Législation des établissements publics d'instruction secondaire

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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Législation des établissements publics d'instruction secondaire

Présentée dans un ordre méthodique, manuel pratique des fonctionnaires et des professeurs

Ant. Charles - Collection Sciences sociales

480 pages, parution le 01/03/2021

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Résumé

Législation des établissements publics d'instruction secondaire, présentée dans un ordre méthodique : manuel pratique des fonctionnaires et des professeurs... / par M. Charles,...
Date de l'édition originale : 1872

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Sommaire

TABLE DES MATIÈRES.

PREMIÈRE PARTIE. ADMINISTRATION ET PERSONNEL DES LYCÉES.

	Pages.
CHAP. Ier. Organisation des lycées.	2

§ 1er. Création des lycées. Obligations contractées par les villes. Construction, réparations. Plans des bâtiments des lycées.	2
§ 2. Mobilier des lycées.	10
§ 3. Logement des fonctionnaires.	18
§ 4. Personnel des lycées. Répartition des lycées en plusieurs catégories, prix de pension, frais d'études.	21

CHAP. II. Proviseurs.

§ 1er. Nomination, traitement, prestations, logement.	26
§ 2. Attributions du proviseur.	28
§ 3. Devoirs du proviseur.	30
§ 4. Administration, surveillance de la comptabilité.	33
§ 5. Correspondance.	41
§ 6. Rapports, états divers, compte d'administration.	43
§ 7. Détail des pièces à envoyer, dates des envois.	48
§ 8. Publications administratives.	51
§ 9. Rapports du proviseur et du censeur.	53

CHAP. III. Censeurs des études.

§ 1er. Nomination, traitement, logement, prestations.	55
§ 2. Attributions du censeur.	57
§ 3. Devoirs du censeur.	60
§ 4. Autorité du censeur.	62
§ 5. Écritures administratives.	71
§ 6. Surveillants généraux.	95

CHAP. IV. Service économique.

§ 1er. Bureau d'administration.	97
§ 2. Économe.	100
§ 3. Commis d'économat.	108
§ 4. Gens de service.	113

CHAP. V. Direction religieuse.

115

§ 1er. Aumôniers.	115
§ 2. Pasteurs protestants et rabbins.	118

CHAP. VI. Professeurs.

120

§ 1er. Nomination, révocation, rang spanérarcspanque des professeurs.	120
§ 2. Classification des professeurs.	122
§ 3. Fonctions et obligations des professeurs.	130
§ 4. Heures de travail imposées par semaine à chaque professeur.	133
§ 5. Conférences, interrogations scientifiques, examens, répétitions.	134
§ 6. Répétitions et leçons particulières.	136

CHAP. VII. Maîtres élémentaires et maîtres répétiteurs.

141

§ 1er. Maîtres élémentaires.	141
§ 2. Maîtres répétiteurs.	145
§ 3. Maîtres répétiteurs auxiliaires.	151
§ 4. Devoirs des maîtres répétiteurs.	152
§ 5. Conférences faites aux maîtres répétiteurs.	163
§ 6. Présentation pour les emplois de maîtres et aspirants répétiteurs.	167
§ 7. Admission provisoire des maîtres répétiteurs.	170

CHAP. VIII. Maîtres d'arts et d'agrément.

171

§ 1er. Professeurs de dessin d'imitation.	171
§ 2. Professeurs de travaux grapspanques.	172
§ 3. Maîtres d'écriture, de musique vocale et de gymnastique.	172
§ 4. Maîtres de musique instrumentale, d'escrime et de danse.	173

DEUXIÈME PARTIE. RÉGIME INTÉRIEUR ET DISCIPLINE DES LYCÉES.

CHAP. Ier. Pensionnaires libres.

174

§ 1er. Conditions d'admission des élèves internes.	174
§ 2. Classification des élèves internes.	175
§ 3. Ordre des exercices pour les élèves internes.	176
§ 4. Communications des élèves internes avec le dehors.	180
§ 5. Congés.	183
§ 6. Vacances.	185
§ 7. Punitions et récompenses.	188
§ 8. Règlement disciplinaire de l'ancien collége Louis-le-Grand.	203
§ 9. Règlement disciplinaire du Prytanée français.	218

CHAP. II. Demi-pensionnaires.	225
CHAP. III. Externes surveillés.	227
CHAP. IV. Externes libres.	229
CHAP. V. Élèves boursiers.	237
CHAP. VI. Régime alimentaire.	252
CHAP. VII. Infirmerie, service hygiénique.	260
CHAP. VIII. Dispositions d'ordre et de discipline.	266

TROISIÈME PARTIE. ENSEIGNEMENT DES LYCÉES.

