L'entreprise face au droit fiscal belge - volume 1

Règles communes à toutes les entreprises - impôt des personnes physiques - fiscalité...

Pierre-François Coppens - Collection Lsb. droit fisc

Parution le 22/12/2008

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Résumé

Plus qu'une simple mise à jour, l'ouvrage constitue une nouvelle édition de l'ouvrage paru en 2004 et qui avait connu un vif succès.

Ce premier volume traite des règles communes à toutes les entreprises, de l'impôt des personnes physiques et de la procédure fiscale. La matière, enrichie de nombreux exemples et illustrations jurisprudentielles, est exposée sous la forme de 14 thèmes.

La détermination de l'assiette imposable d'un entrepreneur individuel et d'un dirigeant d'entreprise, le calcul de l'IPP (en ce compris les multiples et récentes réductions d'impôts), les revenus immobiliers, mobiliers et divers, le régime des plus-values (en cours d'activité professionnelle ou à l'occasion de la cessation d'activité), les frais professionnels, les provisions et réductions de valeur, la procédure fiscale constituent les principaux sujets de l'ouvrage, traités de manière didactique et vivante.

Fidèle à son habitude, l'auteur décompose chacun des thèmes en une synthèse de la matière, des développements techniques, des exemples, des notes d'observation fouillées et une bibliographie détaillée.

Le second volume, à paraître en 2009, sera consacré à l'impôt des sociétés et à l'impôt des non-résidents.

L'auteur - Pierre-François Coppens

Conseil fiscal IEC (www.coppensfiscaliste.be) et juriste. Il est chargé d'études à l'IEC (département fiscal) et formateur à l'UCL-Mons et à la Chambre belge des comptables. Il est l'auteur de plusieurs ouvrages de droit fiscal.