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Journal de la gendarmerie de france
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Journal de la gendarmerie de france

Journal de la gendarmerie de france

Pierre Claude Melchior Cochet de Savigny - Collection Littératures

90 pages, parution le 15/03/2024

Résumé

Journal de la gendarmerie de France
Date de l'édition originale : 1877-12-21

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

L'auteur - Pierre Claude Melchior Cochet de Savigny

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Sommaire

TABLE DES SOLUTIONS ET DES DIVERSES INSTRUCTIONS IMPORTANTES PARUES DANS LE JOURNAL DE L'ANNEE 1877 21 Décembre.

  • (Les chiffres renvoient aux pages du Journal.)

A

  • ADMISSION ET READMISSION. - Militaires de la marine dans leurs foyers.96 et 105.
  • ADMISSION ET READMISSION. - Pièces à produire à l'appui des mémoires.90.
  • ADMISSION ET READMISSION. - Réadmis après avoir été retraité.172, 368.
  • AFFOUAGE. - Les gendarmes y ont droit.306.
  • AGENTS VOYERS. - Ne peuvent pas autoriser le dépôt de matériaux sur la voie publique136.
  • ALLUMETTES. - Répartition d'une saisie. - Fabrique clandestine.94.
  • ALLUMETTES. - Les gendarmes transfèrent les individus arrêtés, mais ne rédigent pas les procès-verbaux des étrangers à l'arme.111.
  • ALLUMETTES. - Le mineur arrêté ne donne pas lieu à la prime de 10 fr.359.
  • ALSACE-LORRAINE. - La correspondance avec les autorités allemandes doit se faire par l'intermédiaire du ministre.171.
  • ANCIENNETE. - Elève-garde.223.
  • ANCIENNETE. - Deux maréchaux des logis nommés le même jour.350.
  • ANIMAUX. - Chiens hargneux.80.
  • ANIMAUX. - Lapins, volailles, etc., dans les casernes.392.
  • ANIMAUX. - Veaux pour la boucherie transportés en voiture.462.
  • ANONYME. - Neuf lettres sans réponse, pour faux noms et fausses adresses.308.
  • ARMEE TERRITORIALE. - Les hommes ont droit au prix réduit en chemin de fer.77.
  • ARMEE TERRITORIALE. - Allocation aux officiers employés au recrutement.117.
  • ARMEE TERRITORIALE. - Condamnation pour avoir manqué à l'appel.130.
  • ARMEE TERRITORIALE. - Compte à rendre par les maires des décès.147.
  • ARMEE TERRITORIALE. - Appel des classes aux exercices.150.
  • ARMEE TERRITORIALE. - Cassation des gradés.245.
  • ARMEE TERRITORIALE. - Classe de mobilisation à laquelle appartiennent les remplaçants une fois libérés.343, 468.
  • ARMEE TERRITORIALE. - Franchise des chefs de corps avec leurs officiers,482.
  • ARMES. - Durée et marque de l'étui de revolver.17, 189.
  • ARMES. - Etui de revolver des adjudants.395.
  • ARMES. - Armes portatives.80.
  • ARMES. - Tir dans les chambres avec le revolver.98.
  • ARMES. - Placard sur l'entretien de la carabine.98.
  • ARMES. - Usage des armes dans un lieu habité.190, 206.
  • ARRESTATION. - D'un prévenu malade.70.
  • ARRESTATION. - Condamné à 3,000 fr. d'amende.151.
  • ARRESTATION. - Militaire évadé d'un hôpital.154.
  • ARRESTATION. - Mise en liberté par le brigadier d'un individu arrêté par les gendarmes.292.
  • ARRESTATION. - Destination à donner aux individus arrêtés en vertu de contrainte par corps.329.
  • ARRESTATION. - Mise en liberté d'un mineur colportant des allumettes.359.
  • AUBERGISTES. - Sont soumis, pour la fermeture des établissements, aux mêmes conditions que les cabaretiers (Cass. 7 avril 1876).469.
  • AUTORITES. - Voir Fonctionnaires.
  • AVIS. - Les maires doivent donner avis du décès de tout individu, âgé de vingt à quarante ans.171.

