La fiscalité de l'environnement

Sylvie Caudal - Collection Systèmes - Fiscalité

228 pages, parution le 06/05/2014

Ajouter à une liste

Expédié sous 5 jours

Livraison à partir de 0,01€ dès 35€ d'achats
Pour une livraison en France métropolitaine

QUANTITÉ

Résumé

La fiscalité de l'environnement occupe, en France notamment, une place de plus en plus importante : que ce soit dans les dispositifs de protection de l'environnement ou plus généralement, dans notre système fiscal. Elle ne se limite d'ailleurs pas à des impôts spécifiques (taxe générale sur les activités polluantes par exemple) ni aux domaines traditionnels de la nature et des nuisances (tels les déchets ou la pollution de l'eau) mais infléchit aussi de plus larges pans de la fiscalité, comme la fiscalité des transports ou de l'énergie : la dernière création en date - l'insertion, par la loi de finances pour 2014, d'une composante carbone dans les taxes intérieures sur la consommation d'énergies fossiles - est emblématique à cet égard.

Or cette fiscalité est fort complexe et reste souvent l'apanage de quelques spécialistes alors qu'elle fait partie de l'action quotidienne des entreprises, des collectivités publiques, voire des particuliers ou associations. Elle s'invite même parfois dans les grands débats de société, comme en matière de lutte contre les changements climatiques. C'est pourquoi l'objectif de cet ouvrage est d'en livrer une présentation simple et allant à l'essentiel. Il s'agit d'abord de montrer comment la fiscalité de l'environnement s'insère - avec plus ou moins de difficultés - dans notre système juridique d'ensemble, avant d'en présenter les principales composantes. Celles-ci, d'une très grande variété et d'importance inégale, sont ordonnées à partir de leur contribution à la protection de l'environnement : qu'il s'agisse de dispositifs dissuasifs (taxations) ou au contraire incitatifs (dépenses fiscales), voire d'affecter des impôts à des dépenses environnementales.

L'ouvrage est à jour des dernières nouveautés issues des deux lois de finances du 29 décembre 2013. Il s'adresse aux étudiants de Master, aux juristes et fiscalistes, mais aussi à tous ceux qui ont des actions ou activités en lien avec l'environnement.

L'auteur - Sylvie Caudal

Sylvie Caudal est professeur de droit public à l'Université Jean Moulin-Lyon 3.

Autres livres de Sylvie Caudal

La motivation en droit public

Les principes en droit

Les collectivités locales et l'entreprise

Découvrir tous les livres de Sylvie Caudal

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	LGDJ
Auteur(s)	Sylvie Caudal
Collection	Systèmes - Fiscalité
Parution	06/05/2014
Nb. de pages	228
Format	14 x 21
Couverture	Broché
Poids	284g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782275032535
ISBN13	978-2-275-03253-5