L'usufruit des domaines forestiers
Lucien Chancerel - Collection Sciences sociales
254 pages, parution le 01/11/2020
Résumé
L'Usufruit des domaines forestiers, par L. Chancerel,...
Date de l'édition originale : 1894
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1894
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HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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L'auteur - Lucien Chancerel
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Sommaire
TABLE DES MATIÈRES
| CHAP. I. - Considérations générales | 3 |
| Section I. - Principales utilités des forêts. | 3 |
| II. Importance de la législation relative à l'usufruit des forêts. | 13 |
| CHAP. II. - Définition, origine et modalités du droit d'u sufruit; sa constitution à l'égard des tiers. | 23 |
| I. - Définition de l'usufruit. | 23 |
| II. - Origine de l'usufruit | 25 |
| III. - Modalités du droit d'usufruit. | 31 |
| IV. - Constitution de l'usufruit à l'égard des tiers | 32 |
| CHAP. III. - Droits de l'usufruitier forestier | 35 |
| Section I. - Objet et étendue du droit d'usufruit forestier | 35 |
| 1° Règles de jouissance du taillis simple ou composé. | 41 |
| 2° Règles de jouissance de la futaie | 57 |
| 3° Règles des bois cultivés pour des industries spéciales. | 70 |
| 4° Règles des pépinières, vergers, mines et carrières, étangs prés-bois | 77 |
| II. - Mode de jouissance de l'usufruitier forestier, mode d'acquisition des fruits, droits sur les accessoires du fonds, sur les arbres acquis par accession ou mitoyens. | 83 |
| 1° Mode de jouissance de l'u sufruitier forestier. | 83 |
| 2° Mode d'acquisition des fruits | 86 |
| 3° Droits de l'usufruitier sur les accessoires du fonds. | 92 |
| 4° Droits de l'usufruitier sur les arbres acquis par accession ou mitoyens. | 94 |
| CHAP. IV. - Obligations de l'usufruitier forestier | 105 |
| Section I. - Obligations de l'usufruitier à son entrée en jouissance. | 105 |
| 1° Etat de l'immeuble ou Etat descriptif de la forêt. | 105 |
| 2° Caution | 113 |
| 3° Frais de mutation | 117 |
| Section II. - Obligations de l'usufruitier pendant sa jouissance | 134 |
| Section III. - Obligations de l'usufruitier à la fin de sa jouissance. | 158 |
| CHAP. V. - Actions données à l'usufruitier; situation du nu-propriétaire pendant l'usufruit | 161 |
| Section I. - Actions données à l'usufruitier | 161 |
| Section II. - Situation du nu-propriétaire pendant l'usufruit | 166 |
| CHAP. VI. - Modes d'extinction de l'usufruit; remarques sur quelques dispositions relatives à l'usufruit dans les législations étrangères | 175 |
| Section I. - Modes d'extinction de l'usufruit | 175 |
| Section II. - Remarques sur quelques dis positions relatives à l'usufruit dans les législations étrangères | 186 |
| CHAP. VII. - Etats des forêts soumises à des droits usufructaires et conclusion | 191 |
| Section I. - Etat des forêts domaniales en France | 192 |
| II. - Etat des forêts domaniales en Algérie | 200 |
| III. - Etat des bois communaux-. | 211 |
| IV. - Etat des bois particuliers soumis à un droit d'usufruit. | 216 |
| CONCLUSION | 221 |
| DOCUMENTS STATISTIQUES | 225 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Lucien Chancerel |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/11/2020 |
| Nb. de pages | 254 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 359g |
| EAN13 | 9782329494494 |
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