Le contrat d'entreprise
Partie 1
Jean-Luc Teheux, Julien Tricot, Nathalie Vos De Wael - Collection Tire a part du repertoire notarial
Résumé
L'ouvrage est la refonte de la première partie du Contrat d'entreprise paru dans la collection du Répertoire notarial en 1991, la matière ayant véritablement explosé, tant concernant les intervenants que les obligations liées à ces interventions.
Sommaire
INTRODUCTION – LE CONTRAT D'ENTREPRISE : NOTIONS ET PRÉCISIONS
TITRE I – LES PRÉLIMINAIRES DU CONTRAT D'ENTREPRISE
CHAPITRE I – LES INTERVENANTS
CHAPITRE II – LES DOCUMENTS À RÉDIGER OU À OBTENIR
TITRE II – LA FORMATION ET LE CONTENU DES CONTRATS
CHAPITRE I – LA FORMATION DES CONTRATS D'ARCHITECTE ET D'ENTREPRENEUR
CHAPITRE II – LE CONTENU DU CONTRAT D'ARCHITECTE
CHAPITRE III – LE CONTENU DU CONTRAT D'ENTREPRISE
Bibliographie
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Larcier |
| Auteur(s) | Jean-Luc Teheux, Julien Tricot, Nathalie Vos De Wael |
| Collection | Tire a part du repertoire notarial |
| Parution | 04/02/2016 |
| Nb. de pages | 306 |
| Format | 22.2 x 27.8 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1006g |
| EAN13 | 9782804442217 |
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