Journal des audiences de la cour d'amiens et des tribunaux du ressort

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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Journal des audiences de la cour d'amiens et des tribunaux du ressort

Cour D'appel - Collection Littératures

336 pages, parution le 15/03/2024

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QUANTITÉ

Résumé

Journal des audiences de la Cour d'Amiens et des tribunaux du ressort : revue hebdomadaire de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle et administrative / par plusieurs avocats du Barreau d'Amiens ; avec la collaboration de Me Daussy,... et de MM. Anselin, Deberly, Creton, Malot,...
Date de l'édition originale : 1895

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
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Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire

TABLE DES NOMS DES PARTIES

A

A... c. B... et D...113
Aniche (Octroi d') c. Henniot152
Aubé et Degoy c. Lazard131
Auger c. Bethmont234

B

B... c. A... et D...113
B... c. B... et Ch...94
B... c. demoiselle P...246
Bataille c. Produis Chimiques du Nord37
Baudry c. Cie du Nord173
Bauduin c. Potin154
Bayard c. Marquis110
Bayard et Marquis c. Rubin85
Bazin c. Lardière128
Beauchamps et Blanjol c. Cie du Nord et Pouchard158
Becquet c. Furet250
Bellingen (Van) et Lefèvre c. Comptoir agricole115
Bertaux c. la Régie169
Bethmont c. Auger234
Béthouart c. Gossellin80
Bion c. Esquivié202
Blanjol et Beauchamps c. Cie du Nord et Pouchard158
Bochard c. Lefort119
Bochain (Maire de) c. Huart147
Boinet c. Morvillez218
Bonar c. Magniez231
Bonnard c. Cressin259
Boudier c. D'Hardivillé105
Bouffet c. Leroux62
Bourgeois c. Huget215
Bourges c. Picart50
Br... c. Min. Pub170
Brabant c. Joseph219
Buignet c. Min. Pub. et Pharmaciens de la Somme251

C

O... c. femme C... et D...31
Caisse commerciale et Vilmont c. Frénoy262
Carbonneaux c. Duparcq et Rigaux107
c. Dumur165
Caron c. la Française182
Caron c. Garçon41
Caron c. Lamand124
Cavé c. Salomon35
Ch... et B... c. B...94
Charbonnages du Poirier c. Clavé et Marcotte238
Chartier c. Derage205
Chevallier et Ledru c. commune de Moyvillers
Clausing c. Daussin69
Clavé et Marcotte c. Charbonnages du Poirier238
Clément et Monchicourt c. Druon225
Cocholat c. Corbon163
Coeuillet c. Coignon236
Coignon c. Coeuillet236
Comptoir agricole c. Lefèvre et Van Bellingen115
Coquerel c. Desjardin181
Corbon c. Cocholat163
Corniquet c. Gallet143
Courtin-Preux c. commune de Sissy116
Couverchel c. Roussel161
Crédit foncier c. Griselin223
Cressin c. Bonnard259

D

D... c. A... et B...113
D... et femme C... c. C...31
D... (femme) c. Min. Pub210
Danis c. Vermont142
Darras c. la Régie26
Daussin c. Clausing69
Deborny c. la Régie24
Decroix c. Min. Pub217
Deffontaine et Simonnet c. Groulard48
Defransures c. Lacaux et Degagny188
Degagny et Lacaux c. Defransures188
Degoy et Aubé c. Lazard131
Delierre c. Garnier et Foubert47
Delamarre c. Syndic Delvigne57
Delouard c. Leblond-Ringot40
Delvigne (Syndic) c. Delamarre57
Demagny c. Demagny194
Deneux c. 103
Derage c. Chartier205
Deridder c. Min. Pub56
Derogy c. Herbet89
Dervelois c. Min. Pub58
Desgroux c. Moria168
Desjardin c. Coquerel181
D'hardivillé c. Boudier105
Doré c. Fauqueux184
Douvry (Syndic)175
Druon c. Clément et Monchicourt225
Duchemin c. Mary222
Dumonchy c. Deneux103
Dumur c. Carlier165
Duparcq et Rigaux c. Carbonneaux107
Dupetit c. Minnebo et le Secours10
Duwat c. Sucrerie de St-Just et Pommery254

E

Eaux de Montdidier (Cie des) c. Rubé200
Esquivié c. Bion202

F

Fabricants de sucre c. Syndicat des Poissonniers de la Somine75
Fasquel c. Min. Pub.179
Faucon (Vve)110
Fauqueux c. Doré184
Favereaux c. Gratien249
Fayolat c. Moutier130
Foubert c. Deherre et Garnier47
Française (La) c. Caron182
Frénoy c. Caisse commerciale et Vilmont262
Fricoteaux c. Godet144
Furet c. Becquet250

