Leçons de droit civil
Tome 4, Volume 2, Successions Libéralités, 5e édition
Henri Mazeaud, Laurent Leveneur, Jean Mazeaud
Résumé
Les Leçons de Droit Civil s'adressent aussi bien aux universitaires qu'aux praticiens et aux étudiants ; elles constituent en effet à la fois un manuel, grâce aux importants résumés qui précèdent chaque leçon, et un traité grâce aux développements, notes et lectures qui les complètent. Les quatre tomes sont divisés de telle manière que l'étudiant puisse chaque année n'acquérir que les volumes qui correspondent au programme exact de son université.
L'auteur - Henri Mazeaud
Henri Mazeaud est membre de l'Institut et professeur honoraire à l'Université Panthéon-Assas (Paris II).
Autres livres de Henri Mazeaud
L'auteur - Laurent Leveneur
Laurent Leveneur est professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II) et co-directeur du Master Assurances. Il est président du Bureau central de tarification.
Autres livres de Laurent Leveneur
L'auteur - Jean Mazeaud
Conseiller a la cour de cassation
Autres livres de Jean Mazeaud
Sommaire
- Livre ii
- La transmission du patrimoine familial
- Les modes de transmission de la succession
- La dévolution de la succession par le contrat : pactes sur succession future et institution contractuelle
- La dévolution de la succession par la loi : la succession ab intestat
- La dévolution de la succession par le testament
- Effet de la transmission de la succession
- L'option des successibles
- Situation juridique des successeurs
- La protection du patrimoine familial contre sa transmission par les libéralités
- Les règles communes aux libéralités
- Les règles de structure des donations
- Le partage du patrimoine familial
- L'indivision successorale
- Formation de la masse partageable
- Formes de partage
- Effets du partage
- Nullité et rescision du partage
- Le partage d'ascendant
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Montchrestien |
| Auteur(s) | Henri Mazeaud, Laurent Leveneur, Jean Mazeaud |
| Parution | 01/01/1999 |
| Nb. de pages | 1024 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1030g |
| EAN13 | 9782707610300 |
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