Le droit d'auteur en questions

Objet de la protection - conditions et formalités

Frédéric Lejeune

336 pages, parution le 11/10/2022

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Résumé

DROIT BELGE

Le droit d'auteur en questions est le fruit des connaissances, des réflexions et de l'expérience d'un avocat qui pratique le droit d'auteur au quotidien. La théorie est ainsi confrontée à la pratique et les questions procédurales ne sont pas en reste.
La structure n'est pas vraiment classique pour un ouvrage juridique : ce sont des questions qui font office de chapitres. Cette approche sous forme de questions présente l'avantage d'être plus directe et facilite l'accès à la matière pour ceux qui n'y sont pas encore familiers. L'approche sous forme de questions est également un terreau particulièrement fertile pour l'approche critique. En la matière, la réponse est rarement binaire. Il faut bien le constater, le droit d'auteur est une branche du droit complexe et tout en nuances.
La logique dans l'ordre des questions se révélera d'autant plus si le lecteur prend le temps de lire l'ensemble de l'ouvrage de façon linéaire. Dans le même temps, l'index a été particulièrement travaillé afin de permettre au lecteur qui a besoin d'une réponse sur un point spécifique de naviguer facilement à travers l'ouvrage.
Les questions développées dans ce premier tome dédié à l'objet de la protection, aux conditions et aux formalités du droit d'auteur, sont les suivantes :
. Que protège le droit d'auteur ?
. Le droit d'auteur protège-t-il les interprétations d'oeuvres ?
. La notion d'oeuvre au sens du droit d'auteur est-elle limitée aux objets perceptibles par la vue ou par l'ouïe ?
. Quelles sont les conditions pour bénéficier de la protection par le droit d'auteur ?
. Pour être protégée par le droit d'auteur, une oeuvre doit-elle être nouvelle ?
. La valeur artistique de l'oeuvre est-elle une condition de protection par le droit d'auteur ?
. La longueur de l'oeuvre est-elle une condition de protection par le droit d'auteur ?
. La quantité de travail, l'expérience, le savoir-faire... sont-ils des critères pertinents pour déterminer si une oeuvre est protégeable ?
. Peut-on tenir compte du succès de l'oeuvre ou de son caractère distinctif pour déterminer sa protection ?
. Le droit d'auteur protège-t-il les idées ?
. Quelles formalités faut-il accomplir pour être protégé par le droit d'auteur ?
. À quoi sert le sigle © ?
. Une oeuvre doit-elle être fixée sur un support pour être protégée par le droit d'auteur ?
. Faut-il dire le droit d'auteur ou les droits d'auteurs ?
. Un animal ou un robot peut-il être un auteur ?

Le droit d'auteur en questions s'adresse à tous : tant aux praticiens du droit qu'à ceux qui souhaitent apprendre la matière ou trouver une réponse à l'une de leurs - petites ou grandes - interrogations.