La transparence dans l'Union Européenne: mythe ou principe juridique ?

Joël Rideau

275 pages, parution le 01/10/1999

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Résumé

La transparence est désormais omniprésente dans le vocabulaire juridique et politique. On s'y réfère dans les analyses des systèmes nationaux et européens pour examiner les comportements des Etats, des entreprises et des associations. Politologues et juristes doivent donc s'interroger sur la possibilité de donner une ou des définitions de la transparence et tenter d'en mesurer la portée selon leurs méthodes spécifiques.

L'ampleur des références à la transparence conduit à se demander si la transparence est un mythe ou un principe juridique, si elle n'est pas tantôt l'un tantôt l'autre ou peut-être même éventuellement les deux à la fois.
Un groupe de politologues et de juristes ont uni leurs efforts dans cet ouvrage pour donner des éléments de réponse à ces questions, en y réfléchissant à propos de l'Union européenne.

L'ouvrage s'ouvre par une introduction de Joël Rideau (jeux d'ombre et de lumière en Europe) et une réflexion générale de Christian Lequesne (Les démocraties aiment-elles les notions molles ?). Il est organisé en trois parties : La transparence incertaine de l'Union européenne (" A travers le miroir " la perception de la construction européenne et de son évolution par les Etats membres de l'Union européenne, par Christian Bidégaray et Dominique Reynié ; La lisibilité du droit communautaire, par Denys Simon) ; Un système normatif et institutionnel en quête de transparence (Transparency and the Legislative Process in the EU, par Helen Wallace ; La transparence dans les procédures administratives : l'exemple dit droit de la concurrence, par Laurence Idot ; La transparence dans les procédures juridictionnelles, par Fabrice Picod ; Les obligations communautaires (les Etats membres en matière de transparence, par Marie-France Christophe-Tchakaloff) ; Apports et références extérieurs à l'Union européenne (La transparence dans la Convention européenne des droits de l'homme, par Gérard Cohen-Jonathan ; L'apport normatif du Conseil de l'Europe à la transparence, par Jean-François Renucci ; Réflexions sur la transparence en droit international économique, par jean Touscoz ; La transparence en droit comparé, par Jean-Marie Rainaud). Il s'achève par une conclusion de Noëlle Lenoir.

L'auteur - Joël Rideau

L'auteur, Joël Rideau, agrégé de droit public et diplômé de l'Académie de Droit international de La Haye, est professeur à l'Université de Nice - Sophia Antipolis, directeur du pôle Jean Monnet de Nice et ancien membre de l'Institut universitaire de France.