Tous nos rayons

Déjà client ? Identifiez-vous

Mot de passe oublié ?

Nouveau client ?

CRÉER VOTRE COMPTE
Le sport face à la fiscalité
Ajouter à une liste

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Le sport face à la fiscalité

Le sport face à la fiscalité

Jacques Saurel - Collection Finances publiques

168 pages, parution le 30/11/2000

Résumé

Le sport en France connaît une profonde mutation depuis plusieurs années : d'une part, en raison de l'importance croissante des enjeux financiers ; d'autre part, du fait de l'internationalisation des activités sportives et de la délocalisation résidentielle de nombre d'athlètes.

Dans un tel environnement, comme dans le cadre même d'activités sportives accomplies au sein des nombreuses associations au plan local, les acteurs du sport sont souvent confrontés aux contraintes fiscales auxquelles ils ne sont pas toujours préparés : fédérations sportives, associations sportives, clubs professionnels, athlètes, agents, techniciens, bénévoles et dirigeants.

De son côté, le droit fiscal a su s'adapter à cette évolution du monde sportif en France en prenant en compte l'internationalisation des échanges, notamment dans le cadre des transferts de joueurs, des mouvements financiers, des droits incorporels et des sociétés écrans.

C'est donc toute une fiscalité adaptée au sport qui est reprise dans cet ouvrage. Et les décideurs dans le monde sportif, comme leurs conseils, sont désormais en mesure d'anticiper les conséquences de leurs choix dans les décisions à prendre dans l'intérêt soit du sportif soit de l'organisme au sein duquel sont développées les activités sportives.

L'auteur - Jacques Saurel

Jacques Saurel est Inspecteur principal des Finances publiques, spécialisé dans le droit fiscal appliqué au sport. Chargé de cours à la Faculté de Droit et de Science politique, à l'Université Paul Cézanne (Aix-marseille III), il est également membre du Centre du Droit du sport. Auteur de nombreux articles de doctrine et de commentaires de jurisprudence publiés dans les Cahiers du Droit du sport (Presses universitaires d'Aix-Marseille), il contribue à développer le droit fiscal du sport.

Sommaire

  • La fiscalité des organisations sportives
    • La fiscalité des associations sportives
    • La fiscalité des sociétés sportives
    • La fiscalité des personnes publiques gérant des activités sportives
  • La fiscalité des activités sportives
    • Les activités sportives et la TVA
    • La fiscalité des indemnités de transfert de joueurs
    • Les règles fiscales applicables aux commissions des agents sportifs
  • La fiscalité des sportifs et des techniciens du sport
    • L'imposition des sportifs et techniciens salariés
    • L'imposition des sportifs agissant de manière indépendante
    • Les règles d'imposition communes aux différentes catégories de revenus sportifs
  • Contrôle fiscal et contentieux
    • Le contrôle fiscal
    • Les procédures de rectification et les sanction fiscales
    • Le recours des contribuables
Voir tout
Replier

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Economica
Auteur(s) Jacques Saurel
Collection Finances publiques
Parution 30/11/2000
Nb. de pages 168
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 330g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782717861181
ISBN13 978-2-7178-6118-1

Avantages Eyrolles.com

Livraison à partir de 0,01 en France métropolitaine
Paiement en ligne SÉCURISÉ
Livraison dans le monde
Retour sous 15 jours
+ d'un million et demi de livres disponibles
satisfait ou remboursé
Satisfait ou remboursé
Paiement sécurisé
modes de paiement
Paiement à l'expédition
partout dans le monde
Livraison partout dans le monde
Service clients sav@commande.eyrolles.com
librairie française
Librairie française depuis 1925
Recevez nos newsletters
Vous serez régulièrement informé(e) de toutes nos actualités.
Inscription