Les intermittents du spectacle
Frédéric Chhum, Camille Colombo - Collection Carré Droit
Résumé
Dans sa seconde édition enrichie, cet ouvrage traite, en quatorze chapitres, de tous les aspects juridiques de l'intermittence du spectacle.
Il saura répondre à toutes les questions que peuvent se poser les avocats, juristes, DRH, artistes, techniciens, associations ou sociétés de l'audiovisuel, du cinéma, du spectacle vivant ou de l'événementiel.
Il expose les règles relatives à l'assurance chômage du spectacle, au contrat de travail à durée déterminée d'usage, à la rémunération au cachet, aux royalties des artistes, aux congés payés du spectacle, aux cotisations sociales des artistes du spectacle, à la durée du travail, à la retraite, à la formation professionnelle continue ou encore au guichet unique du spectacle vivant.
Il traite aussi des nouvelles formes d'emploi de l'intermittence (auto-entrepreneur, portage salarial).
Enfin, il s'intéresse au régime des mineurs dans le spectacle, des artistes étrangers, des entrepreneurs de spectacles vivants et des agents artistiques après la loi du 23 juillet 2010.
Il est à jour au 1er décembre 2012 et contient de nombreuses décisions de jurisprudence inédites.
L'auteur - Frédéric Chhum
Frédéric Chhum est avocat au Barreau de Paris. Il a fondé le Cabinet d'avocats parisien Frédéric Chhum dédié notamment au droit social de l'audiovisuel et au droit des artistes et techniciens du spectacle.
L'auteur - Camille Colombo
Camille Colombo est avocate au Barreau de Paris ; elle exerce au sein du Cabinet Frédéric Chhum.
Sommaire
- Le contrat de travail des salariés, intermittents du spectacle
- La rémunération des salariés, intermittents du spectacle
- La durée du travail
- Les congés payés du spectacle
- Les conventions collectives dans le spectacle
- Les cotisations et contributions sociales des intermittents du spectacle
- L'assurance chômage du spectacle
- Le guichet unique pour le spectacle vivant
- La formation professionnelle continue dans le spectacle
- La retraite
- L'emploi des mineurs dans le spectacle
- L'emploi des artistes et techniciens étrangers en France
- Les entrepreneurs de spectacles vivants
- Les agents artistiques après la loi du 23 juillet 2010
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | LexisNexis |
Auteur(s) | Frédéric Chhum, Camille Colombo |
Collection | Carré Droit |
Parution | 14/02/2013 |
Édition | 2eme édition |
Nb. de pages | 282 |
Format | 13 x 18 |
Couverture | Broché |
Poids | 260g |
Intérieur | Noir et Blanc |
EAN13 | 9782711017768 |
ISBN13 | 978-2-7110-1776-8 |
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