Les crimes et les peines dans l'antiquité et dans les temps modernes, étude historique
Jules Loiseleur - Collection Sciences sociales
424 pages, parution le 01/10/2020
Résumé
Les crimes et les peines dans l'antiquité et dans les temps modernes : étude historique / par M. Jules Loiseleur,...
Date de l'édition originale : 1863
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1863
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
L'auteur - Jules Loiseleur
Jules Loiseleur, né le 4 octobre 1816 à Orléans (Loiret) et mort le 4 mars 1900 dans la même ville, était un bibliothécaire, historien et écrivain français. A partir de 1856 et pendant 40 ans, il occupa la fonction de bibliothécaire à la bibliothèque publique de la ville d'Orléans.
Autres livres de Jules Loiseleur
Sommaire
TABLE DES CHAPITRES.
| PRÉFACE | Page V |
INTRODUCTION.
| Universalité du dogme de la chute et de l'expiation. - Sacrifices humains communs à tous les peuples primitifs. - Caractères des premiers châtiments appliqués aux fautes individuelles. - Haute antiquité des institutions pénales hébraïques. - Influence qu?elles ont exercé sur le droit criminel de la plupart des peuples modernes; l'exposé sommaire de ces institutions considéré comme préliminaire obligé doeune spanstoire de la pénalité européenne. - Rome, véritable berceau du droit. - Haute autorité et influence du droit romain. - Ses rapports avec celui de la Grèce. - Plan de cet ouvrage. - Peine primitive antérieure à toutes les législations | Page 1 |
CHAPITRE I. - LES HÉBREUX.
§ 1. - Institutions criminelles et pénalité.
| Caractères généraux des lois pénales de Moïse; leur supériorité sur les autres législations criminelles de l'antiquité. - Idée de la justice confondue avec celle de la vengeance. - Le goël. - Villes d?asile. - Tribunaux. - Sotérims. - Mode des exécutions capitales; quels étaient les exécuteurs. - Peines du retranchement et de l'excommunication. - Les supplices hébreux: lapidation; strangulation; plomb fondu et bûcher; décapitation. - Le tympanum. - Époques diverses dans l'spanstoire de la pénalité juive. - Supplices d?origine étrangère; ceux des Machabées. - Précipitation dans une tour pleine de cendres; origine de ce supplice | Page 7 |
§ 2. - Le supplice de la croix.
| La croix, supplice commun à presque tous les peuples de l'antiquité. - Pourquoi le Christ fit choix de ce supplice. - Les Juifs crucifiaient-ils des hommes vivants? - Exemples tirés de l'spanstoire juive. - Quelles étaient les différentes formes de la croix. - Opinions diverses sur la croix de Jésus-Christ, sur les bois dont elle était faite, sur sa forme, son marchepied, les clous employés pour y attacher le corps du Sauveur. - Différentes manières de crucifier. - Flagellation préliminaire | Page 18 |
CHAPITRE II. - LA GRÈCE.
§ 1. - La Grèce aux temps héroïques.
| Les représailles, seule loi pénale des temps héroïques. - Sentiment des tragiques grecs sur ce point. - Réglementation de l'exil. -Transformation de la composition facultative. - Bouclier d?Acspanlle. - Premier exemple connu doeune composition sur un meurtre et d'un jugement régulier; doutes sur l'authenticité du passage de l'Iliade où ils sont relatés. - Supplices tirés des poëmes homériques. - Châtiments habituels de certains crimes. - Conformité de la législation pénale des Grecs et des Hébreux relative à l'adultère; conséquence de cette analogie. - Composition sur ce crime. - Pourquoi l'adultère est le premier crime qui ait eu une pénalité régulière. - L'amour, sentiment absolument ignoré des Grecs. - État des femmes dans la société grecque; répression de leurs écarts envisagée comme une nécessité sociale | Page 23 |
§ 2. - L'Attique.