G

Gallet c. Corniquet143
Gambard c. Pinchemail100
Garçon c. Caron41
Garnier c. Delierre et Foubert47
Godet c. Fricoteaux144
Gossellin c. Béthouart80
Gournay c. Thierry60
Gratien c. Favereaux249
Griselin c. Crédit foncier223
Groulard c. Deffontaine et Simonnet48

H

Hallot c. Marchand192
Hennion c. Octroi d'Aniche152
Herbet c. Derogy89
Hermann7
Hermes (Chemin de fer d') c. Isoré210
Hocquet c. Hocquet45
Huart c. Maire de Bohain147
Huet c. Marugg111
Huget c. Bourgeois215

I

Isoé c. Chemin de fer d'Hermes210

J

Jacquier c. Sarre207
Janson c. Lestocart92
Joseph c. Brabant219

L

L... c. dame L...53
L... (Dame) c. Min. Pub.21
Lacaux et Degagny c. Defransures188
Lamand c. Caron124
Lardiére c. Bazin128
Lazard c. Aubé et Degoy131
Le Bégue c. Legrand83
Leblond-Ringot c. Delouard40
Leboulenger c. Lefebvre et Mollet227
Leclercq157
Lécuyer c. Panart125
Ledru et Chevallier c. commune de Moyvillers32
Lefebvre c. Leboulenger et Mollet227
Lefèvre et Van Bellingen c. Comptoir agricole115
Lefort c. Bochard119
Legallais c. Rémond137
Legrand c. Le Bégue83
Léguillier c. dame Léguillier264
Leleu c. Min. Pub.188
Lemaire c. Thomas43
Leroux c. Bouffet62
Lesage c. Min. Pub.58
Lestocart c. Janson92
Loyaux c. Trichard193

M

M... c. dame M...15
Magnier c. Bonar231
Maison c. la Régie178
Malézieux c. Puchaux27
Manier (Vve) c. Morival et le Soleil89
Marchand c. Hallot192
Marchandise c. San-Carlos256
Marcotte et Clavé c. Charbonnages du Poirier238
Morival c. Vve Manier et le Soleil89
Marquis c. Bayard110
Marquis et Bayard c. Rubin85
Marugg c. Huet111
Mary c. Duchemin222
Menut c. le Secours232
Métaux (Société des) c. Syndic Parise121
Milly (Chemin de fer de) c. Mounot et Rivière171
Min. Pub. c. Br...170
Min. Pub. c. femme D...210
Min. Pub. c. Decroix217
Min. Pub. c. Deridder56
Min. Pub. c. Dervelois et Lesage58
Min. Pub. c. Fasquel179
Min. Pub. c. dame L...21
Min. Pub. c. Leleu188
Min. Pub. c. Mortier59
Min. Pub. c. S...10
Min. Pub. c. Valta214
Min. Pub. c. Verrière
Min. Pub. c. X...18
Min. Pub. et Pharmaciens de la Somme c. Bulgnet251
Minnebo c. Dupetit et le Secours10
Mollet et Leboulenger c. Lefebvre227
Monchicourt et Clément c. Druon225
Moret c. Sichel86
Moriamé c. Desgroux168
Mortier c. Min. Pub.59
Morvillez c. Boinet218
Mothe c. la Régie22
Mounot et Rivière c. Chemin de fer de Milly171
Moutier c. Fayolat130
Moyvillers (Commune de) c. Ledru et Chevallier32

N

Noël et Noyelle c. commune de Voulpaix185
Nord (Cie du) c. Baudry173
Nord (Cie du) et Pouchard c. Blanjot et Beauchamps158
Noyelle et Noël c. commune de Voulpaix185

P

P.. c. dame P...167
P... (Demoiselle) c. B...246
Pamart c. Lécuyer125
Parise (Syndic)177
Parise (Syndic) c. Société des Métaux121
Pharmaciens de la Somme et Min. Pub. c. Buignet251
Picart c. Bourges50
Pinchemall c. Clambard100
Plouy (Demoiselle du) c. commune de Vismes-au-Val118
Poissonniers de la Somme (Syndicat des) c. Fabricants de sucre75
Pommery et Sucrerie de St-Just c. Duwat254
Potin c. Bauduin154
Pouchard et Cie du Nord c. Blanjot et Beauchamps158
Produits chimiques du Nord c. Bataille37
Puchaux c. Malézieux27

