Les arbres à bruxelles - analyse juridique et regards techniques
Ulrich Carnoy, Olivier Baudry - Collection Droit immobilier
Résumé
L'ouvrage reprend et explicite les principales réglementations liées aux arbres. Il propose aussi des pistes pour améliorer et faciliter la gestion du patrimoine arboré, spécifiquement sur le territoire de la Région de Bruxelles-Capitale.
Sommaire
Préface de Nicolas Bernard
Préface de Roselyne de Lestrange
Introduction
Une réglementation variée
Chapitre I. Les règles applicables en matière de plantations, branches et racines envahissantes (servitudes légales de plantations)
Chapitre II. Les troubles de voisinage
Chapitre III. Les relations civiles applicables aux plantations
Chapitre IV. Les arbres, l'urbanisme et l'aménagement du territoire
Chapitre V. Les arbres et le droit de l'environnement (en ce compris ses aspects pénaux)
Conclusion
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Larcier |
| Auteur(s) | Ulrich Carnoy, Olivier Baudry |
| Collection | Droit immobilier |
| Parution | 06/06/2024 |
| Format | 16.4 x 24.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 334g |
| EAN13 | 9782807945005 |
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