| Cause de la fréquence des meurtres dans l'Attique. - Tribunaux institués pour juger les homicides exceptionnels. - L'Aréopage, véritable cour criminelle de l'Attique. - Procédure par voie accusatoire; forme des jugements; témoignage des citoyens; témoignage des esclaves; la torture, préliminaire indispensable pour qu?on y ajoutât foi. - Tribunal des Onze. - Crimes punis de mort; énumération des supplices usités dans l'Attique. - Effets de la ciguë. - Exécution de Socrate et de Phocion. - Supplices des impies et des suicides. - Peines du parricide d?après Platon. - Pénalité de l'adultère; latitude laissée aux juges pour la punition de ce crime; supplice du raifort et du mugil; les Ouproctoi: châtiment des adultères pauvres. - Supplices des esclaves et des Métèques. - Le Barathrum. - Torture des esclaves; ses diverses espèces, d?après Aristophane. - Question préparatoire: preuve qu?elle était usitée dans l'Attique. - La meule et la marque | Page 30 |
§ 3. - Sparte.
| Pourquoi il y avait à Sparte peu de crimes possibles et peu de supplices. - Juridictions lacédémoniennes; assemblée du peuple, sénat, éphores. - Indulgence de la législation à l'égard des hommes libres. - Un seul supplice légal. - Le kaïadar. - Sort des ilotes. - Horrible mutilation des ilotes robustes. - La cryptie. - Politique de Sparte à l'égard de ses esclaves | Page 41 |
CHAPITRE III. - ROME AUX TEMPS PRIMITIFS.
| Droit primitif de Rome; recueil de Papirius. - Supplice d'Horace - Supplice de Métius Suffétius. - Premier exemple du supplice de l'écartèlement pour crime de lèse-majesté. - Différence entre la pénalité appliquée aux patriciens et celle des plébéiens. - Supplice de la décollation pour les premiers, des fourches patibulaires pour les seconds, de la croix pour les esclaves. - Champ Sestertium. - La prison Mamertine. - Le Tullianum. - Loi Valeria; les questeurs du parricide. - Autorité paternelle | Page 47 |
CHAPITRE IV. - ROME SOUS LE RÉGIME DES DOUZE TABLES.
| Problème relatif à l'origine de la loi des Douze-Tables et à ses éléments divers. - Utilité de l'étude des peines pour résoudre les questions que soulèvent les origines des peuples. - L'analogie des coutumes pénales, indice de la communauté de race. - Peines édictées par les Douze Tables; le talion; la composition. - Sort du débiteur romain. - Débiteurs partagés en morceaux par leurs créanciers; Shylock, réminiscence des Douze Tables. - Peines contre l'incendie, le vol des esclaves, l'enchantement des récoltes, le parricide. - Droit absolu du père de famille tempéré par les Douze Tables. - Droit du mari; peine de la femme adultère; peine contre la femme convaincue d?avoir bu du vin | Page 55 |
CHAPITRE V. - ROME SOUS LA RÉPUBLIQUE ET L'EMPIRE.
§ 1. - L'organisation judiciaire.
| Questeurs du parricide, c'est-à-dire du meurtre. - Questions perpétuelles. - Permanence de l'institution. - Renouvellement annuel des tribunaux. - Juges jurés. - Triumvirs capitaux. - Bourreau des citoyens. - Bourreau des esclaves. - Pourquoi il fut interdit au bourreau de Paris de résider dans cette ville | Page 63 |
§ 2. - Régime pénal des citoyens.
| Inviolabilité du citoyen romain. - Loi Porcia. - Esclaves de la peine. - Enumération des peines capitales. - Les mines; la pyrrspanque. - Interdiction de l'eau et du feu. - Déportation. - Travaux forcés à perpétuité. - Modifications aux pénalités de la république. - Supplice de la strangulation. - A qui appliqué. - Exemples divers. - Loi de Sylla contre les homicides, les incendiaires, les sorciers. - Criminels de lèse-majesté; de sacrilège. - Leurs supplices. - Dépravation des moeurs. - Impuissance des peines. - Fréquence des divorces. - Dépopulation. - Loi Julia contre l'adultère. - Droits du père et du mari | Page 67 |
§ 3. - Régime pénal des militaires.
