La titrisation

Aspects juridique et financier

Thierry Granier, Corynne Jaffeux

Parution le 01/01/1997

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Résumé

La titrisation est une technique financière de plus en plus répandue dans les établissements financiers et certaines grandes entreprises commerciales. Elle facilite leur refinancement au moyen d'une cession de créances à un organisme déterminé. Ce dernier finance l'acquisition en émettant des titres sur les marchés des capitaux. Cette opération se réalise par le jeu d'un mécanisme juridique sophistiqué.
L'originalité de cet ouvrage est de décrire cette technique à la fois sous l'angle juridique et sous l'angle financier. Les développements sont structurés en cinq chapitres :
- la titrisation : origine et contexte ;
- les organes de mise en oeuvre de l'opération de titrisation ;
- le mécanisme de titrisation ;
- le contrôle de l'opération de titrisation ;
- bilan et perspectives de la titrisation.
Divers exemples illustrent les propos des auteurs. Ils se sont appuyés, en outre, sur de nombreuses références doctrinales et professionnelles. L'ouvrage s'adresse donc à un public diversifié : les professionnels de la banque et de la finance et leurs conseils (en droit et en gestion), les universitaires, les étudiants suivant des enseignements en ingénierie juridique et financière (UFR de droit, de gestion et d'économie ; IEP ; écoles de commerce).
Thierry GRANIER est maître de conférences en droit privé à l'Université d'Orléans. Il est spécialisé en droit des affaires. Il est l'auteur de divers travaux en droit des sociétés et coauteur d'un ouvrage parti aux éditions Dalloz en 1995, sur le commissaire aux comptes.
Docteur et agrégé en Sciences de Gestion, Corynne JAFFEUX est professeur de finance à l'Université d'Orléans. Elle assure par ailleurs des enseignements à l'Université de Paris I Panthéon-Sorbonne, d'Aix-Marseille II et à l'Ecole polytechnique Fédérale de Lausanne.
Elle est l'auteur d'ouvrages et d'articles sur le thème de la bourse, notamment sur le second marché (Economica, 1992), et sur le financement des entreprises (Dalloz, 1994).
C. JAFFEUX est également conseiller pour l'enseignement supérieur de la direction générale du groupe AFT-IFTIM.

L'auteur - Thierry Granier

Thierry Granier est professeur à Aix-Marseille Université. Il est directeur du pôle Banque Finance et membre du Centre de Droit économique (EA 4224). Il est spécialisé en droit financier, ses travaux portent principalement sur : les marchés financiers, les offres de titres au public, la régulation, la titrisation, les fintech, la blockchain et le commissariat aux comptes.
Il est l'auteur de nombreux ouvrages, fascicules d'encyclopédies juridiques, articles et commentaires parus dans les collections et revues de référence des éditeurs juridiques français dans ces domaines de spécialité.

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Titrisation et organismes de financement

Droit commercial - Instruments de paiement et de crédit, titrisation

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L'auteur - Corynne Jaffeux

Corynne Jaffeux is professor at the Montesquieu-Bordeaux IV University. Since 1991 she has been adviser of the AFT-IFTIM general direction for questions of higher education. She is also Co-Director of IML Paris.