La cour des comptes : un pouvoir rédempteur ?

Thierry Lambert, Jean-Luc Albert - Collection Forum

178 pages, parution le 11/07/2017

Ajouter à une liste

Expédié sous 5 jours

Livraison à partir de 0,01€ dès 35€ d'achats
Pour une livraison en France métropolitaine

QUANTITÉ

Résumé

Dans cet essai, les auteurs s'interrogent sur le rôle et la place de la Cour des comptes. Elle est en effet devenue, très progressivement, une instance technicienne, "objective", et protégée par la qualification de juridiction et la qualité de magistrat pour ses membres.

Mais quelle est exactement cette institution ? Comment ses compétences se sont-elles étendues ? Comment assure-t-elle désormais une certaine pression à l'égard des ministères, voire du Parlement ? En fin de compte est-elle si "objective" et "technicienne" que cela et ne véhicule-t-elle pas un contenu que l'on pourrait ne pas hésiter à qualifier "d'idéologique" ? Ne s'agit-il pas d'un nouveau pouvoir ou même d'un contre-pouvoir ?...

Autant de questions posées dans cet essai et auxquelles les auteurs apportent leurs réponses.

Premier essai juridique sur la Cour des comptes.

L'auteur - Thierry Lambert

Thierry Lambert est professeur à l'université Paul Cézanne-Aix-Marseille III. Il est le coauteur d'un manuel de Droit fiscal (PUF) et l'auteur de nombreux articles consacrés aux procédures et techniques du contrôle fiscal. Il préside l'Institut international des sciences fiscales.

Autres livres de Thierry Lambert

L'impôt dans une économie mondialisée

Rescrit, ruling et transparence

Le contentieux fiscal en débats

La fin des paradis fiscaux ?

Découvrir tous les livres de Thierry Lambert

L'auteur - Jean-Luc Albert

Jean-Luc ALBERT est maitre de conferences de droit public a la Faculte des Sciences Juridiques de l'Universite Lumiere Lyon 2.
Doyen de cette faculte, il dirige un DESS < Entreprises et collectivites locales dans l'Europe communautaire > et est l'auteur de nombreuses publications consacrees aux finances publiques et a la fiscalite.

Autres livres de Jean-Luc Albert

Finances publiques

Le droit douanier de l'Union européenne

Douane et droit douanier

Mélanges en l'honneur de jean-pierre lassale, gabriel montagnier et luc saïdj

Découvrir tous les livres de Jean-Luc Albert

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	LGDJ
Auteur(s)	Thierry Lambert, Jean-Luc Albert
Collection	Forum
Parution	11/07/2017
Nb. de pages	178
Format	13 x 20
Couverture	Broché
Poids	193g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782275053875
ISBN13	978-2-275-05387-5