| Discipline. - Obéissance absolue. - La décimation. - Distinction des peines. - Peines graves et moins graves. - Les baguettes. - Le congé ignominieux | Page 79 |
§ 4. - Régime pénal des esclaves.
| Haute antiquité de l'esclavage. - Nullité de l'esclave aux yeux de la loi romaine. - Rien qui ne soit permis au maître contre l'esclave. - Arbitraire des tortures et des supplices appliqués aux esclaves; leur énumération. - Eunuques. - Thlibies. - Le champ Sestertium. - Supplices que Constantin défend d?appliquer aux esclaves. - Les murènes. - Exécution en masse des esclaves habitant la maison d'un maître assassiné. - Ce qu?était la torture des esclaves. - Torture des témoins. - Description du chevalet. - Le maître, seul juge de la torture. - Procès de Cluentius. - Édits de Claude et des Antonins; lois rendues sous l'influence du christianisme pour améliorer le sort et adoucir les supplices des esclaves. - Les colons; transformation de l'esclavage | Page 83 |
§ 5. - Le Code de Théodose.
| Code de Théodose; son importance. - Codes romains publiés par les barbares. - Lutte, manifestée par les lois pénales, de l'esprit chrétien et de l'esprit païen. - Résistances; contradictions. - Peines excessives édictées dans le but d?assurer la pureté des moeurs. - Crimes contre nature; rapt. - Fréquence des expositions d'enfants; science des avortements. - Réaction opérée par le christianisme; assimilation de l'infanticide à l'homicide. - Distinction entre les lois octroyées par les barbares à leurs conquêtes et les lois propres aux barbares. - Première fusion de ces deux espèces de lois | Page 98 |
CHAPITRE VI. - LES BARBARES.
§ 1. - Les institutions pénales des barbares.
| Organisation judiciaire primitive des peuples germains. - Délits contre la société, seuls crimes punis de mort. - Droit de composition pour les crimes contre les particuliers. - Ordalies; duels judiciaires. - Protection accordée aux femmes. - Peines contre l'adultère. - Esprit général des codes barbares. - Codes exceptionnels des Bourguignons et des Visigoths. - Droit primitif de l'Espagne. - Peines contre les hérétiques. - Régime pénal des esclaves; leurs supplices dans les diverses lois barbares; mutilation, castration. - Question ordinaire et extraordinaire. - Exemples tirés de Grégoire de Tours. - Les Francs avaient-ils des exécuteurs en titre préposés à la torture et aux supplices? - Doutes sur cette question. - Différence dans la nature des supplices, selon le rang des condamnés | Page 105 |
§2. - Les Capitulaires.
| Imperfection des Capitulaires de Charlemagne. - Respect des législations particulières des peuples barbares. - Modifications de ces législations. - Organisation judiciaire. - Poursuite d?office de certains crimes. - Extension du principe de la différence dans la nature des peines, selon le rang des criminels. - Premiers efforts pour substituer le principe de la vengeance publique à celui de la vengeance privée. - Faux capitulaires et fausses décrétales | Page 121 |
CHAPITRE VII. - LA FRANCE FÉODALE.
§ 1. - Organisation judiciaire de la féodalité.
| Cour royale des pairs. - Cour féodale du roi. - Juridictions royales inférieures. - Prévôtés; cas royaux; cas prévôtaux. - Prévôts des maréchaux; prévôt de Paris, son lieutenant général criminel. - Justices seigneuriales; haute, moyenne et basse justice. - Signes visibles de la possession des justices: gibet ou fourches patibulaires; ses différences selon la qualité des seigneuries; piloris, leurs différentes sortes. - Cour du baron haut justicier. - Baillis et prévôts des justices seigneuriales institués pour juger les roturiers. - Justices municipales | Page 125 |
§ 2. - Les Établissements de saint Louis.
