Les accidents du travail

L'objectif premier de cet ouvrage est de présenter, de manière claire et systématique, tout ce qu'il faut savoir d'essentiel et de pratique sur les accidents du travail. Foisonnant d'exemples et de cas tranchés en justice, l'ouvrage permet de répondre aux questions les plus précises:

o un travailleur intérimaire est-il protégé ?

o quand et comment faut-il déclarer un accident ?

o le bris de lunettes est-il indemnisé ?

o à quelles conditions peut-on remettre au travail une personne souffrant d'une incapacité partielle de travail ?

o que perçoit le travailleur qui refuse une proposition de l'assureur?

Faisant le point sur les plus récentes évolutions de la matière, le livre est en outre conçu pour servir de point de départ à une recherche approfondie: reproduction des sources principales de la matière (lois et principaux arrêtés d'exécution), sélection par chapitre de lectures recommandées, bibliographie générale.

Table des matières

• Chapitre I Introduction
• Chapitre II Les organismes assureurs
• Chapitre III Le contrat d'assurance contre les accidents du travail
• Chapitre IV Assujettissement
• Chapitre V La notion d'accident du travail et son système probatoire
• Chapitre VI Accident sur le chemin du travail
• Chapitre VII Accident mortels
• Chapitre VIII Rémunération de base
• Chapitre IX Incapacité de travail
• Chapitre X Révision, allocation complémentaires et allocation spéciale
• Chapitre XI Frais médicaux , prothèses, frais de déplacement
• Chapitre XII Procédures
• Chapitre XIII Formalités administrative
• Chapitre XIV Fonds des accidents du travail
• Chapitre XV Recours
• Annexes