Leçons sur les codes pénal et d'instruction criminelle. 6e édition

Joseph Edouard Boitard - Collection Sciences sociales

668 pages, parution le 01/01/2020

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Résumé

Leçons sur les Codes pénal & d'instruction criminelle (6e édition revue, corrigée...) / par Boitard,... ; publiées par Gustave de Linage,...
Date de l'édition originale : 1853

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Sommaire

TABLE DES MATIÈRES.

CODE PÉNAL.

INTRODUCTION	1
Dispositions préliminaires	22

LIVRE PREMIER.

Des peines en matière criminelle et correctionnelle et de leurs effets	46
CHAPITRE Ier. Des peines en matière criminelle	59
CHAPITRE II. Des peines en matière correctionnelle	147
CHAPITRE III. Des peines et des autres condamnations qui peuvent être prononcées pour crimes ou délits	153
CHAPITRE IV. Des peines de la récidive pour crimes et délits	168

LIVRE DEUXIÈME.

Des personnes punissables, excusables ou responsables pour crimes ou délits	176
FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES.

CODE D?INSTRUCTION CRIMINELLE.

DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES

240

LIVRE PREMIER.

De la police judiciaire et des offic. de police qui l'exercent	258
CHAPITRE Ier. De la police judiciaire	259
CHAPITRE II. Des maires, des adjoints de m. et des comm. de police	264
CHAPITRE III. Des gardes champêtres et forestiers	267
CHAPITRE IV. Des procureurs du roi et de leurs substituts	271
CHAPITRE V. Des officiers de police auxiliaires du procureur du roi	302
CHAPITRE VI. Des juges d?instruction.

- SECTION Ire. Du juge d?instruct	306
SECTION II. Fonctions du juge d?instruction	308

CHAPITRE VII. Des mandats de comparution, de dépôt, d?amener et d?arrêt	330
CHAPITRE VIII. De la liberté provisoire et du cautionnement	354
CHAPITRE IX. Du rapport des juges d?inst. quand la proc. est complète	370

LIVRE DEUXIÈME.

De la justice. - TITRE Ier. Des tribunaux de police	389
CHAPITRE Ier. Des tribunaux de simple police	390
CHAPITRE II. Des tribunaux en matière correctionnelle	427
TITRE II. Des affaires qui doivent être soumises au jury	477
CHAPITRE Ier. Des mises en accusation	477
CHAPITRE II. De la formation des cours d?assises	482
CHAPITRE IV. SECTION Ire De l'examen	513
CHAPITRE V. TITRE VII. De la prescription	562
APPENDICE	579
FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Joseph Edouard Boitard
Collection	Sciences sociales
Parution	01/01/2020
Nb. de pages	668
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	909g
EAN13	9782329373430