| Les Établissements envisagés comme type de la pénalité du moyen-âge. - Leurs caractères principaux; leur supériorité sur les lois criminelles postérieures. - Cas de haute justice; leurs peines. - Vol domestique et brigandage. - Vol du cheval du seigneur. - Complicité des femmes; peine du recel. - Femmes enterrées vives. - Histoire de Perrette Mauger. - Crimes religieux; bougrerie, magie, sorcellerie; leurs châtiments. - Procédure de l'Eglise. - Historique de la pénalité contre les blasphémateurs. - Crime de fausse monnaie; supplice de l'huile bouillante | Page 135 |
CHAPITRE VIII. - L'ALLEMAGNE AU MOYEN AGE.
§ 1. - Rigueur de la pénalité germanique.
| Caractères principaux du droit pénal germanique; la rigueur et le symbolisme des peines. - Miroir des Saxons; miroir de Souabe; fondation doeun droit territorial. - Supplices nombreux appliqués aux crimes non rachetables; crimes intéressant la foi. - L'écartèlement emprunté aux plus anciennes traditions des Goths; supplice de Svanibilda d'après Jornandés. - La roue; son origine, ses tempéraments en France; sa rigueur en Allemagne. - Liberté extrême laissée au juge pour le choix des peines; théorie de l'indétermination de la peine; ses conséquences en Allemagne: tableau de la pénalité germanique emprunté à Conrad Celtes. - Coutume de couper en quatre les corps des suppliciés et d?en exposer les morceaux aux quatre points cardinaux des villes; son introduction en France; exécution d'un des meurtriers du duc Louis d'Orléans. - Ordonnance de payement de l'exécuteur. - Résultat de l'exagération des peines | Page 145 |
§ 2. - Symbolisme de la pénalité germanique.
| Le symbolisme pénal est de tous les pays et de tous les âges. - Symbolisme des peines appliquées chez divers peuples; peine de la fille devenue enceinte, chez les Ditmarses; du parricide et de l'infanticide, chez les Saxons; du braconnier, dans la haute Allemagne; du calomniateur, en Suède. - Autres peines symboliques appliquées au parjure, au faux témoin, au voleur de nuit, à l'homme adultère. - Peines grotesques à sens symbolique | Page 155 |
§ 3. - La sainte Vehme.
| Origine des tribunaux vehmiques; francs juges; origine de cette dénomination. - Rites et formules d'initiation. - Supplice de ceux qui révèlent les secrets de la Vehme. - Influence des tribunaux secrets; efforts des empereurs pour s?en rendre maîtres. - Organisation définitive de cette association. - Son principal siège. - Mode de tenue de ses assises; erreurs à ce sujet. - Crimes relevant des tribunaux vehmiques; citations; jugement doeun franc juge) d'un non-initié; conjurateurs; formule d?anathème vehmique; formes symboliques de la condamnation. - Supplice unique adopté par la Vehme; exception pour le cas de flagrant délit. - Décadence des tribunaux secrets; leur anéantissement définitif en 1811 | Page 159 |
§ 4. - Modifications de la pénalité germanique à l'époque de la Renaissance et de la Reforme.
| Unité introduite dans la pénalité germanique. - Création d'une chambre impériale. - Publication de la Caroline; l'instruction secrète et la torture introduites en Allemagne. - Ordonnances complétant ce nouveau régime pénal. - Véritable caractère de l'ordonnance de 1540, relative aux hérétiques. - Femmes enterrées vives; raison de ce supplice. - Transition à la pénalité de l'inquisition. - Renvoi pour la suite de la pénalité germanique au chapitre traitant de la conférence des pénalités modernes issues du droit romain | Page 169 |
CHAPITRE IX. - L'INQUISITION.
