Le Grenelle II commenté

Le premier ouvrage de synthèse sur le Grenelle II

Nicolas Chauvin, Jean-François Inserguet, Yves Jegouzo, Pascal Planchet, Nathalie Wolff

250 pages, parution le 23/05/2011

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Résumé

Le premier ouvrage de synthèse sur le Grenelle II.

L'année 2010 fut une année de bouleversement juridique pour le droit de l'urbanisme. Le vote, le 12 juillet 2010, de la loi pour l'engagement national pour l'environnement, dite "Grenelle Il", marque une nouvelle ère. La densité et la complexité de cette loi méritaient un ouvrage qui permette de rendre plus lisible et plus simple l'application des dispositions du Grenelle II. Premier ouvrage de synthèse, Le Grenelle II commenté est présenté en deux parties.

La première est constituée de l'analyse juridique de l'ensemble des dispositions de la loi sous forme thématique : règles générales de construction, principes généraux de l'urbanisme, planification stratégique et opération d'Etat, planification urbaine décentralisée, aménagement, patrimoine, foncier, environnement, etc.

La seconde partie fournit l'intégralité de la loi "Grenelle II" proprement dite, permettant ainsi d'avoir à portée de main l'article de loi et son commentaire au sein d'un même ouvrage.

Rédigés par les meilleurs spécialistes, dont certains sont à l'origine même de la réglementation, Le Grenelle Il commenté est l'unique manuel d'utilisation de la loi. Cet ouvrage, par sa conception simple, s'adresse aussi bien aux responsables urbanisme et juridique des collectivités publiques, aménageurs, promoteurs, entreprises de construction, qu'aux architectes, étudiants, avocats et magistrats.

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Sommaire

Règles générales de construction
Règles générales et principes généraux du droit de l'urbanisme
La planification stratégique et les opérations de l'Etat
Les documents d'aménagement spécifiques à certains territoires
La planification urbaine décentralisée - Scot et PLU
Volet foncier de la loi Grenelle II
Environnement et urbanisme
Patrimoine et paysage
La gouvernance - Evaluation environnementale et participation du public
Annexe : Loi n°2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Le Moniteur
Auteur(s)	Nicolas Chauvin, Jean-François Inserguet, Yves Jegouzo, Pascal Planchet, Nathalie Wolff
Parution	23/05/2011
Nb. de pages	250
Format	14 x 20
Couverture	Broché
Poids	355g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782281128420
ISBN13	978-2-281-12842-0