Q

Quillet c. Taffin247

R

La Régie c. Bertaux169
La Régie c. Darras26
La Régie c. Deborny24
La Régie c. Maison178
La Régie c. Mothe22
Rémond c. Legallais137
Rigaux et Duparcq c. Carbonneaux107
Rivière et Mounot c. Chemin de fer de Milly171
Roussel c. Couvenchel161
Rubé c. Cie des Eaux de Montdidier200
Rubin c. Bayard et Marquis85

S

S... c. Min. Pub.10
Salomon c. Cavé35
San-Carlos c. Marchandise256
Sarre c. Jacquier207
Secours (Le) c. Dupetit et Minnebo10
Secours (Le) c. Menut232
Sichel c. Moret36
Simonnet et Deffontaine c. Groutard48
Sissy (Commune de) c. Courtin-Preux116
Soleil (Le) c. Morival et Vve Manier89
Sucrerie de St-Just et Pommery c. Duwat254

T

Tassart c. Tassart5
Thierry c. Gournay60
Thomas c. Lemaire43
Toffin c. Quillet247
Tichard c. Loyaux193
Turquin c. Turquin198

V

Valta c. Min. Pub.214
Vermont c. Danis142
Verrière c. Min. Pub.197
Vilmont et Caisse commerciale c. Frénoy262
Vismes-au-Val (Commune de) c. Demoiselle du Plouy118
Voulpaix (Commune de) c. Noyelle et Noël185

W

Waddington c. Waddington174

X

X... c. Min. Pub.18
X... c. dame X...264

Sommaire de la 1re Livraison de 1895. 17me ANNEE.

C. de mar. - Remploi. - Conditions	Tassart c. Tassart. - C. Amiens, 5 déc. 1894	5
Electeur. - Inscription. - Q. d'état	(Trib. civ. Montdidier, 12 juill. 1894
Nationalité. - L. 22 juil. 1893	(Just. paix Ailly-sur-Noye, 26 juill. 1824
Armes prohib. - C. de poing. am	Min. Pub. c. S... - Trib. corr. Amiens, 12 nov. 1894
Ass. - Accid. - Action récursoire	Dupetite. Mi et Le Secours. - C. Amiens; 2 août 1894	10
Divorce. - Réconciliation	M... c. dame M... - C. Amiens, 25 avril 1894	15
Arr. mun. - Fosses d'aisances	X... c. Min. Pub. - Trib. corr. Amiens, 1er août 1894	18
Contrav. - Jet d'immondices	D L... c. Min. Pub. - Trib. corr. Doullens, 13 déc. 1894	21
Contr. ind. - Pr v. - Foi due	Mothe c. La Régie. - C. Amiens, 12 mai 1894	22
Contr. ind. - Confiscation	Dboraye. La Régie. - C. Amiens, 3 août 1894	24

Sommaire de la 2e Livraison de 1895. 17me ANNEE.

Contr. ind. - Aveux. - Rétract	La Régie c. D. - C. Amiens, 26 oct. 1894	26
Caution. - Dette solid. - Recours	Puchaux c. Malézieu. - C. Amiens, 29 nov. 1894	27
Désaveu de pat. - Délai	C... c. femme C... et D... - Trib. civ. Amiens, 16 juin 1894	31
Propriété. - Dessous. - Cave	Ledeu c. Chevallier et com. de Mogeille. - C. Amiens, 8 mai 1894	32
Dél.-Congé. - Décision au fond	Salomon c. Curé. - Trib. civ. Montdidier, 30 nov. 1894	35
Sentence arbit. - Compétence	Moret c. Sichel. - C. Cass. 5 févr. 1895	36
Prod. chim. - Trompere	Prod. chim. du Nord c. e. - C. Amiens, 5 janv. 1895	36
Occ. temp. - L. 1892. - Applic	Leblond-Ringot c. Delouard. - Cons. préf. So 28 déc. 1894	40
Prescr. - Entrepreneur	Garçon c. Con. - Trib. civ. Amiens, 9 févr. 1895	41
Choso jugée. - Acquittement	Lemaire c. Thomas. - C. Amiens, 3 avril 1894	43
Partage. - Licit. partielle	Hocquet c. Hocquet. - C. Amiens, 10 mai 1894	45
Deg. de jur. - Quest. de frais	Dehe c. Garnier et Foubert. - C. Amiens, 9 janv. 185	47
Bail de chasse. - Réserve	Groulard c. Deffontaine. - Trib. civ. St-Quentin, 25 juill. 1894	48

Sommaire de la 3e Livraison de 1895. 17me ANNEE.