§ 1. - Appréciation générale.
| Point de vue auquel l'écrivain impartial doit se placer pour apprécier l'inquisition. - Quelle fut la vraie base du droit chrétien féodal; identité, au douzième siècle, de la cause de la société et de la cause de l'Église. - Comparaison du tribunal de l'inquisition avec les autres tribunaux contemporains. - Les deux principaux torts de cette institution: sa durée anormale et sa procédure | Page 175 |
§ 2. - Origine, procédure et pénalité de l'inquisition.
| Origines de l'inquisition. - Sources juridiques où elle a puisé. - Concile de Vérone. - Développement de l'hérésie au treizième siècle. - Premiers inquisiteurs; principes organiques de l'inquisition. - Création des ordres de Saint-Dominique et de Saint-François. - Procédure de l'inquisition d'après des textes extraits de documents authentiques. - Principales peines arbitraires imposées par ce tribunal. - Réserve d?augmenter ou de diminuer la peine après la condamnation. - Introduction de la torture dans la procédure inquisitoriale. - Manière de juger; le nom du coupable ignoré des juges. - Témoins celés à l'accusé. - Quels étaient ces témoins. - Conséquences de l'aveu et de la négation du crime. - Crimes ressortissant à l'inquisition | Page 178 |
§ 3. - L'inquisition à Rome et en France.
| Le saint-office. - Caractère politique de cette institution. - Ses attributions. - Congrégation de l'Index. - Révolte à Rome contre le tribunal du saint-office. - Sa translation dans le couvent de la Minerve. - Sa suppression en 1849. - Saint Louis introduit l'inquisition en France; vive opposition: rôle des inquisiteurs. - Comment fut instruit le procès de Jeanne l'Arc. - Preuve qu?on y suivit la procédure ordinaire de l'inquisition. - Régularité des formes extérieures de ce procès. - Comment l'inquisition cessa de fonctionner en France. - Affaire d?Arras; Vauderie. - Efforts pour relever l'inquisition après la conspiration d?Amboise. - Édit de Romorantin | Page 189 |
§ 4. - L'inquisition d'Espagne.
| Caractère particulier de cette inquisition; son autonomie. - Ses relations avec les lois antérieures de l'Espagne. - Loi des Visigoths, Fuero real. Siete partidas. - Torquemada. - Réglement fondamental publié à Séville. - Instruction criminelle de l'inquisition espagnole. - Explication de ses rigueurs. - Modes de torture usités. - Torture renouvelée. - Auto-da-fé. - Différence entre le supplice des repentants et celui des impénitents. - Apogée de la puissance de l'inquisition d?Espagne. - La Recopilacion de las leyes; la loi civile complète l'oeuvre de l'inquisition. - Premier coup porté au saint-office d?Espagne. - Sa suppression en 1808; son rétablissement. - Suppression définitive | Page 194 |
CHAPITRE X. - PEUPLES MODERNES. - LA FRANCE, L'ALLEMAGNE, L'ESPAGNE ET L'ITALIE.
1. - Esprit général et caractères communs des lois criminelles aux quatre derniers siècles.
| Uniformité du droit criminel de la plupart des peuples européens; sources juridiques communes. - Abandon graduel de la procédure féodale par voie d?accusation. - Influence de l'inquisition sur le droit criminel; adoption de la procédure inquisitoriale par voie d?enquête. - Conséquences de cette adoption: secret, arbitraire, interdiction doeun conseil aux accusés, indétermination de la peine. - Défaut de proportion entre la peine et le délit; échelle pénale. - Cumulation, exagération des peines. - Leur inégalité selon le rang des coupables. - Absence doeuniformité dans les lois pénales | Page 203 |
§ 2. - La torture.
| La torture, conséquence de la procédure secrète. - Comment cet usage s?établit; sa raison d?être. - Conditions indispensables pour qu?il y eût lieu à torture. - A qui la question était appliquée; ses effets judiciaires; soufferte sans aveu elle innocentait l'accusé. - Déviation de ce principe fondamental; torture avec réserve de preuves. - Elle pouvait être donnée plusieurs fois de suite; réforme de Louis XIV sur ce point; durée de la torture. - Question préalable à la mort; son but. - Autant de genres de question que de pays et de juridictions. - Exemples divers; celles usitées au parlement de Paris. - Présentation à la torture. - Procédés divers employés par les criminels pour neutraliser les tourments. - Sortilèges à cet effet. - Moyens indiqués par les jurisconsultes pour découvrir ces sortilèges. - La sorcière de Bruges | Page 211 |
§ 3. - Les peines des crimes d'ordre public.
