUISSIERS. - Peuvent entrer dans les casernes pour remettre des citations aux gendarmes (16 déc.).483.

I

IMPRIMES. - Voir Frais de bureau.
INCENDIE. - Objets perdus, par qui payés.81.
INDEMNITES. - Pour cherté de vivres (28 déc. 1879 et 12 mars).5, 100 et 111.
INDEMNITES. - Tirage au sort et révision (16 déc. 1879).7.
INDEMNITES. - Sont allouées pendant un ou deux mois, en cas d'absence, les indemnités de résidence en France et en Algérie, de frais de service et de rassemblement (20 janv.-28 août).62, 254, 342.
INDEMNITES. - Pour changement de tenue.69.
INDEMNITES. - A l'occasion de la fête du 14 juillet.254.
INDEMNITES. - Aux sous-officiers commandant provisoirement les arrondissements.263, 295.
INDEMNITES. - Pour les manoeuvres en réunion.223.
INDEMNITES. - Barême pour l'indemnité de route (12 août).326.
INDEMNITES. - N'est pas due dans les changements pour convenance personnelle, soit pour la route, soit pour l'entrée en campagne.335.
INDEMNITES. - Officiers allant prendre un commandement provisoire au délai de quarante kilomètres (28 sept.).399.
INDEMNITES. - Voir Gendarmerie maritime et Commissions.
INSPECTEURS GENERAUX. - Pour 1880.170, 196 et 197.
INSPECTEURS GENERAUX. - Instructions (10 mai).201.
IVRESSE. - Dans une caserne, il n'y a pas contravention.14.
IVRESSE. - Mineurs. Voir Cassation.80.

J

JOURNAUX. - Voir Colportage. - Journal de la gendarmerie, publication des lois et décrets (25 oct.).412.
JUGEMENTS. - Recours en grâce des condamnés militaires (15 déc. 1879).39.
JUGEMENTS. - Déduction des services (6 avril).157.
JUSTICE. - Modifications au Code de justice militaire (18 mai).200.
JUSTICE. - Information à faire par les officiers avant de transmettre les plaintes.391, 402.
JUSTICE. - Voir Colonies.

L

LEGIONS DE GENDARMERIE. - Revue préparatoire, du 20 au 25 avril (27 mars).114.
LEGIONS DE GENDARMERIE. - Organisation qui change les numéros (22 et 31 mars).118, 139.
LEGION D'HONNEUR. - Nomination du grand chancelier (28 fév.).80.
LEGION D'HONNEUR. - Voir Certificats de vie.
LEGS. - Prix Feuchères (25 mai).205.
LEGS. - Raymond (17 nov.).467.
LETTRES. - Sans réponse.140, 252.
LETTRES. - A destination des colonies ou en France, adressées par des militaires (25 mars).193.
LETTRES. - Date des départs pour les colonies (20 janv.).277.
LETTRES. - Suppression des formules de salutation.221.
LETTRES. - Modèles de rapports.232.
LETTRES. - Lettres et paquets de service adressés au recrutement (13 août).326.
LETTRES. - Lettres transportées par la gendarmerie (15 oct.).398
LETTRES. - Lettres transportées par la gendarmerie (10 déc.).482.
LETTRES. - Voir Autorités pour les dépêches portées.
LICENCES. - La gendarmerie n'a pas qualité pour en constater l'absence.40.
LIEUX PUBLICS. - Réunion privée dans une auberge. Voir Cassation (2 oct. 1879).261.
LIEUX PUBLICS. - Loi sur les cafés, cabarets et autres débits (17 juill.) et circulaire (20 août).302 et 415.
LIEUX PUBLICS. - Prévenir un cabaretier de l'arrivée des gendarmes n'est pas une contravention.310.
LIEUX PUBLICS. - Les aubergistes sont tenus aux mêmes règles que les cafetiers.458.
LIVRETS INDIVIDUELS. - Arrêtés par les trésoriers (30 déc. 1879).19, 40.
LIVRETS INDIVIDUELS - Remis aux militaires dans leurs foyers.248 et 428.
LOGEMENT. - Est dû aux officiers en service extraordinaire.166.
LOGEMENT. - Les gendarmes ne logent pas de militaires.237.
LOIS. - Amnistie pour les déserteurs et insoumis (16 mars).117, 149, 161

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Pierre Claude Melchior Cochet de Savigny
Collection	Littératures
Parution	15/03/2024
Nb. de pages	84
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	235g
EAN13	9782418119734