B

  • BLESSURES ACCIDENTELLES. - Elles doivent être portées sur les livrets individuels.277.
  • BOISSONS. - En dehors de la tolérance fixée, toutes les boissons transportées doivent être accompagnées d'une laissez-passer.13.
  • BOISSONS. - Lorsque le congé ne peut pas être présenté immédiatement, il faut saisir.163.
  • BOISSONS. - Distillerie.106.
  • BOISSONS. - Voir Saisie.

C

  • CAISSE A BAGAGE. - Sa description.356.
  • CAMPAGNES. - A la Martinique les campagnes sont simples.448.
  • CARRIERES A CIEL OUVERT. - Elles sont soumises à des arrêtés municipaux.111.
  • CASERNES. - L'éclairage est payé par les hommes.223.
  • CASERNES. - Il est défendu d'y élever des animaux.223, 392.
  • CASERNES. - Lieux d'aisance des femmes. Voir Corvées.
  • CHAMBRES DE SURETE. - Les individus arrêtés par un commissaire, pour délit, peuvent y être déposés.56.
  • CHANGEMENTS. - Pour les permutations d'officiers. l'autorisation des chefs de corps d'armée est indispensable.116.
  • CHANGEMENTS. - On peut demander plusieurs résidences à l'inspection.182.
  • CHANGEMENTS. - Pour la Corse et l'Algérie, la solde est due en attendant le jour de l'embarquement.184.
  • CHANGEMENTS. - Les hommes doivent compléter leur masse pour changer de comp.490.
  • CHASSE. - La prime accordée par suite d'un accident de chasse, est partageable.13.
  • CHASSE. - Délit constaté hors la circonscription, sur dénonciation.28.
  • CHASSE. - Avec fusil-canne.80.
  • CHASSE. - On peut verbaliser contre ceux qui avertissent les chasseurs de la présence des gendarmes.84.
  • CHASSE. - Terrain d'autrui.126.
  • CHASSE. - Les lapins et les sangliers peuvent être chassés en temps prohibé, avec des autorisations.135.
  • CHASSE. - En mer, dans un port, double délit.206.
  • CHASSE. - Clôtures avec brèches et détachées de toute habitation.259.
  • CHASSE. - Oeufs de perdrix enlevés avec complicité et par recel.259.
  • CHASSE. - Droit de suite sur le gibier chassé.260.
  • CHASSE. - Dressage des chiens.292.
  • CHASSE. - Refus de paiement d'une gratification pour délit de chasse.442.
  • CHEMINS DE FER. - Les hommes de la réserve et de l'armée territoriale ont droit à la réduction de prix dans certains cas.77.
  • CHEMINS DE FER. - Les poudres ne sont plus escortées.324.
  • CHEMINS DE FER. - Ligne de Picardie, quart de place.437.
  • CHEVAUX. - Indemnité pour la ferrure des chevaux des gendarmes détachés aux prévôtés.74.
  • CHEVAUX. - Poids des fers.453.
  • CHEVAUX. - Cédés en cas de mobilisation.139.
  • CHEVAUX. - Des officiers pris dans les corps de troupe.158.
  • CHEVAUX. - Primes de conservation.414.
  • CHEVAUX. - Des chevaux cédés à la boucherie.330.
  • CHEVAUX. - L'échange entre chevaux de troupe.392.
  • CHEVAUX. - Repris par la compagnie jusqu'à douze ans.426.
  • CHEVAUX. - Morts en service, indemnité.462.
  • CHEVAUX. - Tonte des chevaux de gendarmes.476.
  • CHEVAUX. - Recensement.482.
  • COLPORTAGE DES JOURNAUX. - Jurisprudence.22.
  • COLPORTAGE DES JOURNAUX. - Voir Journaux.
  • COMMANDANTS DE BRIGADE. - Remise des dépèches au plus ancien gendarme.196.
  • COMMISSION. - De réforme pour la marine.312.
  • COMMISSION. - Gratification renouvelable.451.
  • COMMISSION. - De recensement des chevaux.482.
  • COMMISSION. - De recensement des voitures.497.
  • CONGE. - La gendarmerie vise les congés, mais pas les feuilles de route.36.
  • CONGE. - Officiers en instance de permutation.180.
  • CONGE. - Les nouveaux admis ne doivent pas en obtenir, avant d'avoir rejoint, et dans le cas contraire, ils sont privés de solde.466.
  • CONTRAINTE PAR CORPS. - Arrestation d'un condamné à 3,000 fr. d'amende.151.
  • CONTRAINTE PAR CORPS. - La prime n'est pas toujours due.329.
  • CONTRAINTE PAR CORPS. - N'est pas applicable aux mineurs.359.
  • CONTRAVENTIONS. - Interprétation des articles 471 et 475 du Code pénal.190.
  • CONTRAVENTIONS. - Trois amendes pour trois contraventions.220.
  • CONTRAVENTIONS. - Voir Jugement et Routage.
  • CONTREBANDE. - Pas de partage dans une saisie de tabac.162.
  • CONTRIBUTIONS INDIRECTES. - Les procès-verbaux ne sont pas soumis à l'enregistrement par les gendarmes.45.
  • CONTRIBUTIONS INDIRECTES. - Partage. - Voir Saisie.
  • CORVEES. - Bureau du chef de brigade.196.
  • CORVEES. - Lieux d'aisance des femmes.238.
  • COUR DE CASSATION. - Délai p. un pourvoi.298.

