Le droit des contrats à l'épreuve de l'économie de partage

Chloé Leduque - Collection Lsb. eco.so.sol

Parution le 09/01/2025

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Résumé

Une thèse passionnante sur les systèmes d'échanges locaux

Les systèmes d'échanges locaux (SEL) se multiplient, comme la plateforme Homexchange ou encore le couchsurfing. L'ouvrage s'intéresse aux implications d'un tel phénomène, tant sur le plan pratique que théorique.

Sommaire

Liste des abréviations
Préface. Le droit des contrats à l'épreuve de l'économie de partage
Introduction

Partie I. L'affinement des classifications contractuelles
Titre 1. Repenser la distinction des caractères gratuit et onereux
Chapitre 1. Le critère matériel : la rémunération
Chapitre 2. Le critère subjectif : la volonté des parties
Titre 2. Repenser la distinction des contrats synallagmatiques et unilateraux
Chapitre 1. Les insuffisances de la classification traditionnelle face aux techniques de partage
Chapitre 2. Une tentative d'émancipation de la vision classique du contrat synallagmatique

Partie II. L'élargissement des relations contractuelles
Titre 1. Du contrat à la relation contractuelle
Chapitre 1. Des communautés de contractants
Chapitre 2. Des relations contractuelles complexes
Titre 2. L'incidence des communautés sur la qualification des intervenants
Chapitre 1. La distinction relative partie/tiers
Chapitre 2. L'émergence d'une nouvelle catégorie de parties au contrat : le " prosommateur "

Conclusion du Chapitre 2
Conclusion du Titre 2
Conclusion de la Partie II
Conclusion générale
Bibliographie
Table de jurisprudence
Tables des lois, décret, directives, etc.
Index

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Bruylant
Auteur(s)	Chloé Leduque
Collection	Lsb. eco.so.sol
Parution	09/01/2025
Format	16.3 x 24.3
Couverture	Broché
Poids	1256g
EAN13	9782802775782