| Principes généraux communs aux criminalistes de tous les pays. - Division des peines; peines ordinaires et extraordinaires; peines légales, doeusage, arbitraires; autre division. - Conférence des peines des principaux crimes chez les peuples dont les lois criminelles dérivent du droit romain et du droit canon. - Crimes de lèse-majesté divine; suite de l'spanstoire de la pénalité de ces crimes. - Définition du sortilège, de la magie, de la divination; distinction établie pour la pénalité de ces crimes. - La démonomanie de Bodin; énumération des crimes de sorcellerie. - Procès de Gilles de Retz, d?Urbain Grandier. - Géograpspane de la sorcellerie. - Maléfices mêlés à la sorcellerie. - Affaire de la Voisin. - Édit de juillet 1682 sur les magiciens; application des principes de cet édit à l'affaire des bergers de la Brie, à celle du chevalier de la Barre. - Crimes de lèse-majesté humaine; leur définition élastique. - Progression suivie dans les trois arrêts rendus contre les assassins de Henri IV. - Procès faits aux cadavres, à la mémoire des défunts. - Crimes extraordinaires et atroces; leur pénalité arbitraire. - Supplice de Calas. - Différence des peines selon l'état des personnes; supplice de la Brinvilliers; celui de la Chaussée, son complice. - Attentats contre les moeurs; arbitraire des peines de ces crimes. - Influence de l'Écriture sainte sur la jurisprudence criminelle | Page 222 |
§ 4. - Les peines des crimes d?ordre privé.
| Rappel des vices de la pénalité; exemples démonstratifs. - Histoire et description du supplice de la roue. - But de ce supplice; ses tempéraments. - Crimes punis de la potence. - Supplice du comte de Horn. - Distinction en France entre la peine capitale du roturier et celle du gentilhomme; exception. - Même distinction en Espagne; supplice de don Rodrigue Calderon. - La garrotte. - Supplice de Châlais. - Décollation par la hache et par l'épée en Allemagne, dans les républiques italiennes, en Espagne. - Inégalité dans le supplice partout la même | Page 237 |
§ 5. - Les peines afflictives et infamantes. - Les galères et les prisons.
| La mutilation; la flétrissure marque de souveraineté. - Le fouet sous la custode; le fouet en public; le pilori; le carcan. - Peine d?être pendu sous les aisselles; supplice du frère de Cartouche. - Les présides d?Espagne. - Le vagabondage à l'époque féodale. - La mendicité. - L'hôpital général considéré comme lieu de correction. - Aperçu de l'spanstoire des galères sous Louis XIV. - Moyens employés pour les recruter. - Conduite inique du gouvernement à l'égard des forçats. - Lettre de l'évêque de Marseille. - Esclaves turcs achetés par les forçats comme leurs remplaçants aux galères. - Sort des galériens. - Description doeune galère. - Les comités. - Protestants mis aux galères après la révocation de l'édit de Nantes. - Le livre de Jean Bion. - Crimes divers entraînant la peine des galères. - Gens de lettres, libraires et imprimeurs. - La confiscation. - Les prisons féodales. - Réformes introduites par l'ordonnance de 1560 dans le régime des prisons. - Peinture du sort des détenus. - Prisons d'État. - Lettres de cachet | Page 245 |
§ 6. - Le bourreau. - La havée.
