L'instance législative dans la pensée constitutionnelle révolutionnaire (1789-1799)
Christophe Achaintre - Collection Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle
Résumé
La Grande Révolution fut un moment de l'histoire française riche en expérimentations constitutionnelles, qui ne va pas sans laisser une impression de discontinuité. Loin d'être étrangère à ce sentiment, l'organisation de la fonction législative peut, au contraire, contribuer à le fortifier. Localisé en 1791 dans un organe complexe, le pouvoir législatif fut attribué en l'an I à une assemblée unique de législateurs. Pour leur part, les constituants qui oeuvrèrent après le 9 Thermidor disséquèrent la fonction, soit dans le sens d'un bicamérisme investissant l'ensemble de l'espace législatif, soit dans celui d'une polyarchie législative. C'est dire combien il semble délicat de tenter de diagnostiquer une unité qui transcenderait les processus constituants successifs. Pourtant, l'examen croisé des différents travaux de la période permet de saisir une conception unique de l'instance législative, laquelle alimenta en même temps qu'elle participa à la croissance d'une pensée constitutionnelle révolutionnaire.
Sommaire
I. L'exaltation du monocamérisme
La tentative de transcription d'une instance législative tripartite
- La formation du bicaméralisme
- Le bicamérisme monarchien
L'avènement du monocamérisme législatif
- La dénonciation du système de la balance des trois pouvoirs
- L'affirmation d'une assemblée unique de législateurs
Conclusion du chapitre et de la première partie
II. La dilution du monocamérisme
L'atténuation de la conception moniste de la représentation
- La tentative de définition d'un corps régulateur (1789-1793)
- L'union de deux conseils législatifs
La remise en cause de la conception moniste de la représentation
- La constitutionnalisation d'un concours d'organes
- Le développement d'une conception républicaine de la balance des pouvoirs
Conclusion générale
Bibliographie
Annexes
Table des matières
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Christophe Achaintre |
| Collection | Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle |
| Parution | 14/05/2008 |
| Nb. de pages | 456 |
| Format | 15.7 x 23.6 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 650g |
| EAN13 | 9782247079476 |
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