Le nouveau droit du travail
François Duquesne - Collection Manuels - Fac-Universités
Résumé
Cette 3e édition du Manuel de Droit du travail s'enrichit des profondes mutations que cette matière a connues au cours des deux dernières années. Elles sont toutes fondées sur la réhabilitation du travail en tant que source d'enrichissement personnel et collectif ainsi que sur la rénovation du dialogue social.
C'est bien à la rencontre d'un Nouveau droit du travail qu'elle convie le lecteur, qu'il soit étudiant de licence ou de master en vue de l'apprentissage de la discipline et de son approfondissement, ou qu'il soit praticien à la recherche d'une information complète et à jour.
Au coeur des développements, se situe évidemment la recodification à droit constant en vigueur depuis le 1er mai 2008 que, déjà, de nombreuses réformes sont venues compléter :
- Réforme de la représentativité des syndicats, nouvelles institutions de représentation du personnel, amélioration du statut des salariés par la voie de nouveaux modes de conclusion des accords collectifs, etc. ;
- Rénovation de la conclusion et de l'exécution du contrat de travail, délimitation du travail dépendant, lutte contre les discriminations, réorganisation du service public de l'emploi, nouvelle forme de contrat de travail, période d'essai, rupture conventionnelle, etc. ;
- Mesures en faveur du pouvoir d'achat, assouplissement du régime des "trente-cinq heures", nouveaux droits et devoirs des demandeurs d'emploi, projets de réforme en faveur des revenus du travail et de la participation, etc. ;
Toutes ces réformes font partie de lois dont les noms sont devenus emblématiques : lois sur le travail, l'emploi et le pouvoir d'achat (TEPA), loi portant modernisation du marché du travail, loi relative aux droits et devoirs des demandeurs d'emploi, loi de modernisation de l'économie, loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail, etc.
Toutes sont intégrées et développées dans cette 3e édition, dévoilant ainsi aux yeux du lecteur l'état actuel du Droit du travail en France après intégration des chantiers sociaux 2008/2009.
L'auteur - François Duquesne
François Duquesne est Professeur agrégé des Facultés de droit.
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Sommaire
- Introduction au droit du travail
- Premier aperçu de la discipline
- Les sources du droit du travail
- Le cadre de l'application du droit du travail
- Le contrat de travail - L'établissement du contrat de travail
- La définition
- Le régime des contrats spéciaux
- La conclusion du contrat
- L'éxecution du contrat de travail - Les droits et obligations des parties au contrat
- Les pouvoirs et les devoirs de l'employeur
- Le devoir d'obéissance du salarié
- Les principaux événements susceptibles d'affecter l'exécution du rapport salarial
- La suspension du contrat de travail
- La révision de conditions d'emploi
- La rupture du contrat - Le licenciement
- Le licenciement pour motif personnel
- Pour motif économique
- Les suites du licenciement
- Les modes de rupture autres que le licenciement
- La démission
- Les modes de rupture fondés sur l'âge
- Les modes de rupture issus du droit commun des obligations
- La participation - Le droit syndical dans l'entreprise
- La liberté syndicale
- L'exercice de son droit syndical dans l'entreprise
- Les institutions du personnel élues dans l'entreprise
- Les délégués du personnel
- Les comités d'entreprise
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Gualino |
Auteur(s) | François Duquesne |
Collection | Manuels - Fac-Universités |
Parution | 02/10/2008 |
Édition | 3eme édition |
Nb. de pages | 704 |
Format | 15 x 22 |
Couverture | Broché |
Poids | 790g |
Intérieur | Noir et Blanc |
EAN13 | 9782297011150 |
ISBN13 | 978-2-297-01115-0 |
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