Bail de chasse. - Réserve	Groulard c. Deffontaine. - Trib. civ. St-Quentin, 25 juill. 1894 (Suite)	49
Commerçant. - Caractères	Ve Bourges c. Picart. - C. Amiens, 26 janv. 1895	50
Action paulienne	Dame L... c. L... - C. Amiens. 27 févr. 1895	53
Etranger. - Visa	Min. Pub. c. Deridder. - Trib. corr. Compiègne, 4 déc. 1894	56
Faillite. - Remise de march.	Delamarre c. Synd. Delvigne. - C. Amiens, 22 juill. 1893	57
Chasse. - Lieu clos	Min. Pub. c. Dervelois. - C. Amiens, 13 mars 1895	58
Chasse. - Domm actuel	Min. Pub. c. Mortier. - Trib. corr. Amiens, 13 mars 1895	59
Comp. - Déf multiples	Thierry c. Gournay. - C. Amiens, 23 juin 1894	60
Mandat. - Cl. de not.	Leroux c. Bouffet. - C. Amiens, 6 mars 1895	62
Hyp. nulle. - Eff. déclar.	Daussin c. Clausing. - C. Amiens, 12 févr. 1895	69

Sommaire de la 4e Livraison de 1895. 17me ANNEE.

Syndicat. - Action en just.	Poissonniers c. Fabr. de sucre. - C. Amiens, 13 mars 1895	74
Mandat tacite. - Notaire	Gossellin c. dame Béthouart. - C. Amiens, 21 juin 189	80
Notaire. - Faute. - Frais	Le Bègue c. Legrand. - C. Amiens, 11 juil. 1894	83
Revendic. - Ab. de conf.	Rubin c. Bayard et Marquis. - C. Amiens, 26 juil. 1894	85
Prescr. de 6 m. - Meunier	Herbet c. Derogy. - Trib. civ. Amiens, 19 janv. 1895	89
Assur. - Acc. - Déchéance	Le Soleil c. Marival et Vve Manier. - C. Amiens, 20 nov. 1894	89
Deg. de jur. - Opp. à comm.	Lestocart c. Janson. - C. Amiens, 18 déc. 1894	92
Vol entre par. - Immunité	Cons. B... c. B... et Ch... - C. Amiens, 14 fév. 1895	94

Sommaire de la 5e Livraison de 1895. 17me ANNEE.

Sépar. des patrim. - Succ. mob	Gambard c. Pochemail. - Trib. civ. Amiens, 17 nov. 1894	100
Propriété. - Poss. reconnue	Dumouchy c. Deneux. - C. Amiens, 27 déc. 1894	103
Hyn. lég. - Inscript	D'hardivillé c. Boudier. - C. Amiens, 19 mars 1895	105
Resp. - Administrateur	Carbonneaux c. Duparcq. - C. Amiens, 9 juin 1894	107
Env. en poss. - Recours	Vve Faucon. - C. Amiens, 25 oct. 1894	110
Cess. d'off. - Cautionnement	Marquis c. Bayard. - C. Cass., 18 mars 1895	110
Transaction. - Confirmation	Marugg c. Huet. - C. Amiens, 7 nov. 1894	111
Resp. - Clerc de not	A... c. B... et D... - C. Amiens, 7 mai 1895	113
Vente. - Livrais. - Retard	Comptoir agricole c. Lefèvre. - C. Amiens, 7 juil 1894	115
	Courtin c. Com. de Sissy. - C. Amiens, 29 nov. 1894	116
Chemin rural. - Propriété	Dlle du Plouy c. Com. de Vismes. - C. Amiens, 3 avr. 1895	118
Ball. - Industrie similaire	Vve Bochard c. Lefort. - C. Amiens, 19 juin 1894	119

Sommaire de la 6e Livraison de 1895. 17me ANNEE.

Cessation de paiements	Synd. Parise c. Soc. des Mé. - C. Amiens, 16 févr. 1895	121
Transport. - Livraison	Lamand c. Ciron. - C. Amiens, 30 juin 1894	124
Vente. - Animaux	Lécuyer c. Pamart. - C. Amiens, 28 juin 1894	125

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Cour D'appel
Collection	Littératures
Parution	15/03/2024
Nb. de pages	336
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	808g
EAN13	9782418120358