| A quel titre une étude sur le bourreau a droit à l'attention des es prits sérieux. - L'apologie du bourreau par Joseph de Maistre. - Causes de la réprobation qui pesait sur l'exécuteur. - Usage de faire grâce au condamné lorsque la corde venait à se rompre ou lorsqu'une fille offrait de l'épouser. - Abandon de ces usages considéré comme un motif d?irritation populaire contre le bourreau. - Vices ordinaires des exécuteurs, d?après Damhoudère. - La charge de bourreau était-elle héréditaire? - A qui cet office pouvait être imposé. - Preuves de l'aversion qu?inspirait le bourreau. - Défense d?habiter dans Paris. - Jeune fille graciée à la condition d?épouser le bourreau. - Re fus des marchands de vendre leurs denrées à l'exécuteur. - Pourquoi on lui concède la havée; ce qu'était la havée. - Sa réglementation. - Salaire du bourreau. - Droit sur les filles de mauvaise vie. - Difficulté pour la perception de la havée. - Sa suppression | Page 269 |
CHAPITRE XI. - L'ANGLETERRE.
§ 1. - Aperçu de l'organisation judiciaire et de la procédure criminelle de l'Angleterre.
| Le droit pénal de l'Angleterre est resté en dehors du mouvement général du droit européen. - Ce qui constitue son originalité propre. - Caractères de la législation anglaise. - Ses bases, son mode de formation, son incohérence. - Efforts faits pour l'améliorer. - Antique origine du jugement par jurés. - Juges ambulants. - Comment se fait l'enquête sur une mort accidentelle. - Jury d?accusation, jury de jugement. - Causes de la fréquence des acquittements. - Absence de circonstances atténuantes. - Nécessité de l'unanimité des jurés. - Conseil de l'accusé; témoins; publicité des débats. - Prononciation de la sentence. -Les diverses juridictions. -Haute cour du parlement; bill d'attainder. - Cour du banc du roi. - Tribunaux intérieurs. - Cours ecclésiastiques. - L'Angleterre a-t-elle jamais pratiqué la torture? - Ce qu?était la peine forte et dure; en quoi elle différait de la question; ses effets judiciaires. - Anecdote relative à ce supplice. - Son abolition. - Résumé des vices de la législation criminelle de l'Angleterre | Page 281 |
§ 2. Les crimes et les peines.
| Délimitation du sujet. - Court spanstorique du privilège clérical. - Son extension à toute personne sachant lire; marque au pouce avec un fer rouge pour reconnaître ceux qui l'ont une fois réclamé. - Extension de ce privilège aux illettrés; sa conversion facultative en peines diverses, fustigation, déportation. - Nombreux crimes exclus de ce privilège. - Rigueur de la loi anglaise; elle prodiguait la peine de mort. - Abus dérivant de cette rigueur. - Haute et petite traspanson. - Félonies. - Manslaughter et murder. - Supplice de Thomas Blount. - Confiscation, corruption du sang, ses conséquences. - Dernière application de la peine de la haute traspanson. - Peine de la petite traspanson. - Félonies diverses, mayhem, suicide. - Félonies bizarres. - Abrogation d'un grand nombre de cas spéciaux de félonies. - Pénalité du vol; grand larcin. - Conséquence de l'exagération de la pénalité. - Peine commune de toutes les félonies capitales. - Com |
Voir tout
Replier
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Jules Loiseleur |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/10/2020 |
| Nb. de pages | 424 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 582g |
| EAN13 | 9782329489032 |
Avantages Eyrolles.com
Livraison à partir de 0,01 € en France métropolitaine
Paiement en ligne SÉCURISÉ
Livraison dans le monde
Retour sous 15 jours
+ d'un million et demi de livres disponibles
Consultez aussi
- Les meilleures ventes en Graphisme & Photo
- Les meilleures ventes en Informatique
- Les meilleures ventes en Construction
- Les meilleures ventes en Entreprise & Droit
- Les meilleures ventes en Sciences
- Les meilleures ventes en Littérature
- Les meilleures ventes en Arts & Loisirs
- Les meilleures ventes en Vie pratique
- Les meilleures ventes en Voyage et Tourisme
- Les meilleures ventes en BD et Jeunesse
