L'usufruit des domaines forestiers

Lucien Chancerel - Collection Sciences sociales

254 pages, parution le 01/11/2020

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Résumé

L'Usufruit des domaines forestiers, par L. Chancerel,...
Date de l'édition originale : 1894

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Sommaire

TABLE DES MATIÈRES

CHAP. I. - Considérations générales

Section I. - Principales utilités des forêts.	3
II. Importance de la législation relative à l'usufruit des forêts.	13

CHAP. II. - Définition, origine et modalités du droit d'u sufruit; sa constitution à l'égard des tiers.

I. - Définition de l'usufruit.	23
II. - Origine de l'usufruit	25
III. - Modalités du droit d'usufruit.	31
IV. - Constitution de l'usufruit à l'égard des tiers	32

CHAP. III. - Droits de l'usufruitier forestier

Section I. - Objet et étendue du droit d'usufruit forestier

1° Règles de jouissance du taillis simple ou composé.	41
2° Règles de jouissance de la futaie	57
3° Règles des bois cultivés pour des industries spéciales.	70
4° Règles des pépinières, vergers, mines et carrières, étangs prés-bois	77

II. - Mode de jouissance de l'usufruitier forestier, mode d'acquisition des fruits, droits sur les accessoires du fonds, sur les arbres acquis par accession ou mitoyens.

1° Mode de jouissance de l'u sufruitier forestier.	83
2° Mode d'acquisition des fruits	86
3° Droits de l'usufruitier sur les accessoires du fonds.	92
4° Droits de l'usufruitier sur les arbres acquis par accession ou mitoyens.	94

CHAP. IV. - Obligations de l'usufruitier forestier

105

Section I. - Obligations de l'usufruitier à son entrée en jouissance.

105

1° Etat de l'immeuble ou Etat descriptif de la forêt.	105
2° Caution	113
3° Frais de mutation	117

Section II. - Obligations de l'usufruitier pendant sa jouissance	134
Section III. - Obligations de l'usufruitier à la fin de sa jouissance.	158

CHAP. V. - Actions données à l'usufruitier; situation du nu-propriétaire pendant l'usufruit

161

Section I. - Actions données à l'usufruitier	161
Section II. - Situation du nu-propriétaire pendant l'usufruit	166

CHAP. VI. - Modes d'extinction de l'usufruit; remarques sur quelques dispositions relatives à l'usufruit dans les législations étrangères

175

Section I. - Modes d'extinction de l'usufruit	175
Section II. - Remarques sur quelques dis positions relatives à l'usufruit dans les législations étrangères	186

CHAP. VII. - Etats des forêts soumises à des droits usufructaires et conclusion

191

Section I. - Etat des forêts domaniales en France	192
II. - Etat des forêts domaniales en Algérie	200
III. - Etat des bois communaux-.	211
IV. - Etat des bois particuliers soumis à un droit d'usufruit.	216

CONCLUSION	221
DOCUMENTS STATISTIQUES	225

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Lucien Chancerel
Collection	Sciences sociales
Parution	01/11/2020
Nb. de pages	254
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	359g
EAN13	9782329494494