D

  • DECORATION. - La suspension de la Légion d'honneur entraîne celle de tous les ordres étrangers, des médailles, etc.206.
  • DECORATION. - Candidature étant médaillé.252.
  • DEMANDES. - A qui adressées par les hommes retirés du service.246.
  • DEMANDES. - De renseignements à obtenir en Alsace-Lorraine.172.
  • DEMISSION. - Avant de la donner, il faut combler le débet à la masse.420.
  • DESERTEURS. - Amnistie.36.
  • DESERTEURS. - Prime.336.
  • DESERTEURS. - Voir Evasion.
  • DOMMAGES. - On peut toujours poursuivre des fonctionnaires en dommages-intérêts.278.

E

  • ECOLES. - Polytechnique. - Concours pour 1877. - Supérieure de guerre. - Brevet accordé aux officiers.412.
  • ECRITS. - Défense d'en publier.92.
  • ECRITS. - Colportage.230.
  • ECURIES. - Réparation des stalles.371.
  • ECURIES. - L'éclairage au pétrole est défendu.482.
  • ELECTIONS. - Les officiers de réserve et de l'armée territoriale peuvent voter.131.
  • EMPLOIS CIVILS. - Etant en retraite proportionnelle.41.
  • EMPLOIS CIVILS. - Gendarmes ayant été sous-officiers dans l'armée.191.
  • EMPLOIS CIVILS. - Anciens militaires ayant cessé d'être liés au service.246.
  • ENFANTS. - De Français nés à l'étranger sont Français, si les actes sont réguliers.139.
  • ESCORTES DE POUDRES. - La troupe de ligne aide la gendarmerie.16.
  • ESCORTES DE POUDRES. - Sont supprimées en chemin de fer.224, 268.
  • ETRANGERS. - Voir Enfants. - Roulage. - Réservistes.
  • EVASION. - Plusieurs jeunes gens échappés d'un pénitencier.13.
  • EVASION. - Condamné, évadé d'un hôpital.154.
  • EVASION. - Partage d'une somme de 30 fr.252.
  • EVASION. - Forçats, condamnés, etc., prime de 50 fr.297.

