Le temps de travail

À l'heure où s'ouvre ce vaste chantier, ce guide, faisant le point sur le dispositif actuel et sur ses perspectives d'évolution, constitue donc un véritable support de travail.

En se référant aux textes applicables, à la jurisprudence et aux constats du rapport Roché, l'ouvrage analyse le cadre juridique régissant la durée du travail et son aménagement dans les trois fonctions publiques : repos et congés, horaires variables et modulables, temps partiel et cessation progressive d'activité, télétravail, permanences, astreintes, travail de nuit, heures supplémentaires...

Il met également en évidence le sens et les enjeux des politiques d'aménagement et de réduction du temps de travail, en faisant le point sur les orientations les plus récentes.

Un guide clair et pratique, qui permettra à tous - gestionnaires, fonctionnaires - d'aborder efficacement cette réforme majeure.

Sommaire

La durée du travail dans les trois fonctions publiques

• Aspects historiques
  
  • La durée du tracail avant 1981: quels fondemnts juridiques pour la durée du travail dans la fonction publique?
    
  • Les conditions de la réduction du temps de travail en 1981
    
  • Les suites de l'accord salarial du 9 novembre 1993
    
  • La mise en oeuvre de la réduction de la durée du travail dans les trois fonctions publiques ayant chacune sa spécificité
• Le support juridique actuel de la durée du travail dans chacune des trois fonctions publiques
  
  • La fonction publique de l'Etat (FPE)
    
  • La fonction publique hospitalière (FPH)
    
  • La fonction publique territoriale (FPT)
• La réduction de la durée du travail dans la fonction publique
  • Les enjeux de la mission Roché
    
  • La durée du travail des fonctionnaires: la fin d'un mythe?
    
  • Pourquoi réduire et aménager la durée du travail dans les fonctions publiques
    

L'aménagement de la durée du travail dans les trois fonctions publiques

• Le dispositif existant et son application à la lumière des constats récents de la mission Roché
  
  • Les horaires variables et modulables
    
  • Les repos et les congés
    
  • Le temps partiel et la cessation progrssive d'activité
    
  • Le travail en équipe
    
  • Les autres formes de travail atypique
    
  • Une nouvelle forme de travail: la télétravail
    
  • Les autorisations d'absence
• Quel bilan du dispositif existant et des politiques menées en matière d'ARTT? Des avancées imortantes, mais un dispositif à compléter, composé de réglementations inadaptées
  
• Conclusion - L'avenir des politiques d'ARRT dans les fonctions publiques
  
  • Les préconisations du rapport Roché
    
  • Les orientaions gouvernementales