Les garrigues de poussan en 1813 et 1868 ou quelques mots d'histoire et de droit
Aristide Gervais - Collection Sciences sociales
76 pages, parution le 01/02/2020
Résumé
Les garrigues de Poussan en 1813 et 1868, ou Quelques mots d'histoire et de droit / par Aristide Gervais
Date de l'édition originale : 1868
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1868
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
TABLE DES MATIÈRES
| CHAPITRE Ier - Vente des Garigues de Poussan, son origine, sesrésultats spanstoriques (1813-1868) | 3 |
| CHAPITRE II. - Salégalité | 10 |
| CHAPITRE III. - Son objet | 18 |
| CHAPITRE IV. - Les Réserves | 34 |
| Art. Ier. - Droit de passage dans les chemins et drailles usités | 34 |
| Art. II. - Droit de passage pour les enclaves | 35 |
| Art. III. - Droit de lignerage | 35 |
| § Ier. - Son objet | 36 |
| § II. - Son étendue | 39 |
| § III. - Son mode d?exercice | 39 |
| § IV. - Son importance | 40 |
| §V. - Ses conséquences | 42 |
| A. - Conséquences eu égard à l'exercice du droit | 42 |
| B. - Conséquences eu égard aux modes d?extinction du droit; le cantonnement | 53 |
| CHAPITRE V. - Le payement du prix | 66 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Aristide Gervais |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/02/2020 |
| Nb. de pages | 76 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 121g |
| EAN13 | 9782329377902 |
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