F

  • FEU. - Tirer sur du gibier dans un port de mer, c'est commettre une double contravention s'il y a un arrêté du maire et s'il y a défaut de permis.190, 206.
  • FEUILLE DE ROUTE. - La gendarmerie ne doit pas viser la feuille de route d'un militaire en congé.36.
  • FONCTIONNAIRES. - Ils peuvent être poursuivis en dommages-intérêts, sans autres formalités que pour les simples particuliers.278.
  • FONCTIONNAIRES. - Voir Dommages.
  • FOURRAGES. - La ration d'avoine est de 4 kilog. 55 décag.292.
  • FRAIS DE BUREAU. - Par qui sont payés les folios de punitions et les statistiques.336.

G

  • GENDARMES MARITIMES. - Les changements de résidence qui avaient lieu tous les deux ans ne se feront plus que tous les trois ans.205.
  • GIBIER. - Pris au lacet ne peut pas être saisi en temps permis.70.
  • GIBIER. - Le lapin et le sanglier peuvent être colportés avec autorisation.135.
  • -GIBIER. Chevreuil trouvé dans une auberge en temps prohibé.235.
  • GIBIER. - Recherche du gibier dans les voitures particulières.252.
  • GRADE ANTERIEUR. - Les hommes appelés aux manoeuvres touchent la solde de leur ancien grade.218.
  • GRADE ANTERIEUR. - Cassation des gradés dans la réserve et l'armée territoriale.245.
  • GRATIFICATIONS. - Accident de chasse. - Partage.13.
  • GRATIFICATIONS. - Délit constaté et auteur recherché ensuite.210.
  • GRATIFICATIONS. - En matière de roulage, la part des sous-officiers revient aux gendarmes qui les accompagnent.248.
  • GRATIFICATIONS. - Les nouveaux admis ont droit au partage.306.
  • GRATIFICATIONS. - Il ne sera plus répondu aux cas de partage après les quatre cas détaillés à la page321.
  • GRATIFICATIONS. - Les conseils d'administration ont seuls qualité pour toucher les gratifications.350.
  • GRATIFICATIONS. - Délit de pèche constaté par deux gendarmes et saisie de vin par deux autres. Le premier cas est partageable, le second ne l'est pas.378.
  • GRATIFICATIONS. - Refus de paiement pour un délit de chasse.442.
  • GRATIFICATIONS. - Le partage est de droit pour l'arrestation d'un évadé trouvé sur le bord du Rhône.490.

H

  • HAUTE PAYE. - Est due aux remplaçants comme aux autres militaires.73.
  • HAUTE PAYE. - Décompte des services pour la classe de 1870.139.
  • HAUTE PAYE. - Les vingt-huit jours d'exercices comptent pour les droits à la haute paye.151.
  • HAUTE PAYE. - Six questions au sujet des remplaçants.175.
  • HAUTE PAYE. - Remplaçants et service comme marins.400.
  • HONNEURS ET PRESEANCES. - Rang que les généraux doivent prendre quand ils ne commandent pas la subdivision.216.
  • HOPITAUX. - Inhumation des militaires décédés dans les hôpitaux.246.
  • HOPITAUX. - Les gendarmes malades sont avec les autres militaires, excepté dans la marine où on les traite avec les sous-officiers.388.
  • HUISSIERS. - Lorsque par suite de main-forte il y a rémunération, le partage est de droit.345.
  • HUISSIERS. - Pour l'extraction des détenus, les gendarmes agiront sans les huissiers et il ne leur sera rien dû.383.

I

  • INDEMNITE. - En remplacement d'eau-de-vie.157.
  • INDEMNITE. - Modification à l'art. 398 du décret du 18 février, au sujet du paiement des indemnités.254.
  • INDEMNITE. - Il est dû 15 fr. aux officiers qui sortent de leur arrondissement pour un service de recrutement.324.
  • INDEMNITE. - Visites inopinées et transport pour remplacer un membre du conseil d'administration.400.
  • INSOUMIS. - En Algérie, il y a une différence avec la France.120.
  • IVRESSE. - Ce que l'on doit faire des ivrognes trouvés sur la route.427.

