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Le fait de la création en droit d'auteur français
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Le fait de la création en droit d'auteur français

Le fait de la création en droit d'auteur français

Étude de l'article l. 111-2 du code de la propriété intellectuelle

Alexandre Portron - Collection Bibliothèque de droit public

384 pages, parution le 12/01/2021

Résumé

L'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle répute le « fait de la création » par le « fait de la réalisation » de la « conception de l'auteur ». L'« oeuvre de l'esprit » qui en résulte est l'objet de la propriété incorporelle de l'auteur.
Cette thèse propose un prisme de lecture à l'acception juridique de la création : le réalisme philosophique. Ce prisme fournit une analyse causaliste à l'« oeuvre de l'esprit », une approche de l'acte créatif et une amorce de réflexion sur l'esprit.
La lecture proposée tente d'offrir des pistes de réflexions à certains débats de la matière comme le rôle de l'originalité, les notions d'oeuvre, de forme et d'idée, la théorie de l'unité de l'art ou encore le rôle de l'agent de la réalisation.
Le prisme adopté est aussi l'occasion d'approfondir des questions telles que l'importance du moyen technique, la question des « cumuls de protections », ou encore l'identification des fondements théoriques et philosophiques du droit d'auteur.
La lecture réaliste développée dans cette thèse est une proposition dont les conclusions touchent à quelques enjeux actuels allant de la motivation judiciaire de la qualification d'« oeuvre de l'esprit » à certaines des questions posées par l'« intelligence artificielle ».

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) LGDJ
Auteur(s) Alexandre Portron
Collection Bibliothèque de droit public
Parution 12/01/2021
Nb. de pages 384
Format 15.5 x 24
Couverture Broché
Poids 588g
EAN13 9782275088259

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