La bourse, opérateurs et opérations, appréciés au point de vue de la loi, de la jurisprudence
Et de l'économie politique et sociale, avec une indication des réformes les plus urgentes. tome 2
Jules François Jeannotte Bozérian - Collection Sciences sociales
454 pages, parution le 01/02/2020
Résumé
La Bourse : ses opérateurs et ses opérations, appréciés au point de vue de la loi, de la jurisprudence et de l'économie politique et sociale, suivie d'une indication des réformes les plus urgentes.... Tome 2 / par M. Jeannotte-Bozérian,...
Date de l'édition originale : 1859
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1859
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
TABLE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE SECOND VOLUME.
TROISIÈME PARTIE.
LA Jurisprudence.
| CHAPITRE préliminaire | 1 |
| CHAP. Ier. - Des agents de change | 3 |
| SECT. I. - Des contre-lettres en matière de cession d?office d'agent de change | 3 |
| SECT. II. - Des sociétés contractées par les agents de change | 6 |
| § Ier. - Des sociétés relatives aux fonctions d'agent de change | 6 |
| § II. - Des sociétés étrangères aux fonctions des agents de change | 35 |
| SECT. III. - Des caisses particulières des agents de change et de la caisse commune de la Compagnie | 36 |
| SECT. IV. - Des occupations des agents de change | 38 |
| § Ier. - De l'étendue du monopole conféré aux agents de change | 38 |
| § II. - De quelques restrictions apportées au monopole des agents de change | 46 |
| SECT. V. - Des droits de courtage | 51 |
| CHAP. II. - Des opérations de Bourse | 53 |
| SECT. I. - Des marchés à terme | 53 |
| § Ier. - De la légalité des marchés terme, en général | 53 |
| § II. - Des modalités des marchés à terme | 96 |
| § III. - Des couvertures | 97 |
| SECT. II. - Des reports | 112 |
| CHAP. III. - De la liquidation et des actions qui en résultent | 127 |
| § Ier. - De l'action en paiement | 127 |
| § II. - De l'action en répétition | 145 |
| § III. - Des divers modes d'extinction des dettes résultant des marchés à terme | 156 |
| § IV. - De la compétence des tribunaux civils et des tribunaux de commerce en matière de marchés à terme | 178 |
| CHAP. IV. - De la coulisse, des coulissiers et de leurs opérations | 181 |
| CHAP. V. - Des actions pénales naissant à l'occasion des opérations de Bourse | 185 |
| § Ier. - Des délits ou contraventions particuliers aux agents de change | 185 |
| § II. - Des délits ou contraventions particuliers aux coulissiers et courtiers-marrons | 191 |
| § III. - Des délits ou contraventions qui peuvent être commis par les particuliers | 209 |
| § IV. - Des délits ou contraventions communs aux agents, aux coulissiers et aux particuliers | 210 |
QUATRIÈME PARTIE.
L'Économie politique.
| CHAPITRE préliminaire | 219 |
| CHAP. Ier. - Ce qu'il faut penser de la spéculation et de l'agiotage | 222 |
| SECT. I. - L'accusation, ou le mal qu'on a dit de la spéculation et de l'aglotage. | 223 |
| SECT. II. - La défense, ou le bien qu'on a dit de la spéculation et de l'agiotage | 261 |
| SECT. III. - Le délibéré | 311 |
| § Ier. - Examen de la question au point de vue du crédit public | 311 |
| § II. - Examen de la question au point de vue de l'économie politique proprement dite | 325 |
| § III. - Examen de la question au point de vue de l'économie sociale, de la politique et des moeurs publiques | 331 |
| SECT. IV. - Le jugement | 332 |
| CHAP. II. - Projets de réforme | 334 |
| APPENDICE | 369 |
| FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES DU DEUXIÈME VOLUME. |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Jules François Jeannotte Bozérian |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/02/2020 |
| Nb. de pages | 454 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 622g |
| EAN13 | 9782329391847 |
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