J

  • JARDIN. - En quittant la brigade, un gendarme peut disposer de ses légumes.41.
  • JARDIN. - On peut changer de jardin sans changer de logement.292.
  • JARDIN. - Le département ne doit ni jardin, ni indemnité.364.
  • JARDIN. - Récolte du raisin dans la cour.364.
  • JEUX DE HASARD. - Jeux de cartes considérés comme jeux de hasard.111.
  • JOURNAUX. - Circulaire sur le colportage.230.
  • JUGEMENTS. - Est régulier un jugement qui prononce 3 fr. d'amende pour trois contraventions au roulage.220.
  • JUGEMENTS. - Il y a trois jours pour se pourvoir en cassation.298.
  • JUGEMENTS. Refus d'extrait de jugement pour délit de chasse.442.

L

  • LEGS. - Conditions pour obtenir une part du legs Delahaye.486.
  • LETTRES. - Sans réponse pour différents motifs.9, 41, 171, 350.
  • LIEUX PUBLICS. - Permissions accordées par les maires aux jours de fêtes.13, 248.
  • LIEUX PUBLICS. - Serviteur réglant son compte avec le maître de l'établissement.119.
  • LIEUX PUBLICS. - Location d'un établissement public pour une réunion.120.
  • LIEUX PUBLICS. - Un gendarme peut aller au théâtre, mais il ne doit pas aller danser dans un bal public.196.
  • LIVRET INDIVIDUEL. - Nouveau modèle adopté.174.
  • LIVRET INDIVIDUEL. - Cahier annexé au livret.324, 341.
  • LOGEMENT. - Indemnité due au département.101.
  • LOGEMENT. - Retenue à faire sur la solde des officiers.101, 438.
  • LOGEMENT. - Choix à faire sans attendre les gendarmes non arrivés.210.
  • LOGEMENT. Réquisition pour le logement militaire chez l'habitant.325.
  • LOGEMENT. - On peut changer de logement sans changer de jardin.292.
  • LOGEMENT. - Réparations aux logements, aux stalles, etc.371.
  • LOGEMENT. - Retenue à opérer pour les officiers en route ou en congé.438
  • LOI. - Modification des art. 420 et 421 du Code d'instruction criminelle.298.
  • LOTERIES. - Elles sont défendues.134.
  • LUNETTES. - Le port des lunettes sous les armes est autorisé.218.

M

  • MALADES. - Quelle est la tenue en ville d'un gendarme malade.378.
  • MANDAT D'AMENER. - Que doit-on faire à l'égard d'un prévenu malade.70.
  • MANOEUVRES. - Corps d'armée désignés pour les grandes manoeuvres.133.
  • MANOEUVRES. - Distance à parcourir pour aller à une réunion de manoeuvres.223.
  • MANOEUVRES. - Allocation et tenue pour les manoeuvres d'automne.242.
  • MANOEUVRES. - Convocation des officiers de réserve.244.
  • MARIAGE. - Frais à faire pour obtenir l'autorisation de se marier.207.
  • MARIAGE. - Publications exigées pour les mariages.359.
  • MARIAGE. - Des disponibles.497.
  • MARINE. - Les engagements comme fourriers sont admis.234.
  • MARINE. - Diverses positions des officiers de réserve.358.
  • MARINE. - Les modifications au décret du 18 février sont applicables à la gendarmerie maritime.389.
  • MARINE. - Réservistes de la marine.425.
  • MASSE INDIVIDUELLE. - Il est fait une retenue de 12 ou 20 fr., suivant l'arme, aux hommes qui se retirent du service avant cinq ans.106.
  • MASSE INDIVIDUELLE. - Le débet doit être comblé en demandant sa retraite, sa démission ou un changement de compagnie.420, 490.
  • MEDAILLE. - L'on ne peut pas porter le ruban sans la médaille.448.
  • MILITAIRES. - La gendarmerie ne doit pas viser les feuilles de route des militaires en congé.36.
  • MILITAIRES. - Les effets des militaires morts en congé sont envoyés dans un hôpital.84.
  • MILITAIRES. - Les militaires en congé peuvent porter leur uniforme.84.
  • MILITAIRES. - Inhumation des militaires décédés.246.
  • MINEURS. - La contrainte par corps ne leur est pas appliquée.359.
  • MONNAIE. - Pièces démonétisées.92.
  • MOUSTACHE. - Voir Tenue.
  • MUNITIONS. - Pour les gendarmes maritimes.277.
  • MUNITIONS. - Pour les officiers.343.
  • MUNITIONS. - Etuis vides à ramasser (marine).426.

