La doctrine et le conseil constitutionnel
Julien Jeanneney, Samy Benzina - Collection Thèmes et commentaires
Résumé
Une étude des relations entre le Conseil constitutionnel et la doctrine française
Cet ouvrage restitue les principaux mouvements qui ont marqué le Conseil constitutionnel, institution présentée comme "la gardienne des droits et libertés constitutionnels". L'étude de cette institution porte sur l'évolution de ses relations avec la doctrine. Les liens qui ont unit les professeurs de droit dans le Conseil constitutionnel y sont étudiés.
Le Conseil constitutionnel intéresse fréquemment les professeurs de droits, même si peu y ont consacré leur travail. Les participants de ce colloque tenu en mai 2023 apportent leurs réflexions sur la relation réciproque que les deux entretiennent. Ce colloque revient sur l'institution qui a souvent dû se défendre des critiques. Cette publication présente la manière dont la doctrine française est venue à se définir au fil du temps.
Sommaire
Première partie. INCARNATIONS
- Léo Hamon et le Conseil constitutionnel – Olivier BEAUD (Pr., Univ. Paris-Panthéon-Assas)
- François Goguel et le Conseil constitutionnel – Guillaume BOUDOU (Pr., Univ. Paris-Panthéon-Assas)
- Georges Vedel et le Conseil constitutionnel – Charles-Édouard SÉNAC (Pr., Univ. de Bordeaux)
- François Luchaire et le Conseil constitutionnel – Jordane ARLETTAZ (Pr., Univ. de Montpellier)
- Louis Favoreu et le Conseil constitutionnel – Bertrand-Léo COMBRADE (Pr., Univ. de Poitiers)
Deuxième partie. GÉNÉRATIONS
- La construction d'une relation, des panégyriques aux pamphlets – Benjamin FARGEAUD
(Pr., Univ. de Lorraine)
- Statisme institutionnel et déception intellectuelle. Le contentieux constitutionnel français est-il en crise ? – Julien JEANNENEY (Pr., Univ. de Strasbourg)
- Table ronde : Le contentieux constitutionnel des années 1990, essor et légitimation d'une discipline, avec Guillaume DRAGO (Pr., Univ. Paris-Panthéon-Assas), Bertrand MATHIEU (Pr., Univ. Panthéon-Sorbonne), Dominique ROUSSEAU (Pr. émérite, Univ. Panthéon-Sorbonne) et André ROUX (Pr., Sciences-po Aix)
Troisième partie. MÉTHODES
- Méthodes juridictionnelles et méthodes doctrinales – Denis BARANGER (Pr., Univ. Paris-Panthéon-Assas)
- L'inconscient administrativiste en contentieux constitutionnel – Ariane VIDAL-NAQUET (Pr., Univ. d'Aix-Marseille)
- Constitutionnalistes et administrativistes face à leurs juges –
- La doctrine face à la Cour constitutionnelle fédérale allemande –; Aurore GAILLET (Pr., Univ. Toulouse 1 Capitole) et Matthias JESTAEDT (Pr., Albert-Ludwigs-Universität Freiburg im Breisgau)
Quatrième partie. INFLUENCES
- Délibérer en lisant : les écrits doctrinaux influencent-ils le Conseil constitutionnel ? – Samy BENZINA (Pr., Univ. de Poitiers)
- Doctrine organique et doctrine captive : internaliser pour mieux contrôler ? – Elina LEMAIRE (Pr., Univ. De Bourgogne)
Table ronde : Le Conseil constitutionnel : une institution sans doctrine ?, avec Nicole BELLOUBET (ancienne ministre, ancienne membre du Conseil constitutionnel, Pr. Sciences-po Toulouse), Jean MAÏA (secrétaire général du Conseil constitutionnel, conseiller d'État), Gustavo ZAGREBELSKY (ancien président de la Cour constitutionnelle italienne, Pr. émérite, Univ. de Turin)
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Julien Jeanneney, Samy Benzina |
| Collection | Thèmes et commentaires |
| Parution | 27/06/2024 |
| Format | 15.9 x 24.2 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 708g |
| EAN13 | 9782247230792 |
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