CHAP. Ier. Enseignement religieux des lycées.	270
CHAP. II. Enseignement classique des lycées.	273

§ 1er. Renseignements généraux: organisation des classes.	273
§ 2. Direction de l'enseignement; instructions pour les professeurs.	280
§ 3. Cours accessoires de l'enseignement classique.	322

CHAP. III. Enseignement spécial des lycées.

336

§ 1er. Objet de l'enseignement.	336
§ 2. Distribution des études.	339
§ 3. Examen d'admission et de passage; diplôme d'études.	342
§ 4. Conseils de perfectionnement.	345

CHAP. IV. Livres classiques, bibliothèques, collections scientifiques.

347

§ 1er. Livres classiques.	347
§ 2. Livres propres à être donnés en prix.	350
§ 3. Bibliothèque classique.	351
§ 4. Bibliothèques de quartier.	352
§ 5. Bibliothèque générale.	353
§ 6. Cabinet de physique, laboratoires, collections.	355

CHAP. V. Examens, compositions.

361

§ 1er. Examens.	361
§ 2. Compositions.	366
§ 3. Dispositions spéciales pour les compositions de fin d'année.	368
§ 4. Manière de compter les points dans les compositions pour les prix de semestre et de fin d'année.	370
§ 5. Fixation du nombre de prix et accessit pour les prix de semestre et de fin d'année.	371
§ 6. Distribution des prix.	373

CHAP. VI. Concours généraux et académiques.

375

§ 1er. Concours général des lycées et colléges de Paris et Versailles.	375
§ 2. Concours académiques.	382
§ 3. Concours général des lycées et colléges des départements.	386

QUATRIÈME PARTIE. ADMINISTRATION GÉNÉRALE.

CHAP. Ier. Autorité du ministre, des recteurs et des inspecteurs d'académie.	390
CHAP. II. Juridiction universitaire.	393

§ 1er. Contraventions aux devoirs envers l'Université; pénalités.	393
§ 2. Délits envers les membres de l'Université; pénalités.	394
§ 3. Faits de récidive et de contumace.	395
§ 4. Plaintes et réclamations.	396
§ 5. Mode de procédure.	397
§ 6. Mesures de garantie contre les révocations.	400

CHAP. III. Mode d'avancement, mutations, absences et congés.

400

§ 1er. Mode d'avancement des fonctionnaires.	400
§ 2. Mutations des fonctionnaires.	403
§ 3. Absences et congés des fonctionnaires.	404

CHAP. IV. Payement des traitements des fonctionnaires.

410

§ 1er. Conditions de payement.	410
§ 2. Payement des traitements fixes.	416
§ 3. Payement des traitements éventuels.	416
§ 4. Payement des indemnités, secours, etc.	421
§ 5. Frais de route et de déplacement.	423

CHAP. V. Correspondance en francspanse.	424
CHAP. VI. Hiérarcspane. Préséances. Costumes.	427

§ 1er. Hiérarcspane.	427
§ 2. Préséances et rang dans les cérémonies publiques.	428
§ 3. Costumes universitaires.	431

CHAP. VII. Distinctions honorifiques.	433
CHAP. VIII. Dispense du service militaire.	436
CHAP. IX. Pensions de retraite.	441

§ 1er. Anciennes dispositions relatives aux pensions de retraite.	441
§ 2. Nouvelles dispositions relatives aux pensions de retraite.	443

CINQUIÈME PARTIE. COLLÉGES COMMUNAUX;; ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DES COLONIES.

CHAP. Ier. Colléges communaux.

446

§ 1er. Établissement des colléges communaux.	446
§ 2. Enseignement des colléges communaux.	449
§ 3. Nomination des fonctionnaires et professeurs des colléges communaux; vacances.	452
§ 4. Bureau d'administration des colléges communaux.	453

CHAP. II. Établissements publics d'instruction secondaire en Algérie; lycée d'Alger.	455
CHAP. III. Établissements publics d'instruction secondaire à l'île de la Réunion; lycée de Saint-Denis.	458
FIN.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Ant. Charles
Collection	Sciences sociales
Parution	01/03/2021
Nb. de pages	480
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	668g
EAN13	9782329592787