P

  • PRISONNIERS. - Ne doivent pas être visités en passant aux octrois.126.

O

  • OCTROI. - Voir Prisonniers.
  • OFFICIERS. - Admis dans les maisons de santé étant réformés ou retraités.76.
  • OFFICIERS. - Ils ne peuvent permuter qu'avec l'autorisation du général en chef.116.
  • OFFICIERS. - Allocation à ceux en retraite ou en démission employés dans le recrutement.117.
  • OFFICIERS. - Les officiers de réserve sont soumis aux mêmes examens que ceux de l'armée territoriale.129.
  • OFFICIERS. - Résidence des officiers en non-activité par retrait d'emploi.353.
  • OFFICIERS. - Divers emplois d'officiers de réserve maritime.358.
  • OFFICIERS. - Les officiers de réserve sont soumis à des inspections annuelles.397.
  • OFFICIERS. - Voir Pension.
  • OPTION. - Voir Alsace-Lorraine.
  • OUTRAGES. - Où l'on doit conduire les individus qui outragent la gendarmerie.168.
  • OUTRAGES. - C'est outrager la gendarmerie que d'avertir par des cris des chasseurs en délit.84.

P

  • PECHE. - Dans un terrain inondé.139.
  • PECHE. - Défense de faire des barrages.154.
  • PECHE. - Les pêcheurs à la ligne peuvent circuler sur les chemins de contre-halage.259.
  • PECHE. - Indication des lois et décrets sur la pêche.364.
  • PENSIONS. - La pension est suspendue pour un homme réadmis dans l'armée, après sa retraite.172.
  • PENSIONS. Dans quel cas le 5e en sus est dû.378.
  • PENSIONS. - Pour un officier en non-activité admis à la retraite à 26 ans de services, les campagnes ne comptent pas.455.
  • PERMISSIONS D'ABSENCE. - Aux officiers en instance de permutation.186.
  • PERMISSIONS D'ABSENCE. - Défense d'en délivrer aux nouveaux admis.261, 466.
  • PERMISSIONS D'ABSENCE. - Les chefs de brigade n'ont pas le droit d'en accorder.261.
  • POSTE AUX LETTRES. - L'on ne doit rien écrire sur les journaux, imprimés, livres, etc.8.
  • POSTE AUX LETTRES. - Correspondance avec les autorités allemandes.171.
  • POSTE AUX LETTRES. - Franchise avec les commissions de recensement des chevaux.216.
  • POSTE AUX LETTRES. - Elle n'existe pas avec les gardes-forestiers.266.
  • POSTE AUX LETTRES. - Les gendarmes ne doivent visiter les sacs des facteurs, que sur l'invitation de l'administration.364.
  • POUDRES. - Vente.14.
  • POUDRES. - Saisie.378.
  • POUDRES. - Escortes supprimées en chemin de fer.324, 368.
  • PREMIERE MISE. - Aux réadmis s'ils ont fait un remb.2.
  • PREMIERE MISE. - Aux gendarmes maritimes.189.
  • PREMIERE MISE. - Aux admis après la guerre.154.
  • PRESCRIPTION. - Délais fixés pour la prescription des diverses condamnations.301.
  • PREVOTES. - Indemnité de 4 fr. pour la ferrure.14.
  • PREVOTES. - Registres et imprimés.229.
  • PREVOTES. - Allocations et tenue.242.
  • PRIMES DE CAPTURES. - Voir Contrainte par corps et Evasion.
Voir tout
Replier

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Pierre Claude Melchior Cochet de Savigny
Collection Littératures
Parution 15/03/2024
Nb. de pages 90
Format 21 x 29.7
Couverture Broché
Poids 235g
EAN13 9782418119925

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